2023-11-23mise à disposition de moniteurs d'épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation... (Hôpital Nord Franche Comté)
épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation comprises, et fourniture des consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté. Le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. Quantités estimées à l'article 1.3 du Rc), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et pourra …
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2023-10-20fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght)... (Hôpital Nord Franche Comté)
fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté La présente consultation est composée de 40 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 15 Mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est …
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2023-06-23fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté (Hôpital Nord Franche Comté)
fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-ComtéLa présente consultation est composée de 5 lots , traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans le Dce.Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum en valeur, selon les articles R2162-2 ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera à compter du 02 octobre 2023, ou à compter de la …
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2023-06-08fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord... (Hôpital Nord Franche Comté)
fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et …
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2022-03-25accord cadre de fourniture D'Énergie : électricité et gaz naturel (Hôpital Nord Franche Comté)
la présente consultation a pour objet la fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis des membres du Groupement de Commande. Le marché est un accord-cadre multi attributaire qui donnera lieu à la conclusion des marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-2 et …
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