prestations de transport terrestre de patients pour l'institut Paoli Calmettes

Institut Paoli Calmettes

prestation de transport terrestre de patient pour l'institut Paoli Calmettes pour des zones géographiques identifiées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Institut Paoli Calmettes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-08	Avis de marché
2023-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 03DCPA2023
Brève description:

prestation de transport terrestre de patient pour l'institut Paoli Calmettes pour des zones géographiques identifiées

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: institut paoli calmettes
Adresse postale: 232, bd Sainte Marguerite-Bp 156
Code postal: 13273
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.unicancer.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ipc.unicancer.fr 📧
URL des documents: http://unicancer.e-marchepublics.com 🌏
URL pour la participation: http://unicancer.e-marchepublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-149850
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation. Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Marseille et Bouches-Du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Marseille et Bouches-Du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)

Valeur estimée hors TVA: 1 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter de leur date de notification. Possibilité de reconduction trois (3) fois de manière tacite pour une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans.

L'estimatif indiqué concerne la durée potentielle maximale

Informations complémentaires:

les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.

Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation

Intitulé du lot: prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Est Provence (département 83)
Numéro du lot: 2
Brève description:

prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Est Provence (département 83)

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)
Numéro du lot: 3
Brève description:

prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)

Valeur estimée hors TVA: 384 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Marseille et Bouches-Du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)
Numéro du lot: 5
Brève description:

prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Marseille et Bouches-Du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Est Provence ; (département 83)
Numéro du lot: 6
Brève description:

prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Est Provence ; (département 83)

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)
Numéro du lot: 7
Brève description:

prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)

Intitulé du lot: prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)
Numéro du lot: 8
Brève description:

prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les titulaires habilités des lots 1 à 4 sont les transporteurs sanitaires agrées dans les conditions définis aux articles R.6312-1 et suivants du Code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service (agrément) délivrée dans les conditions définies aux articles R.6312-6 à R.6312-23 du même Code.

Les titulaires habilités des lots 5 à 8 sont :

- les transports sanitaires agréés dans les conditions définies aux articles R.6312-1 du Code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service délivrée dans les conditions définies à l'article R.6312-33 du même code, à savoir les véhicules sanitaires légers (vsl) ;

- les entreprises de taxis conventionnées avec les caisses primaires d'assurance maladie pour le transport de patient qui par nature en vertu de leur conventionnement, d'une part exploitent de façon effective et continue leur autorisation de stationnement depuis plus de deux (2) ans, d'autre part proposent une prestation conforme à l'arrêté du 23 décembre 2006 fixant le référentiel de prescription de transport

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

les candidats doivent être des transporteurs sanitaires agréés définis aux R.6312-1 et suivants du Code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Espic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_923112.html 🌏
URL des documents: http://unicancer.e-marchepublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 051-149850 (2023-03-08)

Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732958
Se réfère à l'avis: 2023/S 051-149850
Numéro JO-S: 233

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Nom: ambulances Sara
Adresse postale: 17 rue Jean Duplessis
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: ambulances Plein Sud
Adresse postale: 553 rue St Pierre
Code postal: 13012
Nom: ambulances Espérance
Adresse postale: 45 chemin du Passet
Code postal: 13016
Nom: sanka Ambulance
Adresse postale: 20 rue Léon Lagrange
Nom: ambulances Saint Victoret
Adresse postale: rue Mirabeau
Commune postale: Saint-Victoret
Code postal: 13730
Nom: ambulances MTS
Adresse postale: 553 rue Saint Pierre
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Nom: ambulances Alpine 1
Adresse postale: 16 rue de la Boiserie, ZA de la Justice
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Nom: ambulances Alpine II
Adresse postale: 16 rue de la Boiserie, Zone Artisanale de la Justice
Nom: ambulances Alpine III
ambulances Alpine IV
ambulances Alpine V
ambulances Alpine VI
ambulances Embrun 1
Adresse postale: zone artisanale D'Entraide 1
Commune postale: Embrun
Code postal: 05200
Nom: ambulances Embrun 2
Adresse postale: zone Artisanale d'entraigues
Nom: ambulances Embrun 3
inter Ambulances
Adresse postale: 16 rue de la Boiserie
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Nom: ambulances Orangeoises
Adresse postale: 655 avenue Maréchal Foch
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Nom: ventoux Ambulances
Adresse postale: 371 allée Bellecour
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Nom: allo Ambulances l'isloises
Adresse postale: 725 CRS Fernande Peyre
Commune postale: L Isle-sur-La Sorgue
Code postal: 84800
Nom: ambulances Assistance Tillier
Adresse postale: 2 rue Victor Hugo
Commune postale: Roquemaure
Code postal: 30150
Nom: ambulances Flaud et Comte
Adresse postale: 756 Chemin de Saint Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: b et B Provence
Adresse postale: 510 avenue de Jouques, Pôle Performance Bt C2
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Nom: var Assistance
Adresse postale: impasse Antoine de Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Nom: betb Provence
Adresse postale: 510 avenue de Jouques, Pôle performance Bt C2
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Adresse postale: 510 avenue de Jouques, Pôle Performance bt C2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2023/S 233-732958 (2023-11-29)

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