prestation de transports de patient pour le GHT Atlantique 17

ch gpe hosp de la rochelle re aunis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ch gpe hosp de la rochelle re aunis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-16	Avis de marché
2023-04-13	Informations complémentaires
2023-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: Explo-transports-patients
Brève description:
“prestation de transports de patient pour le GHT Atlantique 17”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch gpe hosp de la rochelle re aunis
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ght-atlantique17.fr 📧
Téléphone: +33 546456969 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239617&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2253571&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-168335
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

“le présent marché est conclu pour les montants suivants sur toute la durée du marché (reconductions comprises) :- lot 1 : Sans minimum - montant max : 9 000...”

Informations complémentaires

le présent marché est conclu pour les montants suivants sur toute la durée du marché (reconductions comprises) :- lot 1 : Sans minimum - montant max : 9 000 000 euro(s) HT - lot 2 : Sans minimum - montant max : 3 200 000 euro(s) HT- lot 3 : Sans minimum - montant max : 250 000 euro(s) HT- lot 4 : Sans minimum - montant max : 160 000 euro(s) HT- lot 5 : Sans minimum - montant max : 160 000 euro(s) HT- lot 6 : Sans minimum - montant max : 160 000 euro(s) HT- lot 7 : Sans minimum - montant max : 160 000 euro(s) HT- lot 8 : Sans minimum - montant max : 600 000 euro(s) HtDurée du marché :Le titulaire s'engage à réaliser, aux prix convenus dans l'acte d'engagement et ses annexes, les prestations demandées.le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date inscrite dans la notification du marché.Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois.En cas de non reconduction, l''établissement support préviendra l'opérateur économique par courrier recommandée avec accusé de réception au moins 90 jours avant la date anniversaire du marché.critères de jugement :La sélection des candidatures s'effectuera conformément aux dispositions des articles R. 2143-1 à R. 2143-16, R2143-4 et R2151-1 à R2151-7 et 59 du Code de la Commande Publique. L'Attribution du marché aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses se basera, conformément à l'article L. 2152-7, L. 2152-8, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 du Code de la Commande Publique, sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :Critère no1 : Prix de la prestation 50% Critère no2 : Organisation et structure de l'entreprise 40% Ce critère sera évalué selon les réponses apportées dans le mémoire technique et selon les sous-critères suivants :o Sous-Critère 1 : Moyens techniques et équipement - 10%o Sous-Critère 2 : Moyens humains et qualifications des personnels - 10%o Sous-Critère 3 : Qualité de l'organisation technique et administrative proposée (système de régulation des demandes, traitement des évènements indésirables ...) - 20%critère no3 : Action en faveur du développement durable 10% CRITÈRES D'Élimination IMMÉDIATE :Le candidat pourra se voir rejeter son offre pour les motifs suivants :- non-Conformité au cahier des charges, aux caractéristiques précisées et aux prestations demandées dans le CCTP- candidatures et offres rédigées en langues étrangères- bordereau(X) de prix (annexe(s) à l'acte d'engagement) non renseigné(s) ou incomplet et/ou non joint(s) à l'offre- prestations non conformes aux normes en vigueur- mémoire technique non fourniconformément à l'article R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la Commande Publique, toute réponse irrégulière, inacceptable ou inappropriée est éliminée.Toutefois, le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de solliciter la régularisation de tout ou partie des offres susceptibles d'être régularisées dans le respect de l'égalité de traitement entre les soumissionnaires.Dans l'hypothèse où le PA sollicite la régularisation de l'offre, le soumissionnaire est seulement autorisé à répondre à cette demande de régularisation. Il n'est pas autorisé à faire évoluer son offre sur des points étrangers. A défaut, il ne sera pas tenu compte de sa réponse à la demande de régularisation et son offre sera examinée dans sa rédaction initiale.modification du dce : Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications non substantielles au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestation de transports de patient de jour pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Numéro du lot: 1
Brève description:
“prestation de transports de patient de jour pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“12 mois puis 3 fois 12 mois”
Intitulé du lot: prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Rochefort
Numéro du lot: 2
Brève description:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Rochefort”
Intitulé du lot: prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Marennes
Numéro du lot: 3
Brève description:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Marennes”
Intitulé du lot: prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de St Pierre d?oléron
Numéro du lot: 4
Brève description:
“prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de St Pierre d?oléron”
Intitulé du lot: prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Numéro du lot: 5
Brève description:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de St Martin pour...”
Intitulé du lot: prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Surgères pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Numéro du lot: 6
Brève description:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Surgères pour...”
Intitulé du lot: prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service HAD du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Numéro du lot: 7
Brève description:
“prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de...”
Intitulé du lot: prestation de transports de patient de nuit pour l?ensemble des établissements du GHT Atlantique 17
Numéro du lot: 8
Brève description:
“prestation de transports de patient de nuit pour l?ensemble des établissements du GHT Atlantique 17”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et structure de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Actions en faveur du developpement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239617&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2122906&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Source: OJS 2023/S 057-168335 (2023-03-16)

Informations complémentaires (2023-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-227799
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-168335
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2023/S 076-227799 (2023-04-13)

Avis d'attribution de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 690 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-337011
Numéro JO-S: 107

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Nom: ambulances atlantique
Adresse postale: 12 che du peu de la fourchette
Commune postale: Le Bois Plage-en-Ré
Code postal: 17580
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://Xxx.fr 🌏
Nom: ambulances pacific
Adresse postale: 2 Rue de la Pérouse
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Adresse Internet: https://www.pacific-ambulances.fr/ 🌏
Nom: ambulances aunis
Adresse postale: 4 Rue Henri Bessemer
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
Adresse Internet: https://www.aunis-ambulances.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Nom: ambulances colbert
Adresse postale: 16 av du docteur dieras
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Adresse Internet: http://Ambulances-colbert.fr 🌏
Nom: ambulances raoulx
Adresse postale: 142 rte des chateliers
Commune postale: St Pierre D'Oleron
Code postal: 14310
Adresse Internet: http://Ambulances-raoulx.fr 🌏
Nom: ambulances marotta
Adresse postale: 8 Rue Germaine Tillion
Commune postale: Tonnay Charente
Code postal: 17430
Adresse Internet: http://Ambulances-marotta.fr 🌏
Nom: ambulances de chatel
Adresse postale: 62 Avenue de Strasbourg
Commune postale: Chatelaillon Plage
Code postal: 17340
Adresse Internet: http://Ambulances-chatel.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Commune postale: Le Bois Plage-en-Re
Nom: ambulances coutant
Adresse postale: zac de la Beaucourisere Rue de l'ancienne distillerie
Commune postale: Le Chateau D'Oleron
Code postal: 17480
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Code postal: 17310
Adresse postale: rue de l'ancienne Distillerie zac de la beaucousriere
Nom: ambulances oleronnaise
Adresse postale: 735a Route de st pierre
Commune postale: Dolus D'Oleron
Code postal: 17550
Adresse Internet: http://Ambulances-oleron.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: ambulances retaises
Adresse Internet: http://Ambulances-retaises.fr 🌏
Nom: adn ambulances
Adresse postale: batiment numero 19
Commune postale: Aigrefeuille D'Aunis
Code postal: 17290
Adresse Internet: http://Adn-ambulances.fr 🌏
Commune postale: Saint-Pierre D'Oleron
Adresse postale: rue de l'ancienne distillerie ZAC de la Beaucoursiere
Adresse Internet: http://Ambulances-coutant.fr 🌏
Adresse postale: 62 AV de Strasbourg
Commune postale: Chatellaillon Plage
Nom: ambulance atlantique
Adresse postale: 2 rue de la perouse
Commune postale: Aytre
Adresse Internet: http://Ambulances-pacific.fr 🌏
: http://Ambulances-aunis.fr 🌏
Adresse postale: 62 av de Strasboug
Commune postale: Chatelallon Plage
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 107-337011 (2023-06-01)

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