transports sanitaires en ambulance et vsl pour les hospices civils de beaune
Hospices civils de Beaune
la consultation a pour objet la prestation de transport en ambulance ou Véhicule Sanitaire Léger (Vsl) de personnes hospitalisées vers d'autres structures de soins ou de diagnostic, ou entre les divers établissements des Hospices Civils de Beaune situés à Beaune, Arnay-Le-Duc, Nuits-St-Georges et Seurre, dont la charge financière incombe aux Hospices Civils de Beaune
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé divers › Services ambulanciers
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: HCB-TRANSPSAN23
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hospices Civils de Beaune
Adresse postale: avenue guigone de salins
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Courrier électronique: lst.equ.marches.se@ch-beaune.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=652465&orgAcronyme=g0u 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=652465&orgAcronyme=g0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173440
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports sanitaires en ambulance et vsl pour les hospices civils de beaune
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=652465&orgAcronyme=g0u 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication prévisionnelle courant 1er semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 060-173440 (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: HCB-TRANSPSAN23
Brève description:
la consultation a pour objet la prestation de transport en ambulance ou Véhicule Sanitaire Léger (Vsl) de personnes hospitalisées vers d'autres structures de soins ou de diagnostic, ou entre les divers établissements des Hospices Civils de Beaune situés à Beaune, Arnay-Le-Duc, Nuits-St-Georges et Seurre, dont la charge financière incombe aux Hospices Civils de Beaune
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hospices Civils de Beaune
Adresse postale: avenue guigone de salins
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Courrier électronique: lst.equ.marches.se@ch-beaune.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=652465&orgAcronyme=g0u 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=652465&orgAcronyme=g0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173440
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le profil acheteur : Territoires numériques de Bourgogne
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports sanitaires en ambulance et vsl pour les hospices civils de beaune
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 01/06/2023. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 mai 2027
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=652465&orgAcronyme=g0u 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication prévisionnelle courant 1er semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 060-173440 (2023-03-20)
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