2024-01-02entretien et maintenance des équipements d'alarme incendie de type 1 et 2 (Ville de Chalon-sur-Saône)
entretien et maintenance des équipements d'alarme incendie de type 1 et 2 - il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire annuel en ce qui concerne les visites de maintenance préventive et réglementaire et la maintenance corrective. La présente procédure est également pour partie un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique, en ce qui concerne les travaux de mise en conformité, la fourniture de services associés et les …
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2023-11-17restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 (Ville de Chalon-sur-Saône)
restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 - l'Opération sera réalisée en 4 phases de travaux, telles que définies au CCTP, chacune correspondant à un secteur géographique de la cathédrale (Phase 1 : secteur occidental - phase 2 : secteur oriental - phase 3 : espace capitulaire et massif occidental - phase 4 : chapelles et parvis). Le marché est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux telle que définie au CCTP
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2023-10-10fourniture d'équipements électriques et d'éclairage pour les bâtiments publics (Ville de Chalon-sur-Saône)
fourniture d'équipements électriques et d'éclairage pour les bâtiments publics - lot 1 : Fourniture de lampes et luminaires d'intérieur - lampes spécifiques aux terrains et salle de sport. La présente consultation ne concerne que le lot 1 qui fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général sur le fondement de l'article R2185-1 du Code de la Commande Publique (avis no23-50817 envoyé pour publication au BOAMP le 14/04/2023 et avis no231389-2023-fr envoyé pour …
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2023-04-25accord-Cadre pour la fourniture d'électricité C5 à C2 et de gaz naturel sites T1 à T3 (Ville de Chalon-sur-Saône)
accord-Cadre pour la fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés, pour différents points de livraison du Groupement de commande électricité et gaz naturel. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commande, la Ville de Chalon-Sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement. Les membres du groupement sont indiquées …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Électricité de France
2023-04-14fourniture d'équipements électriques et d'éclairage pour les bâtiments publics (Ville de Chalon-sur-Saône)
fourniture d'équipements électriques et d'éclairage pour les bâtiments publics. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:sonepar France Distribution
2022-12-09fourniture de luminaires d'éclairage public à leds (Ville de Chalon-sur-Saône)
fourniture de luminaires d'éclairage public à leds. Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône et le Grand Chalon. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Marché décomposé en 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification. Pour le lot no3, un modèle de luminaire existant sera déposé et mis à la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Comatelec SchrederEclatec
2021-10-19fourniture d'une plateforme intégrée de gestion de la relation usagers (Ville de Chalon-sur-Saône)
fourniture, mise en service, hébergement et maintenance d'une plateforme intégrée de gestion de la relation usagers pour les collectivités Ville de Chalon-Sur-Sâone, Grand Chalon et CCAS de la Ville de Chalon-Sur-Saône dans le cadre d'un groupement de commandes dont la Ville de Chalon-Sur-Saone est le coordonnateur. La plateforme sera dimensionnée pour 300 à 400 utilisateurs concurrents. La procédure de passation est la procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 1° et …
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2020-08-07Fourniture d'électricité BT — 3-36 kVA (Ville de Chalon-sur-Saône)
Fourniture d'électricité pour sites BT de 3 à 36 kVA pour le groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Chalon-sur-Saône. La consultation concerne un accord-cadre multi-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum tant en valeur qu'en quantité, conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion d'un ou plusieurs marchés …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDFGreenyellowTotal direct énergie
2019-02-13Etudes géotechniques préalables aux travaux de voirie - contrôle extérieur de chantier (Ville de Chalon-sur-Saône)
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et le Grand Chalon.
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SARL Hydrogéotechnique Centre
2019-01-25Fourniture d'équipements informatiques (Ville de Chalon-sur-Saône)
Accord-cadre passé en groupement de commandes entre la ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon, le CCAS de Chalon-sur-Saône, la RAP École Média Art et la RAP Art de la rue. La ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. — Accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Dell SA
2018-07-02Fourniture de matériaux de construction (Ville de Chalon-sur-Saône)
Marché passé en groupement de commandes entre la ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, et le Grand Chalon.
La ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
Accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné.
L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2019 pour une durée de 1 an …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:DORAS SASAS Roger Cleau
2017-12-19Fourniture de fûts, crosses et consoles d'éclairage public (Ville de Chalon-sur-Saône)
Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commandes entre la ville de Chalon-sur-Saône et le Grand Chalon. La ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Accord-cadre mono-attributaire passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné.
Accord-cadre non alloti, conclu sans montant minimum par an mais avec …
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2017-09-28Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène (Ville de Chalon-sur-Saône)
Accord-Cadre mono-attributaire passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné.
Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône, son …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BHEFrance Collectivité HygieneParedes CSESARL Entreprise Adaptée LEA
2017-08-11Fourniture de services de téléphonie fixe et mobile (Ville de Chalon-sur-Saône)
Fourniture de services de téléphonie fixe et mobile pour le groupement de commande constitué des collectivités ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et la régie autonome personnalisée des arts de la rue, pour une durée de 2 ans à compter du 1.3.2018, renouvelable 2 fois pour une durée de 1 an.
Accord-cadre mono-attributaire sans montant mini ni montant maxi de commandes, passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant toutes les stipulations contractuelles et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bouygues TelecomOrangeSFR
2017-05-03Acquisition d'équipements d'impression multifonction et prestations associées (Ville de Chalon-sur-Saône)
Acquisition d'équipements d'impression multifonction et prestations associées.
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et la régie autonome personnalisée des arts de la rue.
La …
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2017-04-05Fournitures administratives (lots 2 et 10) (Ville de Chalon-sur-Saône)
Fournitures administratives et scolaires (lots 2 et 10)
Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché initial était décomposé en 9 lots: le lot 2 initial est déclaré sans suite pour être décomposé en 2 lots (lots 2 et 10). La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum de commande annuelle.
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