Fourniture de luminaires routiers à leds
Ville de Chalon-sur-Saône
Fourniture de luminaires routiers à leds — accord-cadre avec émission de bons de commande sans minimum maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Mobilier routier › Équipement d'éclairage public
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-13 | Avis de marché |
| 2020-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: AOOF20MGV01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62460&orgAcronyme=t7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62460&orgAcronyme=t7p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date limite de soumission: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-018916
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de luminaires routiers à leds.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 100 767 00011
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Chalon
Numéro d'enregistrement national: 247 100 589 000 99
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Chalon-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national: 267 100 527 00378
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternumbfc.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62460&orgAcronyme=t7p 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: AOOF20MGV01
Brève description:
Fourniture de luminaires routiers à leds — accord-cadre avec émission de bons de commande sans minimum maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62460&orgAcronyme=t7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62460&orgAcronyme=t7p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date limite de soumission: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-018916
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article valeur estimée correspond à une estimation du montant maximal alloué pour le groupement sur la durée du marché. Non allotissement: l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes (achats de fournitures similaires et nécessité d'homogénéité dans les différentes tailles de luminaires à mettre en place sur un même secteur géographique).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de luminaires routiers à leds.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 2 fois 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier via la plate-forme territoire numérique avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat.
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Le montant indiqué à l'article valeur estimée correspond à une estimation du montant maximal alloué pour le groupement sur la durée du marché. Non allotissement: l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes (achats de fournitures similaires et nécessité d'homogénéité dans les différentes tailles de luminaires à mettre en place sur un même secteur géographique).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) accompagnés de pièces justificatives, notamment un justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat, si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
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Conditions d'exécution du contrat:
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon. La ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 100 767 00011
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Chalon
Numéro d'enregistrement national: 247 100 589 000 99
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Chalon-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national: 267 100 527 00378
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternumbfc.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=62460&orgAcronyme=t7p 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2022.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme e-bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence ci-dessus. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique (sur https://marches.ternumbfc.fr en utilisant ou non le dispositif DUME), conformément au règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2020/S 010-018916 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248145
Se réfère à l'avis: 2020/S 010-018916
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités photométriques jugées sur la fiche de synthèse valeurs photométriques (annexe 2) et les études
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la fiche de synthèse technique (annexe 3), sur la documentation technique des produits proposés et sur les échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Nom: L'Éclairage technique Eclatec
Adresse postale: 41, rue Lafayette — CS 20069 Maxéville
Commune postale: Laxou Cedex
Code postal: 54528
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture de luminaires routiers à leds;
— accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248145
Se réfère à l'avis: 2020/S 010-018916
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
— le montant indiqué à l'article estimation initiale du montant du marché et à l'article valeur totale finale du marché correspond à une estimation du montant maximum alloué pour le groupement sur la durée du marché;
— le marché a été attribué à la société l'Éclairage technique Eclatec, pour un montant de devis quantitatif estimatif de 58 500,00 EUR HT, sur la base d'un accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum de commande par an.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture de luminaires routiers à leds;
— accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum.
— fourniture de luminaires routiers à leds.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités photométriques jugées sur la fiche de synthèse valeurs photométriques (annexe 2) et les études
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la fiche de synthèse technique (annexe 3), sur la documentation technique des produits proposés et sur les échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Nom: L'Éclairage technique Eclatec
Adresse postale: 41, rue Lafayette — CS 20069 Maxéville
Commune postale: Laxou Cedex
Code postal: 54528
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Référence
Informations complémentaires
— le montant indiqué à l'article estimation initiale du montant du marché et à l'article valeur totale finale du marché correspond à une estimation du montant maximum alloué pour le groupement sur la durée du marché;
— le marché a été attribué à la société l'Éclairage technique Eclatec, pour un montant de devis quantitatif estimatif de 58 500,00 EUR HT, sur la base d'un accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum de commande par an.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2020/S 103-248145 (2020-05-27)
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