restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13

Ville de Chalon-sur-Saône

restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 - l'Opération sera réalisée en 4 phases de travaux, telles que définies au CCTP, chacune correspondant à un secteur géographique de la cathédrale (Phase 1 : secteur occidental - phase 2 : secteur oriental - phase 3 : espace capitulaire et massif occidental - phase 4 : chapelles et parvis). Le marché est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux telle que définie au CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-17 Avis de marché
2024-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: AOO23MV81
Brève description:
restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 - l'Opération sera réalisée en 4 phases de travaux, telles que définies au CCTP, chacune correspondant à un secteur géographique de la cathédrale (Phase 1 : secteur occidental - phase 2 : secteur oriental - phase 3 : espace capitulaire et massif occidental - phase 4 : chapelles et parvis). Le marché est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux telle que définie au CCTP
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon-Sur-Saône
Adresse postale: cs 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=662072&orgAcronyme=t7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=662072&orgAcronyme=t7p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708290
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
le lot 2 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 924 700 EUR 💰
Intitulé du lot: maçonnerie - pierre de taille - plâtrerie
Numéro du lot: 2
Brève description: maçonnerie - pierre de taille - plâtrerie
Valeur estimée hors TVA: 2 755 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de travaux ou services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique
Nom du projet ou programme financé par l’UE: sollicitation feder urbain à venir
Informations complémentaires:
le lot 2 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
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Intitulé du lot: décors peints
Numéro du lot: 3
Brève description: décors peints
Valeur estimée hors TVA: 992 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 3 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
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Intitulé du lot: restauration de mobiliers d'art
Numéro du lot: 4
Brève description: restauration de mobiliers d'art
Valeur estimée hors TVA: 66 800 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 4 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche optionnelle 1 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tranche optionnelle 2 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot concerné
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Intitulé du lot: vitraux
Numéro du lot: 10
Brève description: vitraux
Valeur estimée hors TVA: 124 100 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 10 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
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Intitulé du lot: électricité
Numéro du lot: 11
Brève description: électricité
Valeur estimée hors TVA: 519 200 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 11 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
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Intitulé du lot: acoustique
Numéro du lot: 13
Brève description: acoustique
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 13 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche optionnelle 1 : Phase 2 secteur orientalle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen), accompagnés des pièces justificatives. Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
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Situation économique et financière:
chiffre d'affaires des 3 dernières exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Capacité technique et professionnelle:
liste des moyens humains et matériels du candidatliste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéqualifications suivantes ou équivalentes : Lot 2 Maçonnerie / Pierre de taille : Qualibat 2194 / Lot 3 Décors peints : Master II en conservation restauration des biens culturels, spécialité peinture murale, ou diplôme équivalent, pour les personnes affectées au chantier (joindre les cv) / Lot 10 Vitraux : Qualibat 4693 / Lot 11 Electricité : Mgti-3
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=662072&orgAcronyme=t7p 🌏

Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Arnia/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence Aoo23mv81. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation. La visite des lieux est obligatoire (sauf pour le lot 13) : les candidats doivent prendre rendez-vous auprès du Service Architecture et Patrimoine au 03.85.90.50.70. Les visites sont prévues sur site aux dates suivantes :- 29 novembre 2023 à 14h00- 1er décembre 2023 à 9h00- 7 décembre 2023 à 14h00 A cette occasion, un certificat de visite sera délivré et devra être joint aux pièces de l'offre. Les candidats souhaitant répondre au lot 13 peuvent également, s'ils le souhaitent, prendre rendez-vous afin de participer aux visites.Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai contractuel pour l'ensemble des lots est de :- phase 1 : 9 mois- phase 2 : 10 mois- phase 3 : 12 mois- phase 4 : 12 moisle délai d'exécution de chaque tranche est celui de la phase de travaux à laquelle il correspond. Le délai d'exécution des travaux de chaque tranche commence à courir à la date d'effet de l'ordre de service prescrivant à l'entrepreneur de débuter les travaux lui incombant. Par dérogation à l'article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation de chantier, d'une durée de 4 semaines maximum, débute à compter de la date de notification du marché pour la tranche ferme et à la date de l'os d'affermissement de chaque tranche pour les tranches optionnelles. Ce délai n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux. A titre prévisionnel il est prévu que les travaux seront exécutés à compter du 04/03/2024.Les prix sont fermes pour la tranche ferme de chaque lot du marché. La révision des prix s'effectue à l'affermissement de chaque tranche optionnelle conformément au Ccap.Le détail des critères de jugement des offres est dans le règlement de consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 04/04/2014 (no358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation
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Source: OJS 2023/S 225-708290 (2023-11-17)
Avis d'attribution de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 - Opération réalisée en 4 phases de travaux définies au CCTP, chacune correspondant à un secteur géographique de la cathédrale (Phase 1 : secteur occidental - phase 2 : secteur oriental - phase 3 : espace capitulaire et massif occidental - phase 4 : chapelles et parvis).
Numéro de référence: AOO23MV81
Brève description: Restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 517 960 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 3591176.68 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23MV81L2
Titre: Lot nº2 : maçonnerie - pierre de taille - plâtrerie
Valeur estimée hors TVA: 2 755 400 EUR 💰
Description du marché: Lot nº2 : maçonnerie - pierre de taille - plâtrerie
Informations complémentaires:
le lot 2 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvis. le délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot. Le lot 2 a été conclu avec le Groupement DUFRAIGNE / ARCAMS / HUSSOR-ERECTA pour un montant de 1 680 000,00 euros HT, soit 2 016 000,00 euros TTC, correspondant à 373 660,00 euros HT pour la partie à prix forfaitaires et à un montant de devis quantitatif estimatif de 1 306 340,00 euros HT pour la partie à prix unitaires, décomposé comme suit : - Tranche ferme : 479 300,09 euros HT dont 133 231,92 euros HT de prix forfaitaires et 346 068,17 euros HT de prix unitaires - Tranche optionnelle 1 : 510 411,27 euros HT dont 99 538,50 euros HT de prix forfaitaires et 410 872,77 euros HT de prix unitaires - Tranche optionnelle 2 : 391 483,88 euros HT dont 93 492,79 euros HT de prix forfaitaires et 297 991,09 euros HT de prix unitaires - Tranche optionnelle 3 : 298 804,76 euros HT dont 47 396,79 euros HT de prix forfaitaires et 251 407,97 euros HT de prix unitaires.
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Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur les sous-critères suivants : 2.1 : Pertinence des moyens humains - pondération : 25% 2.2 : Qualité et pertinence des moyens matériels - pondération : 10% 2.3 : Pertinence et cohérence du planning - pondération : 25% 2.4 : Pertinence de la méthodologie spécifique - pondération : 40%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 23MV81L3
Titre: Lot nº3 : Décors peints
Valeur estimée hors TVA: 992 400 EUR 💰
Description du marché: Lot nº3 : Décors peints
Informations complémentaires:
le lot 3 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvis. le délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot. Le lot 3 a été conclu avec le Groupement ARCAMS / DUFRAIGNE, pour un montant de 976 674,92 euros HT, soit 1 172 009,90 euros TTC, correspondant à 161 250,00 euros HT pour la partie à prix forfaitaires et à un montant de devis quantitatif estimatif de 815 424,92 euros HT pour la partie à prix unitaires, décomposé comme suit : -Tranche ferme : 190 311,28 euros HT, dont 30 000,00 ? HT de prix forfaitaires et 160 311,28 ? HT de prix unitaires -Tranche optionnelle 1 : 275 237,00 euros HT, dont 9 750,00 euros HT de prix forfaitaires et 265 487,00 euros HT de prix unitaires -Tranche optionnelle 2 : 205 769,20 euros HT, dont 24 000,00 euros HT de prix forfaitaires et 181 769,20 euros HT de prix unitaires -Tranche optionnelle 3 : 305 357,44 euros HT, dont 97 500,00 euros HT de prix forfaitaires et 207 857,44 euros HT de prix unitaires.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 23MV81L4
Titre: Lot nº4 : restauration de mobiliers d'art
Valeur estimée hors TVA: 66 800 EUR 💰
Description du marché: Lot nº4 : restauration de mobiliers d'art
Informations complémentaires:
le lot 4 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche optionnelle 1 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tranche optionnelle 2 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot concerné. Le lot 4 a été conclu avec la société ATELIER SAINT-JOSEPH D'ESSARDIS, pour un montant de 50 350,00 euros HT, soit 60 420,00 euros TTC, correspondant à 48 300,00 euros HT pour la partie à prix forfaitaires et à un montant de devis quantitatif estimatif de 2 050,00 euros HT pour la partie à prix unitaires, décomposé comme suit : -Tranche ferme : 18 500 euros HT, dont 18 000,00 euros HT de prix forfaitaires et 500,00 euros HT de prix unitaires -Tranche optionnelle 1 : 1 050 euros HT de prix unitaires -Tranche optionnelle 2 : 30 800 euros HT, dont 30 300,00 euros HT de prix forfaitaires et 500,00 euros HT de prix unitaires.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 23MV81L10
Titre: Lot nº10 : vitraux
Valeur estimée hors TVA: 124 100 EUR 💰
Description du marché: Lot nº10 : vitraux
Informations complémentaires:
le lot 10 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot. Le lot 10 a été conclu avec la société ATELIER ART VITRAIL, pour un montant de 255 453,00 euros HT, soit 306 543,60 euros TTC, correspondant à 6 000,00 euros HT pour la partie à prix forfaitaires et à un montant de devis quantitatif estimatif de 249 453,00 euros HT pour la partie à prix unitaires, décomposé comme suit : -Tranche ferme : 93 752,50 euros HT, dont 1 500,00 ? HT de prix forfaitaires et 92 252,50 ? HT de prix unitaires -Tranche optionnelle 1 : 69 788,50 euros HT, dont 1 500,00 euros HT de prix forfaitaires et 68 288,50 euros HT de prix unitaires -Tranche optionnelle 2 : 18 679,50 euros HT, dont 1 500,00 euros HT de prix forfaitaires et 17 179,50 euros HT de prix unitaires -Tranche optionnelle 3 : 73 232,50 euros HT, dont 1 500,00 euros HT de prix forfaitaires et 71 732,50 euros HT de prix unitaires.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 23MV81L11
Titre: Lot nº11 : électricité
Valeur estimée hors TVA: 519 200 EUR 💰
Description du marché: Lot nº11 : électricité
Informations complémentaires:
le lot 11 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot. Le lot 11 a été conclu avec la société CEGELEC, pour un montant global et forfaitaire de 577 000,00 euros HT, soit 692 400,00 euros TTC, décomposé comme suit : -Tranche ferme : 198 713,46 euros HT -Tranche optionnelle 1 : 226 970,91 euros HT -Tranche optionnelle 2 : 85 578,33 euros HT -Tranche optionnelle 3 : 65 737,30 euros HT.
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur les sous-critères suivants : 2.1 : Pertinence des moyens humains - pondération : 25% 2.2 : Qualité et pertinence des moyens matériels - pondération : 10% 2.3 : Pertinence et cohérence du planning - pondération : 25% 2.4 : Pertinence de la méthodologie spécifique: pondération : 30% 2.5 : Qualité des matériaux : pondération : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 23MV81L13
Titre: Lot nº13 : acoustique
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot nº13 : acoustique
Informations complémentaires:
le lot 13 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche optionnelle 1 : Phase 2 secteur oriental. Le délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot. Le lot 13 a été conclu avec la société BRUNO BIARD MUSIQUE, pour un montant global et forfaitaire de 51 698,76 euros HT, soit 62 038,51 euros TTC, décomposé comme suit : -Tranche ferme : 14 626,00 euros HT, soit 17 551,20 euros TTC -Tranche optionnelle 1 : 37 072,76 euros HT, soit 44 487,31 euros TTC.
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation acoustique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 2
Date de conclusion du contrat: 2024-02-19 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE GPT DUFRAIGNE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dufraigne arcams hussor erecta
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement DUFRAIGNE / ARCAMS / HUSSOR-ERECTA
Numéro d'enregistrement national: 327 166 682 00036
Adresse postale: 46 avenue du Commandant de Neuchèze
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etude@dufraigne-batiment.com 📧
Téléphone: 03 85 52 21 63 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE GPT ARCAMS LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Arcams dufraigne
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ARCAMS / DUFRAIGNE
Numéro d'enregistrement national: 389 186 230 00048
Adresse postale: 13 rue de l'Arquebuse
Courrier électronique: atelier.arcams@gmail.com 📧
Téléphone: 03 85 52 14 25 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE ST JOSEPH LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier saint joseph d essardis
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier saint Joseph d'Essardis
Numéro d'enregistrement national: 49336807000030
Adresse postale: Les Sardyz
Code postal: Bourgvilain
Commune postale: 71520
Courrier électronique: ateliersaintjoseph@free.fr 📧
Téléphone: 0637417202 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE ART VITRAIL LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier art vitrail
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier art vitrail
Numéro d'enregistrement national: 822 676 839 00027
Adresse postale: 41 Rue de l'Ile Chamond
Code postal: 89250
Commune postale: Gurgy
Région: Yonne 🏙️
Courrier électronique: contact@aavitrail.fr 📧
Téléphone: 0386524961 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: OFFRE CEGELEC LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cegelec
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec Bourgogne SAS
Numéro d'enregistrement national: 537 934 457 00053
Adresse postale: 46 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Courrier électronique: bourgogne@cegelec.com 📧
Téléphone: 0380368500 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE BIARD LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bruno biard
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruno Biard Music
Numéro d'enregistrement national: 50882435600028
Adresse postale: Le moulin de la chapelle
Code postal: 71390
Commune postale: Messey sur grosne
Courrier électronique: contact@brunobiardmusic.fr 📧
Téléphone: 0607711213 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chalon-Sur-Saône
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché signé peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au service de la Commande Publique - 1 Rue de Bourgogne 71100 Chalon sur Saône, après demande de rendez-vous par mail adressée à : service.marches@chalonsursaone.fr La valeur totale estimée (art 2.1.3) est l'estimation totale des lots de la présente consultation (lots 2, 3, 4, 10, 11, 13). L'estimation globale de l'ensemble des lots de cette opération est supérieure aux seuils européens.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité.
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Source: OJS 2024/S 165-508843 (2024-08-22)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Saône-et-Loire
Fournisseurs:
Atelier Art Vitrail Atelier saint Joseph d'Essardis Bruno Biard Music Cegelec Bourgogne SAS Groupement ARCAMS / DUFRAIGNE Groupement DUFRAIGNE / ARCAMS / HUSSOR-ERECTA
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de bâtiments Travaux de construction de bâtiments... Travaux de construction de bâtiments à... Travaux de construction de locaux... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Maçonnerie de pierres