Fournisseur: Saba

8 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Saba est mentionné

2023-03-21   service régulier de transport public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte... (Grand Annecy)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de services avec minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du Code de la commande publique.Le marché est passé avec les montant minimum et maximum suivants :Minimum sur 3 ans : 630 000 euro(s) Htmaximum sur 3 … Voir la passation de marché »
2019-10-08   Services de transport à destination des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires, culturelles, de loisirs... (Ville d'Annecy)
Appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Cet accord-carde concerne les déplacements d'enfants organisés par les services municipaux dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires telles que sorties culturelles, éducatives, sportives et récréatives sur et en dehors du … Voir la passation de marché »
2017-04-14   Maîtrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation de 18 logements — rue Guy Ropartz et rue Abbé Vallée à Saint-Brieuc (Terre et Baie Habitat)
Maîtrise d'œuvre portant sur la réhabilitation de 18 logements — rue Guy Ropartz et rue Abbé Vallée à Saint-Brieuc. Voir la passation de marché »
2017-02-03   Service régulier public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte... (Département de la Haute-Savoie)
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commandes avec minimum et maximum. Secteurs concernés: Communauté de communes des vallées de Thônes et Communauté de communes Fier et Usses. Les catégories de véhicules mis en oeuvre dans le cadre du présent contrat sont les suivantes: — vl: 1 à 8 PAP (Places assises passagers), — minibus: 9 à 19 PAP, — autocar: 20 à 53 PAP. Les véhicules mis en oeuvre pour l'exécution des services doivent, au minimum, répondre à la norme antipollution Euro 4. Voir la passation de marché »
2015-01-23   Accord-cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre (Aiguillon construction)
Accord-cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre de conception et/ou d'exécution dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation d'Aiguillon construction, Aiguillon Résidences et leurs structures porteuses de programmes dans les régions de Bretagne et de Loire-Atlantique. Voir la passation de marché »
2014-03-11   Marchés de transports scolaires - arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois (Département de la Haute-Savoie)
Service régulier public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements d'enseignements : - secteur de la Communauté de communes du Pays de Seyssel : 4 lots, - secteur de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles : 3 lots. Seules les variantes pourtant sur : - le nombre de véhicules à mettre en place, - la catégorie de véhicules et notamment son nombre de places, - les circuits à l'intérieur d'un même lot pour un nombre d'élèves, - la diminution de … Voir la passation de marché »
2014-03-07   Marchés de transports scolaires - arrondissement d'Annecy (Département de la Haute-Savoie)
Service régulier public routier pour assurer à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements 'enseignements : Secteur de la Communauté de communes du Pays d'Alby : 3 lots. Secteur de la Communauté de communes du Pays de Faverges : 3 lots. Secteur de la Communauté de communes du Pays de Fillière : 5 lots. Secteur de la Commune de Talloire : 1 lot. Secteur de la Commune de Choisy : 1 lot. Secteur de la Commune de Sillingy : 1 lot. Secteur de la Communauté de communes des Vallées de … Voir la passation de marché »
2011-03-04   Marché d'affrètement des lignes régulières scolaires de l'agglomération d'Annecy (SIBRA)
Le marché a pour objetl'affrètement des lignes régulières scolaires de voyageurs de l'agglomération d'Annecy. Il sera conlu pour une durée de 5 ans à compter de la rentrée scolaire 2011/2012 et ce pour l'ensemble des lots. Voir la passation de marché »