Contrôles, entretien-maintenance et réparations des jeux d'enfants et des équipements de plein air

Ville de Chalon-sur-Saône

Contrôles, entretien-maintenance et réparations des jeux d'enfants et des équipements de plein air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AJ3M
• Chemoform
• SCMS Europe

Qui ?

• Ville de Chalon-sur-Saône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-13	Avis de marché
2020-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Numéro de référence: AOOS19MGV96
Brève description:

Contrôles, entretien-maintenance et réparations des jeux d'enfants et des équipements de plein air.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Châlon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60437&orgAcronyme=t7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60437&orgAcronyme=t7p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544693
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum. Le montant indiqué en «valeur estimé» correspond au montant maximum estimé sur la durée du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 688 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots, mais un même candidat ne pourra pas répondre au lot 1 et au lot 2.

Intitulé du lot: Contrôles fonctionnels, entretien-maintenance et réparations
Numéro du lot: 1
Brève description: Contrôles fonctionnels, entretien-maintenance et réparations.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois 1 an, par reconduction tacite. En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum. Le montant indiqué en «valeur estimé» correspond au montant maximum estimé sur la durée du marché.

Intitulé du lot: Contrôle annuel principal et tests HIC
Numéro du lot: 2
Brève description: Contrôle annuel principal et tests HIC.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Régénération des surfaces en sable ou gravier, en gazon synthétique, en revêtement synthétique, en moquette, et copeaux de bois
Numéro du lot: 3
Brève description:

Régénération des surfaces en sable ou gravier, en gazon synthétique, en revêtement synthétique, en moquette, et copeaux de bois.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 100 767 00011
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Châlon
Numéro d'enregistrement national: 247 100 589 000 99
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communes de Fragnes-la-Loyère (lots 1 et 2), Jambles (lot 2) et Saint-Martin-sous-Montaigu (lots 1, 2 et 3)
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60437&orgAcronyme=t7p 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4e trimestre 2023.

Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Châlon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Châlon et les communes de Fragnes-la- Loyère (lots 1 et 2), Jambles (lot 2) et Saint- Martin-sous-Montaigu (lots 1, 2 et 3). La Ville de Châlon a été désignée coordonnateur du groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.

Source: OJS 2019/S 222-544693 (2019-11-13)

Avis d'attribution de marché (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 688 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-080754
Se réfère à l'avis: 2019/S 222-544693
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Pour les 3 lots, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal ni montant maximal. Le montant indiqué en «valeur estimé» correspond au montant maximal estimé sur la durée du marché. Modalités de consultation du marché signé: le marché signé peut être consulté au service de la commande publique — 1 rue de Bourgogne, 71100 Chalon-sur-Saône, après demande de rendez vous par mail adressée à: service.marches@chalonsursaone.fr

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu des annexes dûment complétées, et des documents/fiches techniques demandés
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: AJ3M
Adresse postale: 1 rue Emile Guyard
Commune postale: Couchey
Code postal: 21160
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: SCMS Europe
Adresse postale: 19 rue de Foug
Commune postale: Choloy-Ménillot
Code postal: 54200
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: Chemoform
Adresse postale: 28 rue de Schweighaeuser
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Chalon
Communes de Fragnes-La-Loyère (lots 1 et 2), Jambles (lot 2) et Saint-Martin-sous-Montaigu (lots 1, 2 et 3)
Source: OJS 2020/S 034-080754 (2020-02-14)

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