Passation de marchés: Ville de Vincennes
>20 marchés publics archivés
Ville de Vincennes a toujours été un acheteur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, travaux de construction et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de Ville de Vincennes sont Universal Paysage, Rocade Sécurité Privée, Infructueux, Scoop Communication, Art Maniac, Aubrac Signal, Bessière, Colibrije SARL, DECAP express et Fain Ascenseurs France.
Récents marchés passés par Ville de Vincennes
2025-07-31
Travaux de voirie, réseaux divers et aménagements urbains (Ville de Vincennes)
Travaux de voirie, réseaux divers et aménagements urbains Voir la passation de marché »
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2025-07-30
Achat et livraison de couches écologiques à usage unique pour les structures d'accueil de la petite enfance de Vincennes (Ville de Vincennes)
Achat et livraison de couches écologiques à usage unique pour les structures d'accueil de la petite enfance de Vincennes Voir la passation de marché »
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2025-05-06
Achat, pose et mise en service d?équipements et matériels de grande cuisine et de buanderie des crèches et autres... (Ville de Vincennes)
Achat, pose et mise en service d?équipements et matériels de grande cuisine et de buanderie des crèches et autres services de la Ville de Vincennes Voir la passation de marché »
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2025-04-15
Fourniture de mobilier urbain et de signalisation (3 lots) (Ville de Vincennes)
Fourniture de mobilier urbain et de signalisation (3 lots) Voir la passation de marché »
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2025-03-24
Location de matériels électroacoustiques, éclairages scéniques, vidéos et prestations de service d'assistance à la... (Ville de Vincennes)
Location de matériels électroacoustiques, éclairages scéniques, vidéos et prestations de service d'assistance à la mise en oeuvre et exploitation pour les événements culturels et protocolaires organisés par la ville de Vincennes Voir la passation de marché »
Location de matériels électroacoustiques, éclairages scéniques, vidéos et prestations de service d'assistance à la mise en oeuvre et exploitation pour les événements culturels et protocolaires organisés par la ville de Vincennes Voir la passation de marché »
2025-02-18
Marché public de services pour la conception, l'installation et l'exploitation par un prestataire d'un événement... (Ville de Vincennes)
Marché public de services pour la conception, l'installation et l'exploitation par un prestataire d'un événement estival « Club Vincennes 2025 - Soirées de légende » - pour le compte de la Ville de Vincennes, dans l'enceinte du Château de Vincennes Voir la passation de marché »
Marché public de services pour la conception, l'installation et l'exploitation par un prestataire d'un événement estival « Club Vincennes 2025 - Soirées de légende » - pour le compte de la Ville de Vincennes, dans l'enceinte du Château de Vincennes Voir la passation de marché »
2024-10-04
Prestations de propreté urbaine (Ville de Vincennes)
Prestations de propreté urbaine Voir la passation de marché »
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2024-06-07
Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements dans les bâtiments communaux (8 lots) (Ville de Vincennes)
Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements dans les bâtiments communaux (8 lots) Voir la passation de marché »
Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements dans les bâtiments communaux (8 lots) Voir la passation de marché »
2024-03-12
Location et installation de clôtures mobiles de protection pour des évènements sur la Ville de Vincennes (Ville de Vincennes)
Location et installation de clôtures mobiles de protection pour des évènements sur la Ville de Vincennes Voir la passation de marché »
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2023-12-26
conception et l'exploitation par un prestataire d'un Club 2024 - site de célébration des jeux olympiques et... (Ville de Vincennes)
marché public de services pour la conception et l'exploitation par un prestataire d'un Club 2024 - site de célébration des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - pour le compte de la Ville de Vincennes, dans l'enceinte du Château de Vincennes Voir la passation de marché »
marché public de services pour la conception et l'exploitation par un prestataire d'un Club 2024 - site de célébration des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - pour le compte de la Ville de Vincennes, dans l'enceinte du Château de Vincennes Voir la passation de marché »
2023-12-22
entretien et maintenance des installations de détection incendie, désenfumage naturel et mécanique (Ville de Vincennes)
entretien et maintenance des installations de détection incendie, désenfumage naturel et mécanique Voir la passation de marché »
entretien et maintenance des installations de détection incendie, désenfumage naturel et mécanique Voir la passation de marché »
2023-12-05
travaux de la phase 1 pour la restructuration et l'extension du centre culturel et sportif Georges Pompidou à Vincennes (Ville de Vincennes)
travaux de la phase 1 pour la restructuration et l'extension du centre culturel et sportif Georges Pompidou à Vincennes Voir la passation de marché »
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2023-09-27
fourniture et livraison de végétaux pour les espaces verts dans le cadre du groupement de commandes des communes de... (Ville de Vincennes)
fourniture et livraison de végétaux pour les espaces verts dans le cadre du groupement de commandes des communes de Vincennes et de Saint-Mandé Voir la passation de marché »
fourniture et livraison de végétaux pour les espaces verts dans le cadre du groupement de commandes des communes de Vincennes et de Saint-Mandé Voir la passation de marché »
2023-07-19
groupement de commandes Ville et Caisse des écoles. Fourniture et installation de mobilier pour différentes... (Ville de Vincennes)
groupement de commandes Ville et Caisse des écoles . Fourniture et installation de mobilier pour différentes structures communales Voir la passation de marché »
groupement de commandes Ville et Caisse des écoles . Fourniture et installation de mobilier pour différentes structures communales Voir la passation de marché »
2023-06-08
maintenance des portes automatiques et des ascenseurs (Ville de Vincennes)
l'Objet du marché porte sur la maintenance des portes automatiques et des ascenseurs de la ville de Vincennes. Ce marché est conclu à prix mixtes. Le montant maximum estimé des prestations hors forfait ne devra pas dépasser 30 000 HT par an. La durée du marché est de 12 mois, reconductible 3 fois de manière tacite Voir la passation de marché »
l'Objet du marché porte sur la maintenance des portes automatiques et des ascenseurs de la ville de Vincennes. Ce marché est conclu à prix mixtes. Le montant maximum estimé des prestations hors forfait ne devra pas dépasser 30 000 HT par an. La durée du marché est de 12 mois, reconductible 3 fois de manière tacite Voir la passation de marché »
2023-06-02
prestations de nettoyage des bâtiments communaux et de la vitrerie (Ville de Vincennes)
prestations de nettoyage des bâtiments communaux et de la vitrerie Voir la passation de marché »
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2023-05-25
entretien des fontaines et des brumisateurs de la Ville de Vincennes (Ville de Vincennes)
le présent marché a pour objet la réalisation des opérations d'entretien ainsi que les réparations sur les fontaines publiques et les systèmes de brumisation situés sur le territoire de la Commune de Vincennes. Les prestations donnent lieu à accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s)ht. Ce marché est conclu pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation des opérations d'entretien ainsi que les réparations sur les fontaines publiques et les systèmes de brumisation situés sur le territoire de la Commune de Vincennes. Les prestations donnent lieu à accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s)ht. Ce marché est conclu pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement 3 fois Voir la passation de marché »
2023-05-04
vérification annuelle, réparation et remplacement des disconnecteurs de la ville de Vincennes (Ville de Vincennes)
le présent marché a pour objet la vérification annuelle, la réparation et le remplacement des disconnecteurs de la ville de Vincennes. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec un montant maximum global 240 000,00 euro(s) (H.T.). Le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de la notification du marché et est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la vérification annuelle, la réparation et le remplacement des disconnecteurs de la ville de Vincennes. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec un montant maximum global 240 000,00 euro(s) (H.T.). Le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de la notification du marché et est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2023-04-27
marché public de services en vue de l'organisation d'une manifestation culturelle dans la cour du Château de Vincennes (Ville de Vincennes)
le marché a pour objet de sélectionner un prestataire de services qui sera chargé d'organiser un événement culturel dans la Cour du Château de Vincennes pendant les vacances de Toussaint 2024. Le projet consiste en un parcours suivi d'un show spectaculaire. Il s'agit d'un évènement évolutif, qui mêle show " historiquement informé " et parcours sensible, combinant gestes d'artistes sur l'architecture, installations lumineuses et projections Voir la passation de marché »
le marché a pour objet de sélectionner un prestataire de services qui sera chargé d'organiser un événement culturel dans la Cour du Château de Vincennes pendant les vacances de Toussaint 2024. Le projet consiste en un parcours suivi d'un show spectaculaire. Il s'agit d'un évènement évolutif, qui mêle show " historiquement informé " et parcours sensible, combinant gestes d'artistes sur l'architecture, installations lumineuses et projections Voir la passation de marché »
2023-04-26
prestations de gardiennage des bâtiments , d'équipements sportifs et de surveillance d'évènements extérieurs et... (Ville de Vincennes)
prestations de gardiennage des bâtiments , d'équipements sportifs et de surveillance d'évènements extérieurs et d'espaces publics Voir la passation de marché »
prestations de gardiennage des bâtiments , d'équipements sportifs et de surveillance d'évènements extérieurs et d'espaces publics Voir la passation de marché »
2023-04-25
marché service traiteur (Ville de Vincennes)
marché service traiteur Voir la passation de marché »
marché service traiteur Voir la passation de marché »
2023-04-18
maintenance des bacs à graisses et des postes de relevage dans les bâtiments communaux (Ville de Vincennes)
maintenance des bacs à graisses et des postes de relevage dans les bâtiments communaux Voir la passation de marché »
maintenance des bacs à graisses et des postes de relevage dans les bâtiments communaux Voir la passation de marché »
2023-04-14
entretien et maintenance des équipements thermiques et aérauliques dans les bâtiments communaux (Ville de Vincennes)
la présente consultation concerne l'entretien et maintenance des équipements thermiques et aérauliques dans les bâtiments communaux. Le marché est rémunéré à prix forfaitaires et unitaires. Le montant maximum estimé des prestations hors forfait ne devra pas dépasser 120 000 HT par an Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne l'entretien et maintenance des équipements thermiques et aérauliques dans les bâtiments communaux. Le marché est rémunéré à prix forfaitaires et unitaires. Le montant maximum estimé des prestations hors forfait ne devra pas dépasser 120 000 HT par an Voir la passation de marché »
2023-03-23
fourniture et livraison d'articles et fournitures de bureau, d'enveloppes, papier d'impression et imprimés (Ville de Vincennes)
fourniture et livraison d?articles et fournitures de bureau, d?enveloppes, papier d?impression et imprimés Voir la passation de marché »
fourniture et livraison d?articles et fournitures de bureau, d?enveloppes, papier d?impression et imprimés Voir la passation de marché »
2023-03-13
prestations de transports collectifs avec chauffeurs (3 lots) (Ville de Vincennes)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations de transports collectifs avec chauffeurs Voir la passation de marché »
le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations de transports collectifs avec chauffeurs Voir la passation de marché »
2023-02-23
acquisition de livres non scolaires pour le réseau des médiathèques et les services municipaux (Ville de Vincennes)
acquisition de livres non scolaires pour le réseau des médiathèques et les services municipaux Voir la passation de marché »
acquisition de livres non scolaires pour le réseau des médiathèques et les services municipaux Voir la passation de marché »
2023-02-23
ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc) pour la restructuration et l'extension du centre culturel et sportif... (Ville de Vincennes)
ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc) pour la restructuration et l'extension du centre culturel et sportif Georges Pompidou à Vincennes Voir la passation de marché »
ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc) pour la restructuration et l'extension du centre culturel et sportif Georges Pompidou à Vincennes Voir la passation de marché »
2023-02-23
gestion des abonnements aux périodiques et ouvrages à mises à jour, tous supports confondus, destinés aux services... (Ville de Vincennes)
gestion des abonnements aux périodiques et ouvrages à mises à jour, tous supports confondus, destinés aux services municipaux, aux écoles primaires et au réseau des Médiathèques Voir la passation de marché »
gestion des abonnements aux périodiques et ouvrages à mises à jour, tous supports confondus, destinés aux services municipaux, aux écoles primaires et au réseau des Médiathèques Voir la passation de marché »
2023-02-22
entretien des fontaines et des brumisateurs de la Ville de Vincennes (Ville de Vincennes)
le présent marché a pour objet la réalisation des opérations d'entretien ainsi que les réparations sur les fontaines publiques et les systèmes de brumisation au sein de la Ville de Vincennes Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation des opérations d'entretien ainsi que les réparations sur les fontaines publiques et les systèmes de brumisation au sein de la Ville de Vincennes Voir la passation de marché »
2023-02-06
missions d'études techniques et paysagères pour l'aménagement de l'espace public (Ville de Vincennes)
missions d'études techniques et paysagères pour l'aménagement de l'espace public Voir la passation de marché »
missions d'études techniques et paysagères pour l'aménagement de l'espace public Voir la passation de marché »
2022-12-20
entretien des espaces verts des cimetières de la ville de Vincennes (Ville de Vincennes)
entretien des espaces verts d'agrément, des plantations, des décorations florales, des voies de circulation (y compris le parking pour le cimetière nouveau) Voir la passation de marché »
entretien des espaces verts d'agrément, des plantations, des décorations florales, des voies de circulation (y compris le parking pour le cimetière nouveau) Voir la passation de marché »
2022-09-26
acquisition d'imprimantes, de multifonctions, de fourniture de consommables et prestations associées(maintenance et... (Ville de Vincennes)
acquisition d?imprimantes, de multifonctions, de fourniture de consommables et prestations associées(maintenance et installation) Voir la passation de marché »
acquisition d?imprimantes, de multifonctions, de fourniture de consommables et prestations associées(maintenance et installation) Voir la passation de marché »
2022-07-22
fourniture et livraison d4articles et fournitures de bureau, de bibliothèques, d'enveloppes, papier d'impression et... (Ville de Vincennes)
fourniture et livraison d4articles et fournitures de bureau, de bibliothèques, d'enveloppes, papier d'impression et imprimés, ainsi qu'un lot réservé aux entreprises adaptées Voir la passation de marché »
fourniture et livraison d4articles et fournitures de bureau, de bibliothèques, d'enveloppes, papier d'impression et imprimés, ainsi qu'un lot réservé aux entreprises adaptées Voir la passation de marché »
2022-07-21
prestation de fabrication du magazine municipal Vincennes Info (Ville de Vincennes)
prestation de fabrication du magazine municipal Vincennes Info Voir la passation de marché »
prestation de fabrication du magazine municipal Vincennes Info Voir la passation de marché »
2022-07-05
acquisition et maintenance d'une solution omnicanale d'interactions avec les usagers (Ville de Vincennes)
acquisition et maintenance d'une solution omnicanale d'interactions avec les usagers Voir la passation de marché »
acquisition et maintenance d'une solution omnicanale d'interactions avec les usagers Voir la passation de marché »
2022-07-04
fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipement de Protection Individuelle (E.P.I.) (Ville de Vincennes)
fourniture et livraison de vêtements de travail et d?équipement de Protection Individuelle (E.P.I.) Voir la passation de marché »
fourniture et livraison de vêtements de travail et d?équipement de Protection Individuelle (E.P.I.) Voir la passation de marché »
2022-05-24
assurances construction (Ville de Vincennes)
l'Opération d'assurance relative à la construction d'un complexe sportif est composée d'un lot unique intitulé " Assurance Construction " décomposé en deux volets techniques indissociables qui seront attribués à un seul et même soumissionnaire : - volet no 1 : " Tous Risques Chantier ? Maintenance visite " - volet no 2 : " Dommages Ouvrage ? Génie Civil " Voir la passation de marché »
l'Opération d'assurance relative à la construction d'un complexe sportif est composée d'un lot unique intitulé " Assurance Construction " décomposé en deux volets techniques indissociables qui seront attribués à un seul et même soumissionnaire : - volet no 1 : " Tous Risques Chantier ? Maintenance visite " - volet no 2 : " Dommages Ouvrage ? Génie Civil " Voir la passation de marché »
2022-03-18
location de longue duree et maintenance de vehicules de nettoiement de la voirie de la ville de vincennes (Ville de Vincennes)
location de longue duree et maintenance de vehicules de nettoiement de la voirie de la ville de vincennes Voir la passation de marché »
location de longue duree et maintenance de vehicules de nettoiement de la voirie de la ville de vincennes Voir la passation de marché »
2022-03-07
groupement de commandes Ville/Caisse des écoles (Cde) - fournitures scolaires et d'activités manuelles, de livres,... (Ville de Vincennes)
groupement de commandes Ville/Caisse des écoles (Cde) - fournitures scolaires et d'activités manuelles, de livres, de jeux, de jouets, et de matériel pédagogique et éducatif Voir la passation de marché »
groupement de commandes Ville/Caisse des écoles (Cde) - fournitures scolaires et d'activités manuelles, de livres, de jeux, de jouets, et de matériel pédagogique et éducatif Voir la passation de marché »
2021-12-17
travaux de rénovation de cours d'écoles dans le cadre du programme ILOT (Ville de Vincennes)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de rénovation de cours d'écoles dans le cadre du programme ILOT Travaux de VRD pour la transformation des cours d'équipements scolaires de la ville de Vincennes en cours "Ilot" (Investissement à Long terme - objectif Transition écologique) comportant des revêtements perméables, de la végétalisation et de l'eau ainsi que divers mobiliers Voir la passation de marché »
le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de rénovation de cours d'écoles dans le cadre du programme ILOT Travaux de VRD pour la transformation des cours d'équipements scolaires de la ville de Vincennes en cours "Ilot" (Investissement à Long terme - objectif Transition écologique) comportant des revêtements perméables, de la végétalisation et de l'eau ainsi que divers mobiliers Voir la passation de marché »
2021-12-16
collecte, tri ,affranchissement et distribution du courrier de la ville de vincennes (Ville de Vincennes)
collecte, tri ,affranchissement et distribution du courrier de la ville de vincennes Voir la passation de marché »
collecte, tri ,affranchissement et distribution du courrier de la ville de vincennes Voir la passation de marché »
2021-12-08
elagage, abattage, essouchage, plantation et entretien écologiques des arbres et de l'ensemble des végétaux de la... (Ville de Vincennes)
elagage, abattage, essouchage, plantation et entretien écologiques des arbres et de l'ensemble des végétaux de la ville de Vincennes Voir la passation de marché »
elagage, abattage, essouchage, plantation et entretien écologiques des arbres et de l'ensemble des végétaux de la ville de Vincennes Voir la passation de marché »
2021-10-01
fourniture de gants et de serviettes de toilette à usage unique et de textiles pour les structures d'accueil de la... (Ville de Vincennes)
fourniture de gants et de serviettes de toilette à usage unique et de textiles pour les structures d'accueil de la petite enfance, les écoles publiques et le centre de vacances de la Ville de Vincennes Voir la passation de marché »
fourniture de gants et de serviettes de toilette à usage unique et de textiles pour les structures d'accueil de la petite enfance, les écoles publiques et le centre de vacances de la Ville de Vincennes Voir la passation de marché »
2021-08-11
prestations de nettoyage des écoles des centres de loisirs et des espaces jeunes (Ville de Vincennes)
prestations de nettoyage des écoles des centres de loisirs et des espaces jeunes Voir la passation de marché »
prestations de nettoyage des écoles des centres de loisirs et des espaces jeunes Voir la passation de marché »
2021-05-12
Organisation de séjours d'hiver/printemps/été 2022 à la montagne pour les enfants et les adolescents Vincennois (Ville de Vincennes)
Organisation de séjours d'hiver/printemps/été 2022 à la montagne pour les enfants et les adolescents Vincennois. Il s'agit d'organiser les prestations de services comprenant: l'encadrement, l'hébergement, le transport en car et les activités. Les activités proposées devront être adaptées aux tranches d'âge et en lien avec les thématiques fixées. Voir la passation de marché »
Organisation de séjours d'hiver/printemps/été 2022 à la montagne pour les enfants et les adolescents Vincennois. Il s'agit d'organiser les prestations de services comprenant: l'encadrement, l'hébergement, le transport en car et les activités. Les activités proposées devront être adaptées aux tranches d'âge et en lien avec les thématiques fixées. Voir la passation de marché »
2021-05-04
Prestations de montage, démontage et stockage du matériel des marchés d'approvisionnement sur le territoire de la... (Ville de Vincennes)
Prestation de montage, démontage et stockage du matériel des marchés d'approvisionnement sur le territoire de la Ville de Vincennes. Voir la passation de marché »
Prestation de montage, démontage et stockage du matériel des marchés d'approvisionnement sur le territoire de la Ville de Vincennes. Voir la passation de marché »
2021-05-03
Fourniture de carburants et de prestations annexes pour les véhicules municipaux (Ville de Vincennes)
Fourniture de carburant et de prestations annexes (péage, parking, lavage) pour les véhicules municipaux. Voir la passation de marché »
Fourniture de carburant et de prestations annexes (péage, parking, lavage) pour les véhicules municipaux. Voir la passation de marché »
2021-04-30
Organisation de séjours de classes de découverte 2022 pour les enfants des écoles publiques (Ville de Vincennes)
Organisation de séjours de classes de découverte 2022 pour les enfants des écoles publiques. Il s'agit d'organiser les prestations de services comprenant: l'encadrement, l'hébergement, le transport en car et les activités, pour les enfants de niveau scolaire pouvant aller de CP à CM2, pour l'année scolaire 2021/2022. Pour les séjours, la Ville de Vincennes s'inscrit dans une démarche de laïcité, de mixité et d'absence de discrimination de toute nature. La Ville de Vincennes respecte et veut faire … Voir la passation de marché »
Organisation de séjours de classes de découverte 2022 pour les enfants des écoles publiques. Il s'agit d'organiser les prestations de services comprenant: l'encadrement, l'hébergement, le transport en car et les activités, pour les enfants de niveau scolaire pouvant aller de CP à CM2, pour l'année scolaire 2021/2022. Pour les séjours, la Ville de Vincennes s'inscrit dans une démarche de laïcité, de mixité et d'absence de discrimination de toute nature. La Ville de Vincennes respecte et veut faire … Voir la passation de marché »
2021-04-15
Prestation d'émission et livraison de chèques d'accompagnement personnalisés pour le CCAS de Vincennes (Ville de Vincennes)
Prestation d'émission et livraison de chèques d'accompagnement personnalisés pour le CCAS de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en application de donnent, en application de l'article R. 2162-4, alinéa 1 du code de la commande publique et dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimal annuel: 50 000 EUR HT, montant maximal annuel 150 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Prestation d'émission et livraison de chèques d'accompagnement personnalisés pour le CCAS de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en application de donnent, en application de l'article R. 2162-4, alinéa 1 du code de la commande publique et dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimal annuel: 50 000 EUR HT, montant maximal annuel 150 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-04-09
Travaux de rénovation et d'entretien de voirie, réseaux divers et aménagements urbains (Ville de Vincennes)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phase. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre et à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Voir la passation de marché »
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phase. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre et à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Voir la passation de marché »