2023-03-24services de transports occasionnels (CA du Pays de Saint Omer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre concerne une prestation de transports destinée :Principalement à assurer les déplacements en car, en temps scolaires et/ou non scolaire, des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la Capso dans le cadre du service commun. Cette prestation fait l'objet des lots 1 et 2.Accessoirement, à répondre aux besoins …
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2023-03-22services de transports scolaires en autocars - lots 1, 2, 3 et 4 (CA du Pays de Saint Omer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre concerne l'exploitation des services de transports scolaires organisés à l'intention des élèves domiciliées et scolarisés dans les communes de la Capso.Il s'agit donc d'un service régulier public routier créé pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte des établissements d'enseignement.Ce …
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2023-03-21service régulier de transport public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du Code de la commande publique.Le marché est passé avec les montant minimum et maximum suivants :Minimum sur 3 ans : 630 000 euro(s) Htmaximum sur 3 …
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2023-03-17transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap (Département de Maine-et-Loire)
transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap - 25 secteurs géographiques sont définis. A chaque secteur correspondent deux lots distincts, l'un portant sur les services à réaliser avec des véhicules tout public, l'autre concernant les services à réaliser avec des véhicules équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (Tpmr), soit 50 lots au total. - Accords-Cadres à bons de commande conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques par lot en application des …
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2023-03-08organisation et gestion des transports des enfants accueillis à l'ime-sessad L'Estuaire (IME-Sessad l'Estuaire)
la présente consultation a pour objet l'organisation et la gestion des transports des enfants accueillis à l'ime-sessad L'Estuaire :- enfants hébergés en internat pour leurs déplacements en famille en fin de semaine et pour leur retour à l'établissement en début de semaine. Une dizaine d'enfants est à transporter chaque week-end.- enfants accueillis en accueil de jour pour leurs déplacements journaliers entre le domicile ou un point de rassemblement et le site d'accueil. Environ soixante enfants sont à …
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2023-03-03prestations de service de transport à la demande (Cté agglomération Sophia Antipolis)
la consultation a pour objet l'exécution de prestations de service de transport à la demande dans le cadre du service "Icilà d'envibus" proposé par la C.A.S.A. Ce service vise à assurer les déplacements de ses adhérents de "Trottoir à trottoir" pour les usagers en grande difficulté de mobilité, et de "Point d'arrêt à point d'arrêt" pour les autres usagers
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2023-03-02transports scolaires 2023 (Communauté d agl du puy en velay)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun (capacité supérieure à 9 places).La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans sauf pour le lot 4 pour lequel la durée est de 3 ans.Les prestations de ce marché sont divisées en 10 lots
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