transport d'enfants et d'adolescents par autocars pour le service Accompagnement des Jeunes et le service sport de l'agglo Pays d'issoire
CA Agglo Pays d'Issoire
le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-10 | Avis de marché |
| 2023-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2023_03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca agglo pays D'Issoire
Adresse postale: 20 rue de la Liberté
Code postal: 63504
Commune postale: Issoire
Contact
Adresse Internet: http://www.capissoire.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@capissoire.fr 📧
Téléphone: +33 415622000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-157320
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 557 380 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Brassac-Les-Mines
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 53 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: secteur Saint-Germain-Lembron et Ardes-Sur-Couze
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 63 500 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Issoire
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 51 900 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Sauxillanges
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 81 480 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Champeix et Chidrac
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 62 400 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Plauzat
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 91 600 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Plauzat - circuits de ramassage pour l'accueil de loisirs : - circuit 1- circuit 2
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tous secteurs confondus : transports dans le cadre de sorties pédagogiques et sportives
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Rue de la Liberté 63500 - issoire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: agglo Pays d'issoire
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007040700222
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 053-157320 (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2023_03
Brève description:
le contexte, les enjeux et l'objet détaillé du marché sont définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca agglo pays D'Issoire
Adresse postale: 20 rue de la Liberté
Code postal: 63504
Commune postale: Issoire
Contact
Adresse Internet: http://www.capissoire.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@capissoire.fr 📧
Téléphone: +33 415622000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-157320
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 557 380 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Brassac-Les-Mines
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 53 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 1 an à compter de la fin de la période initiale et sous réserve de la consommation des crédits alloués et du seuil, soit 1 005 000,00 euro(s) (H.T.). La durée totale du marché pourra donc être de 4 ans
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 63 500 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Issoire
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 51 900 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Sauxillanges
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 81 480 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Champeix et Chidrac
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 62 400 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Plauzat
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 91 600 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Plauzat - circuits de ramassage pour l'accueil de loisirs : - circuit 1- circuit 2
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tous secteurs confondus : transports dans le cadre de sorties pédagogiques et sportives
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Rue de la Liberté 63500 - issoire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans le règlement de consultation (Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: agglo Pays d'issoire
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007040700222
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 053-157320 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 005 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391321
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-157320
Numéro JO-S: 124
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Rue de la Liberté 63500 Issoire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: faure Auvergne
Adresse postale: megecoste
Commune postale: Sainte Florine
Code postal: 43250
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 124-391321 (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 005 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391321
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-157320
Numéro JO-S: 124
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Rue de la Liberté 63500 Issoire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: faure Auvergne
Adresse postale: megecoste
Commune postale: Sainte Florine
Code postal: 43250
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 124-391321 (2023-06-26)
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