Fournitures scolaires
Ville de Chalon-sur-Saône
Fournitures scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Machines, fournitures et équipement de bureau divers
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-18 | Avis de marché |
| 2021-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: AOO21MGV51
Brève description: Fournitures scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253783
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Candidat individuel ou groupement. DC1, DC2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Givry
Numéro d'enregistrement national: 21710221900011
Adresse postale: 4 place de la Poste
Commune postale: Givry
Code postal: 71640
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenoy-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national: 21710117900018
Adresse postale: 4 place du Centre
Commune postale: Châtenoy-en-Bresse
Code postal: 71380
Contact
Point de contact: Service «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.givry-bourgogne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.chatenoyenbresse.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: AOO21MGV51
Brève description: Fournitures scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253783
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal de commande, et passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et les Communes de Givry et Châtenoy-en-Bresse. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite. En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum quatre mois avant la date d'échéance du contrat.
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Accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal de commande, et passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et les Communes de Givry et Châtenoy-en-Bresse. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Candidat individuel ou groupement. DC1, DC2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution du marché prévoit le paiement et la gestion du marché par carte achat pour la Ville de Chalon-sur-Saône (pour les Communes de Givry et Châtenoy-en-Bresse, le paiement se fera par mandats administratifs). Prix unitaires fermes jusqu'au 31.12.2022 et révisable en cas de reconduction.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Givry
Numéro d'enregistrement national: 21710221900011
Adresse postale: 4 place de la Poste
Commune postale: Givry
Code postal: 71640
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenoy-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national: 21710117900018
Adresse postale: 4 place du Centre
Commune postale: Châtenoy-en-Bresse
Code postal: 71380
Contact
Point de contact: Service «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.givry-bourgogne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.chatenoyenbresse.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2024.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme Territoires numériques BFC (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence ci-dessus. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique (sur https://marches.ternumbfc.fr en utilisant ou non le dispositif DUME), conformément au règlement de consultation. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, il est demandé aux candidats de remettre en même temps que leur offre les échantillons indiqués au RC et au BPU surlignés en jaune avec la mention «échantillon». Le montant indiqué en «Valeur estimé» correspond à une estimation du montant maximal alloué sur la durée du marché pour toutes les entités du groupement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2021/S 098-253783 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fournitures scolaires
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon-Sur-Saône
Adresse postale: cs 70092
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-428544
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-253783
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits basée sur les échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés jugée sur la note explicative et l'annexe carte achat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Nom: librairie Laique SAS
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@librairielaique.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Givry
commune de Châtenoy-En-Bresse
Adresse postale: 4 Place du Centre
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fournitures scolaires
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon-Sur-Saône
Adresse postale: cs 70092
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-428544
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-253783
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimal ni maximal de commande, et passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône et les Communes de Givry et Châtenoy-En-Bresse. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimal ni maximal de commande, et passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône et les Communes de Givry et Châtenoy-En-Bresse. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits basée sur les échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés jugée sur la note explicative et l'annexe carte achat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Nom: librairie Laique SAS
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@librairielaique.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Givry
commune de Châtenoy-En-Bresse
Adresse postale: 4 Place du Centre
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Référence
Informations complémentaires
le montant indiqué en "Estimation initiale du marché" et "Valeur totale finale du marché" correspond à une estimation du montant maximal alloué sur la durée du marché pour toutes les entités du groupement.L'accord cadre a été attribué à la société SAS Librairie Laïque pour un montant de devis cadre de 33 918,53 euro(s) HT, soit 40 702.24 euro(s) (T.T.C.) sur la base d'un accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum et maximum
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'etat "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014
Source: OJS 2021/S 163-428544 (2021-08-19)
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