transports scolaires 2023
Communauté d agl du puy en velay
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun (capacité supérieure à 9 places).La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans sauf pour le lot 4 pour lequel la durée est de 3 ans.Les prestations de ce marché sont divisées en 10 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-02 | Avis de marché |
| 2023-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Rg-A2023004
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl du puy en velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-138160
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: a4 Approche de Bains
Numéro du lot: 01
Brève description:
“a4 Approche de Bains”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Intitulé du lot: pa8 Primaire et approche de Coubon
Numéro du lot: 02
Brève description:
“pa8 Primaire et approche de Coubon”
Intitulé du lot: p9-Pa18 Primaire de Cussac - primaire et approche de Solignac
Numéro du lot: 03
Brève description:
“p9-Pa18 Primaire de Cussac - primaire et approche de Solignac”
Intitulé du lot: p33 Primaire de St Christophe
Numéro du lot: 04
Brève description:
“p33 Primaire de St Christophe”
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac
Numéro du lot: 05
Brève description:
“p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac”
Intitulé du lot: p48 Primaire de Rosières
Numéro du lot: 06
Brève description:
“p48 Primaire de Rosières”
Intitulé du lot: p17-S9 Primaire de Sanssac - secondaire de Ceyssac - le Puy
Numéro du lot: 07
Brève description:
“p17-S9 Primaire de Sanssac - secondaire de Ceyssac - le Puy”
Intitulé du lot: ps37 Monlet - allègre
Numéro du lot: 08
Brève description:
“ps37 Monlet - allègre”
Intitulé du lot: ps51 - ps52 St Pierre du Champ - craponne - st Pierre du Champ
Numéro du lot: 09
Brève description:
“ps51 - ps52 St Pierre du Champ - craponne - st Pierre du Champ”
Intitulé du lot: ps59 Pontempeyrat - craponne
Numéro du lot: 10
Brève description:
“ps59 Pontempeyrat - craponne”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 - le-Puy-En-Velay”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900042
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 047-138160 (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Rg-A2023004
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl du puy en velay
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-138160
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: a4 Approche de Bains
Numéro du lot: 01
Brève description:
“a4 Approche de Bains”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Intitulé du lot: pa8 Primaire et approche de Coubon
Numéro du lot: 02
Brève description:
“pa8 Primaire et approche de Coubon”
Intitulé du lot: p9-Pa18 Primaire de Cussac - primaire et approche de Solignac
Numéro du lot: 03
Brève description:
“p9-Pa18 Primaire de Cussac - primaire et approche de Solignac”
Intitulé du lot: p33 Primaire de St Christophe
Numéro du lot: 04
Brève description:
“p33 Primaire de St Christophe”
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac
Numéro du lot: 05
Brève description:
“p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac”
Intitulé du lot: p48 Primaire de Rosières
Numéro du lot: 06
Brève description:
“p48 Primaire de Rosières”
Intitulé du lot: p17-S9 Primaire de Sanssac - secondaire de Ceyssac - le Puy
Numéro du lot: 07
Brève description:
“p17-S9 Primaire de Sanssac - secondaire de Ceyssac - le Puy”
Intitulé du lot: ps37 Monlet - allègre
Numéro du lot: 08
Brève description:
“ps37 Monlet - allègre”
Intitulé du lot: ps51 - ps52 St Pierre du Champ - craponne - st Pierre du Champ
Numéro du lot: 09
Brève description:
“ps51 - ps52 St Pierre du Champ - craponne - st Pierre du Champ”
Intitulé du lot: ps59 Pontempeyrat - craponne
Numéro du lot: 10
Brève description:
“ps59 Pontempeyrat - craponne”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 - le-Puy-En-Velay”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007341900042
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 047-138160 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1169402.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-456915
Se réfère à l'avis: 2023/S 047-138160
Numéro JO-S: 144
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 Le-Puy-En-Velay”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: schmitt Voyages
Adresse postale: 182 Rue Jean Brenas
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 209263.63 EUR 💰
Nom: migratour Transports
Adresse postale: 4 Rue Fataire
Commune postale: Sanssac L''Eglise
Code postal: 43320
Valeur totale du marché: 132520.64 EUR 💰
167543.56 EUR 💰
Nom: eric Tavernier
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Rosieres
Code postal: 43800
Valeur totale du marché: 56856.84 EUR 💰
253839.92 EUR 💰
Nom: berger Voyages
Adresse postale: rte De Vichy
Commune postale: Saint-Paulien
Code postal: 43350
Valeur totale du marché: 349377.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 144-456915 (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1169402.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-456915
Se réfère à l'avis: 2023/S 047-138160
Numéro JO-S: 144
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 Le-Puy-En-Velay”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: schmitt Voyages
Adresse postale: 182 Rue Jean Brenas
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 209263.63 EUR 💰
Nom: migratour Transports
Adresse postale: 4 Rue Fataire
Commune postale: Sanssac L''Eglise
Code postal: 43320
Valeur totale du marché: 132520.64 EUR 💰
167543.56 EUR 💰
Nom: eric Tavernier
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Rosieres
Code postal: 43800
Valeur totale du marché: 56856.84 EUR 💰
253839.92 EUR 💰
Nom: berger Voyages
Adresse postale: rte De Vichy
Commune postale: Saint-Paulien
Code postal: 43350
Valeur totale du marché: 349377.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 144-456915 (2023-07-25)
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