restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 - l'Opération sera réalisée en 4 phases de travaux, telles que définies au CCTP, chacune correspondant à un secteur géographique de la cathédrale (Phase 1 : secteur occidental - phase 2 : secteur oriental - phase 3 : espace capitulaire et massif occidental - phase 4 : chapelles et parvis). Le marché est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux telle que définie au CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13
AOO23MV81”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 - l'Opération sera réalisée en 4 phases de travaux, telles que définies au...”
Brève description
restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 - l'Opération sera réalisée en 4 phases de travaux, telles que définies au CCTP, chacune correspondant à un secteur géographique de la cathédrale (Phase 1 : secteur occidental - phase 2 : secteur oriental - phase 3 : espace capitulaire et massif occidental - phase 4 : chapelles et parvis). Le marché est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux telle que définie au CCTP
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 924 700 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - pierre de taille - plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché: maçonnerie - pierre de taille - plâtrerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 755 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de travaux ou services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable,...”
Description des options
le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de travaux ou services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: sollicitation feder urbain à venir
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 :...”
Informations complémentaires
le lot 2 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: décors peints
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de décoration📦
Description du marché: décors peints
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 992 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 3 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 :...”
Informations complémentaires
le lot 3 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration de mobiliers d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: restauration de mobiliers d'art
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche...”
Informations complémentaires
le lot 4 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche optionnelle 1 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tranche optionnelle 2 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot concerné
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: vitraux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 10 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 :...”
Informations complémentaires
le lot 10 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: électricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 519 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 11 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 :...”
Informations complémentaires
le lot 11 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acoustique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation acoustique📦
Description du marché: acoustique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 13 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche...”
Informations complémentaires
le lot 13 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche optionnelle 1 : Phase 2 secteur orientalle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen), accompagnés des pièces...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen), accompagnés des pièces justificatives. Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires des 3 dernières exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des moyens humains et matériels du candidatliste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des moyens humains et matériels du candidatliste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéqualifications suivantes ou équivalentes : Lot 2 Maçonnerie / Pierre de taille : Qualibat 2194 / Lot 3 Décors peints : Master II en conservation restauration des biens culturels, spécialité peinture murale, ou diplôme équivalent, pour les personnes affectées au chantier (joindre les cv) / Lot 10 Vitraux : Qualibat 4693 / Lot 11 Electricité : Mgti-3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-19
14:00 📅
“le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Arnia/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la...”
le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Arnia/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence Aoo23mv81. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation. La visite des lieux est obligatoire (sauf pour le lot 13) : les candidats doivent prendre rendez-vous auprès du Service Architecture et Patrimoine au 03.85.90.50.70. Les visites sont prévues sur site aux dates suivantes :- 29 novembre 2023 à 14h00- 1er décembre 2023 à 9h00- 7 décembre 2023 à 14h00 A cette occasion, un certificat de visite sera délivré et devra être joint aux pièces de l'offre. Les candidats souhaitant répondre au lot 13 peuvent également, s'ils le souhaitent, prendre rendez-vous afin de participer aux visites.Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai contractuel pour l'ensemble des lots est de :- phase 1 : 9 mois- phase 2 : 10 mois- phase 3 : 12 mois- phase 4 : 12 moisle délai d'exécution de chaque tranche est celui de la phase de travaux à laquelle il correspond. Le délai d'exécution des travaux de chaque tranche commence à courir à la date d'effet de l'ordre de service prescrivant à l'entrepreneur de débuter les travaux lui incombant. Par dérogation à l'article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation de chantier, d'une durée de 4 semaines maximum, débute à compter de la date de notification du marché pour la tranche ferme et à la date de l'os d'affermissement de chaque tranche pour les tranches optionnelles. Ce délai n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux. A titre prévisionnel il est prévu que les travaux seront exécutés à compter du 04/03/2024.Les prix sont fermes pour la tranche ferme de chaque lot du marché. La révision des prix s'effectue à l'affermissement de chaque tranche optionnelle conformément au Ccap.Le détail des critères de jugement des offres est dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 04/04/2014 (no358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation
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Source: OJS 2023/S 225-708290 (2023-11-17)
Avis d'attribution de marché (2024-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13 - Opération réalisée en 4 phases de travaux définies au CCTP, chacune correspondant à un secteur géographique de la cathédrale (Phase 1 : secteur occidental - phase 2 : secteur oriental - phase 3 : espace capitulaire et massif occidental - phase 4 : chapelles et parvis).
Reference number: AOO23MV81
Brève description:
“Restauration intérieure de la cathédrale Saint Vincent - lots 2-3-4-10-11-13”
Type de contrat: works
Valeur estimée hors TVA: 4 517 960 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 3591176.68 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot nº2 : maçonnerie - pierre de taille - plâtrerie”
Informations complémentaires:
“le lot 2 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 :...”
Informations complémentaires
le lot 2 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvis. le délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot.
Le lot 2 a été conclu avec le Groupement DUFRAIGNE / ARCAMS / HUSSOR-ERECTA pour un montant de 1 680 000,00 euros HT, soit 2 016 000,00 euros TTC, correspondant à 373 660,00 euros HT pour la partie à prix forfaitaires et à un montant de devis quantitatif estimatif de 1 306 340,00 euros HT pour la partie à prix unitaires, décomposé comme suit :
- Tranche ferme : 479 300,09 euros HT dont 133 231,92 euros HT de prix forfaitaires et 346 068,17 euros HT de prix unitaires
- Tranche optionnelle 1 : 510 411,27 euros HT dont 99 538,50 euros HT de prix forfaitaires et 410 872,77 euros HT de prix unitaires
- Tranche optionnelle 2 : 391 483,88 euros HT dont 93 492,79 euros HT de prix forfaitaires et 297 991,09 euros HT de prix unitaires
- Tranche optionnelle 3 : 298 804,76 euros HT dont 47 396,79 euros HT de prix forfaitaires et 251 407,97 euros HT de prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur les sous-critères suivants :
2.1 : Pertinence des moyens humains - pondération : 25%
2.2 : Qualité et pertinence des moyens matériels - pondération : 10%
2.3 : Pertinence et cohérence du planning - pondération : 25%
2.4 : Pertinence de la méthodologie spécifique - pondération : 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Lot nº3 : Décors peints”
Informations complémentaires:
“le lot 3 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 :...”
Informations complémentaires
le lot 3 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvis. le délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot.
Le lot 3 a été conclu avec le Groupement ARCAMS / DUFRAIGNE, pour un montant de 976 674,92 euros HT, soit 1 172 009,90 euros TTC, correspondant à 161 250,00 euros HT pour la partie à prix forfaitaires et à un montant de devis quantitatif estimatif de 815 424,92 euros HT pour la partie à prix unitaires, décomposé comme suit :
-Tranche ferme : 190 311,28 euros HT, dont 30 000,00 ? HT de prix forfaitaires et 160 311,28 ? HT de prix unitaires
-Tranche optionnelle 1 : 275 237,00 euros HT, dont 9 750,00 euros HT de prix forfaitaires et 265 487,00 euros HT de prix unitaires
-Tranche optionnelle 2 : 205 769,20 euros HT, dont 24 000,00 euros HT de prix forfaitaires et 181 769,20 euros HT de prix unitaires
-Tranche optionnelle 3 : 305 357,44 euros HT, dont 97 500,00 euros HT de prix forfaitaires et 207 857,44 euros HT de prix unitaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Lot nº4 : restauration de mobiliers d'art”
Informations complémentaires:
“le lot 4 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche...”
Informations complémentaires
le lot 4 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche optionnelle 1 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tranche optionnelle 2 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot concerné.
Le lot 4 a été conclu avec la société ATELIER SAINT-JOSEPH D'ESSARDIS, pour un montant de 50 350,00 euros HT, soit 60 420,00 euros TTC, correspondant à 48 300,00 euros HT pour la partie à prix forfaitaires et à un montant de devis quantitatif estimatif de 2 050,00 euros HT pour la partie à prix unitaires, décomposé comme suit :
-Tranche ferme : 18 500 euros HT, dont 18 000,00 euros HT de prix forfaitaires et 500,00 euros HT de prix unitaires
-Tranche optionnelle 1 : 1 050 euros HT de prix unitaires
-Tranche optionnelle 2 : 30 800 euros HT, dont 30 300,00 euros HT de prix forfaitaires et 500,00 euros HT de prix unitaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Lot nº10 : vitraux”
Informations complémentaires:
“le lot 10 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 :...”
Informations complémentaires
le lot 10 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot.
Le lot 10 a été conclu avec la société ATELIER ART VITRAIL, pour un montant de 255 453,00 euros HT, soit 306 543,60 euros TTC, correspondant à 6 000,00 euros HT pour la partie à prix forfaitaires et à un montant de devis quantitatif estimatif de 249 453,00 euros HT pour la partie à prix unitaires, décomposé comme suit :
-Tranche ferme : 93 752,50 euros HT, dont 1 500,00 ? HT de prix forfaitaires et 92 252,50 ? HT de prix unitaires
-Tranche optionnelle 1 : 69 788,50 euros HT, dont 1 500,00 euros HT de prix forfaitaires et 68 288,50 euros HT de prix unitaires
-Tranche optionnelle 2 : 18 679,50 euros HT, dont 1 500,00 euros HT de prix forfaitaires et 17 179,50 euros HT de prix unitaires
-Tranche optionnelle 3 : 73 232,50 euros HT, dont 1 500,00 euros HT de prix forfaitaires et 71 732,50 euros HT de prix unitaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Lot nº11 : électricité”
Informations complémentaires:
“le lot 11 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 :...”
Informations complémentaires
le lot 11 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tO 1 : Phase 2 secteur oriental - tO 2 : Phase 3 espace capitulaire et massif occidental - tO 3 : Phase 4 chapelles et parvisle délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot.
Le lot 11 a été conclu avec la société CEGELEC, pour un montant global et forfaitaire de 577 000,00 euros HT, soit 692 400,00 euros TTC, décomposé comme suit :
-Tranche ferme : 198 713,46 euros HT
-Tranche optionnelle 1 : 226 970,91 euros HT
-Tranche optionnelle 2 : 85 578,33 euros HT
-Tranche optionnelle 3 : 65 737,30 euros HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur les sous-critères suivants :
2.1 : Pertinence des moyens humains - pondération : 25%
2.2 : Qualité et pertinence des moyens matériels - pondération : 10%
2.3 : Pertinence et cohérence du planning - pondération : 25%
2.4 : Pertinence de la méthodologie spécifique: pondération : 30%
2.5 : Qualité des matériaux : pondération : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Lot nº13 : acoustique”
Informations complémentaires:
“le lot 13 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche...”
Informations complémentaires
le lot 13 est décomposé en tranches qui correspondent chacune à une phase de travaux définie au CCTP :- tranche ferme : Phase 1 secteur occidental - tranche optionnelle 1 : Phase 2 secteur oriental. Le délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est de 60 mois à compter de la notification du lot.
Le lot 13 a été conclu avec la société BRUNO BIARD MUSIQUE, pour un montant global et forfaitaire de 51 698,76 euros HT, soit
62 038,51 euros TTC, décomposé comme suit :
-Tranche ferme : 14 626,00 euros HT, soit 17 551,20 euros TTC
-Tranche optionnelle 1 : 37 072,76 euros HT, soit 44 487,31 euros TTC.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 2
Date de conclusion du contrat: 2024-02-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement DUFRAIGNE / ARCAMS / HUSSOR-ERECTA
Numéro d'enregistrement national: 327 166 682 00036
Adresse postale: 46 avenue du Commandant de Neuchèze
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Région: Saône-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etude@dufraigne-batiment.com📧
Téléphone: 03 85 52 21 63📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Atelier saint Joseph d'Essardis
Numéro d'enregistrement national: 49336807000030
Adresse postale: Les Sardyz
Code postal: Bourgvilain
Commune postale: 71520
Courrier électronique: ateliersaintjoseph@free.fr📧
Téléphone: 0637417202📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Atelier art vitrail
Numéro d'enregistrement national: 822 676 839 00027
Adresse postale: 41 Rue de l'Ile Chamond
Code postal: 89250
Commune postale: Gurgy
Région: Yonne🏙️
Courrier électronique: contact@aavitrail.fr📧
Téléphone: 0386524961📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: Cegelec Bourgogne SAS
Numéro d'enregistrement national: 537 934 457 00053
Adresse postale: 46 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Courrier électronique: bourgogne@cegelec.com📧
Téléphone: 0380368500📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Nom: Bruno Biard Music
Numéro d'enregistrement national: 50882435600028
Adresse postale: Le moulin de la chapelle
Code postal: 71390
Commune postale: Messey sur grosne
Courrier électronique: contact@brunobiardmusic.fr📧
Téléphone: 0607711213📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Chalon-Sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
“Le marché signé peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au service de la Commande Publique - 1 Rue de Bourgogne 71100 Chalon sur...”
Le marché signé peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au service de la Commande Publique - 1 Rue de Bourgogne 71100 Chalon sur Saône, après demande de rendez-vous par mail adressée à : service.marches@chalonsursaone.fr
La valeur totale estimée (art 2.1.3) est l'estimation totale des lots de la présente consultation (lots 2, 3, 4, 10, 11, 13).
L'estimation globale de l'ensemble des lots de cette opération est supérieure aux seuils européens.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️ Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution.
Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité.
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Source: OJS 2024/S 165-508843 (2024-08-22)