2025-10-09Réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales de la Loire (Département de la Loire)
Les prestations portent sur la réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales de la Loire. Tous les types d'enduits superficiels classiques, monocouche, bicouche, gravillons liant gravillons, bicouche prégravillonné, enduits de cure, couche d'imprégnation, PATA sont prévus dans cet accord-cadre. Cet accord-cadre intègre également de façon accessoire des travaux de revêtements superficiels combinés, de purges en préparation de chaussée, de délignement d'accotements ou encore de calages …
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2025-01-15Réalisation de point à temps automatique (PATA) - 3 lots (Département du Rhône)
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 400 000 euros HT par an et par lot. La valeur estimée euros HT est pour 1 an et sans engagement de la part du Département. L'accord-cadre est conclu au plus tôt à compter du 17 mai 2025, ou dès sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, pour une période initiale d' 1 an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de …
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2024-07-24Application de matériaux bitumineux coulés à froid sur les Routes Départementales de la Loire (Département de la Loire)
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique. Principales prestations : Application de matériaux bitumineux coulés à froid sur les RD de la Loire. Il intègre tous les types de matériaux bitumineux enrobés coulés à froid classiques, monocouche et bicouche y compris haute adhérence. Les prestations portent sur l'application de matériaux bitumineux …
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2023-08-23travaux d'entretien et de construction de voiries, réseaux et ouvrages annexes (Cté d'agglo du Lac du Bourget)
accord cadre mono-attributaire à bons de commandes pour la réalisation de travaux de construction, d'entretien, de rénovation et d'aménagement de voiries, de canalisations, d'ouvrages d'art et des équipements accessoires.Groupement de commandes entre Grand Lac et la commune d'aix les Bains.Accord cadre à bons de commande avec les montants suivants:grand Lac :- montant minimum annuel: 300 000 euro(s) Ht- montant maximum annuel: 1 500 000 euro(s) HtCommune d'aix les Bains:- montant minimum annuel: 500 000 …
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2023-01-13réalisation d'enduits superficiels (E.S.U) sur routes départementales (Conseil Départemental du Rhône)
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, conclu en application de l'article L.2125-1 1° du Ccp et exécuté par émission de bons de commande en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du même code.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estannuelle et sans engagement de la part du Département
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