Fournitures scolaires

Ville de Chalon-sur-Saône

Fournitures scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-18 Avis de marché
2021-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Numéro de référence: AOO21MGV51
Brève description:
“Fournitures scolaires.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253783
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

“Accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal de commande,...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
“Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite. En cas de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, sans montant minimal ni maximal de commande,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Candidat individuel ou groupement. DC1, DC2.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution du marché prévoit le paiement et la gestion du marché par carte achat pour la Ville de Chalon-sur-Saône (pour les Communes de Givry et...”    Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21710076700011
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Givry
Numéro d'enregistrement national: 21710221900011
Adresse postale: 4 place de la Poste
Commune postale: Givry
Code postal: 71640
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenoy-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national: 21710117900018
Adresse postale: 4 place du Centre
Commune postale: Châtenoy-en-Bresse
Code postal: 71380
Contact
Point de contact: Service «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.givry-bourgogne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.chatenoyenbresse.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622455&orgAcronyme=t7p 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Septembre 2024.”

“Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme Territoires numériques BFC (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.”
Source: OJS 2021/S 098-253783 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fournitures scolaires”
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chalon-Sur-Saône
Adresse postale: cs 70092

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-428544
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-253783
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

“accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimal ni maximal de commande, et passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône et les...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché

“accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimal ni maximal de commande, et passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône et les...”    Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits basée sur les échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés jugée sur la note explicative et l'annexe carte achat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Nom: librairie Laique SAS
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@librairielaique.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Givry
commune de Châtenoy-En-Bresse
Adresse postale: 4 Place du Centre
Contact
Point de contact: Service Commande Publique

Référence
Informations complémentaires

“le montant indiqué en "Estimation initiale du marché" et "Valeur totale finale du marché" correspond à une estimation du montant maximal alloué sur la durée...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'etat "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014”
Source: OJS 2021/S 163-428544 (2021-08-19)