fournitures administratives

Ville de Chalon-sur-Saône

fournitures administratives

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-15 Avis de marché
2022-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: AOO21MGV85
Brève description: fournitures administratives
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Fournitures de bureau 📦
Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦
Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon-Sur-Saône
Adresse postale: cs 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=629597&orgAcronyme=t7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=629597&orgAcronyme=t7p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date limite de soumission: 2021-11-18 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-532237
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
le montant indiqué à l'article Ii.2.6) Valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée du marché.Accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes annuel de 60 000euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 460 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: imprimés administratifs
Numéro du lot: 1
Brève description: imprimés administratifs
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché s'exécutera à compter de sa date de notification, et pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois un an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat
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Informations complémentaires:
le montant indiqué à l'article Ii.2.6) Valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée du marché.Accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes annuel de 60 000euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: fournitures de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description: fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant indiqué à l'article Ii.2.6) Valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée du marché.Accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes annuel de 100 000euro(s) (H.T.).Paiement et gestion du marché par carte achat pour la ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon
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Intitulé du lot: consommables informatiques
Numéro du lot: 3
Brève description: consommables informatiques
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant indiqué à l'article Ii.2.6) Valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée du marché.Accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes annuel de 10 000euro(s) (H.T.). Paiement et gestion du marché par carte achat pour la ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon
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Intitulé du lot: lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d?aide par le travail ou des structures équivalentes
Numéro du lot: 4
Brève description:
lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant indiqué à l'article Ii.2.6) Valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée du marché.Accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes annuel de 5 000euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: formulaires administratifs
Numéro du lot: 5
Brève description: formulaires administratifs
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant indiqué à l'article Ii.2.6) Valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée du marché.Accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes annuel de 30 000euro(s) (H.T.). Paiement et gestion du marché par carte achat pour la ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon
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Intitulé du lot: tampons
Numéro du lot: 6
Brève description: tampons
Intitulé du lot: fournitures de papier
Numéro du lot: 7
Brève description: fournitures de papier
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant indiqué à l'article Ii.2.6) Valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée du marché.Accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes annuel de 150 000euro(s) (H.T.). Paiement et gestion du marché par carte achat pour la ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
chalon-Sur-Saône
chalon sur Saône
chalon sur saône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le lot 4 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article L 2113-12 du Code de la Commande Publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: chalon sur Saône

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Demigny
Adresse postale: 1 place du 11 novembre
Commune postale: Demigny
Code postal: 71150
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''epervans
Adresse postale: 10 rue Auguste Noirot
Commune postale: Epervans
Code postal: 71380
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Châtenoy-Le-Royal et son CCAS
Adresse postale: 10 rue du bourg
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Gergy
Adresse postale: 41 Grande Rue
Commune postale: Gergy
Code postal: 71590
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Givry et son CCAS
Adresse postale: 4 place de la Poste
Commune postale: Givry
Code postal: 71640
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grand Chalon
Adresse postale: cs 90246
Code postal: 71106
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas Chalon-Sur-Saône
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=629597&orgAcronyme=t7p 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2025
le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Territoires Numériques BFC (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence ci-dessus. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique (sur https://marches.ternum-bfc.fr, en utilisant ou non le dispositif Dume), conformément au règlement de consultation.Le montant indiqué à l'article Ii.1.5) Valeur totale estimée correspond au montant maximum pour tous les lots sur la durée du marché.Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône et les communes de Gergy, Demigny, Epervans, Givry et son CCAS (Résidence des 7 fontaines), Châtenoy-Le-Royal et son CCAS. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'etat "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014
Source: OJS 2021/S 204-532237 (2021-10-15)
Avis d'attribution de marché (2022-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 447787.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-01 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-115277
Se réfère à l'avis: 2021/S 204-532237
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite.Le marché signé peut être consulté au service de la Commande Publique - 1 Rue de Bourgogne 71100 Chalon sursaône, après demande de rendez vous par mail adressée à : service.marches@chalonsursaone.fr
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (échantillons)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés (livraison, SAV, gestion des reliquats)
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés (livraison, SAV, gestion des reliquats, carte achat))
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-22 📅
Nom: bezin haller
Adresse postale: 1 rue de la mare
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.bezin-haller.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 79 745 EUR 💰
Nom: fiducial bureautique
Adresse postale: 41 rue du capitaine guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.fiducial-office-solutions.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 94135.64 EUR 💰
Nom: l entreprise adaptee
Adresse postale: 12 rue jacquard
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.entrepriseadapteelea.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 3807.20 EUR 💰
Nom: berger levrault
Adresse postale: 525 rue andre ampere
Commune postale: Champigneules
Code postal: 54250
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.berger-levrault.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 31355.40 EUR 💰
Nom: entreprise forezienne du timbre et de la gravure
Adresse postale: chemin de la menuiserie
Commune postale: Pralong
Code postal: 42600
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.eftg.fr/index_catalogue.php?PHPSESSID=fefu5pmngqmf8qabg8j0ea5vv5 🌏
Valeur totale du marché: 5005.84 EUR 💰
Nom: bourgogne bureau
Adresse postale: 242 avenue de paris
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Code postal: 71100
Adresse Internet: https://bourgogne-papeterie-pleinciel.fournituredebureau.com/home_news.aspx 🌏
Valeur totale du marché: 233 738 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2022/S 045-115277 (2022-03-01)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Saône-et-Loire
Fournisseurs:
Berger Levrault Bezin Haller bourgogne bureau entreprise forezienne du timbre et de la gravure Fiducial Bureautique l entreprise adaptee
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Registres, livres comptables, classeurs,... Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Fournitures de bureau Tableaux Fournitures de bureau ou accessoires