fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive pour le GHT Nord Franche-Comté
Hôpital Nord Franche Comté
aoo relatif à la fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • applied medical france europe
- • Assut
- • BARD
- • benew
- • Controle Graphique
- • Johnson & Johnson
- • Medtronic
- • Microline
- • Peters Surgical
- • Teleflex
- • WL GORE
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Agrafes chirurgicales
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Hémostatiques résorbables
- • Prothèses › Implants chirurgicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-06 | Avis de marché |
| 2023-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements; clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: GHT-2022-017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements; clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Date de début: 2022-12-01 📅
Date de fin: 2023-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249947
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: lots 1 à 43
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2022/S 091-249947 (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements; clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: GHT-2022-017
Brève description:
aoo relatif à la fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements; clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Date de début: 2022-12-01 📅
Date de fin: 2023-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249947
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
la présente consultation est composée de 43 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins.pour les lots de DMI (du 36 au 42), ils pourront l'objet d'un dépôt vente - il faudra signer un contrat de mise en dépôt et son annexe (modèle joint au Dce) à la signature du marché le cas échéant
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: lots 1 à 43
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive pour le GHT Nord Franche-Comté
Description des renouvellements:
en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 01/12/23. La reconduction se fera de manière tacite
Informations complémentaires:
la présente consultation est composée de 43 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins.pour les lots de DMI (du 36 au 42), ils pourront l'objet d'un dépôt vente - il faudra signer un contrat de mise en dépôt et son annexe (modèle joint au Dce) à la signature du marché le cas échéant
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Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique.conformément à l'article 6 (remise échantillons) du Règlement de Consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux . Le nombre de références par lot étant important, il faut se référer à l'annexe 1 - allotissement pour savoir quelles sont les références à envoyer pour chaque lot. Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres,soit le mardi 07 juin 2022 à 12h00.En absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières. Conformément à l'article 7 (fourniture d'échantillons pour les essais) du Règlement de la Consultation et afin de permettre l'appréciation technique du produitproposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots (sauf le lot 42 où les quantités annuelles sont beaucoup trop faibles).les essais se dérouleront entre Juin 2022 et le 31 Octobre 2022.Un courrier de demande d'échantillons, à titre gracieux, pour les tests sera envoyé par mail aux délégués. Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2022/S 091-249947 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5129163.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-077525
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249947
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: applied medical france europe
Adresse postale: 117 avenue Victor Hugo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.appliedmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 17 280 EUR 💰
Nom: assut
Adresse postale: 86/114 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Adresse Internet: https://www.assuteurope.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 276481.44 EUR 💰
Nom: bard
Adresse postale: 164-166 Avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Adresse Internet: http://www.bardfrance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 354 816 EUR 💰
Nom: benew
Adresse postale: espace quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Pays: Bretagne 🏙️
Adresse Internet: https://www.benewmedical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 139 056 EUR 💰
Nom: controle graphique
Adresse postale: 4, chemin de Villemenon
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Adresse Internet: https://www.controle-graphique.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: johnson & JOHNSON
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: https://www.jnj.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2414904.84 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 596039.52 EUR 💰
Nom: microline
Adresse postale: 23, rue du Roule
Code postal: 75001
Adresse Internet: https://www.microlinesurgical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 276 480 EUR 💰
Nom: peters surgical
Adresse postale: 1, cours de l'ile Seguin
Adresse Internet: https://peters-surgical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 916471.08 EUR 💰
Nom: teleflex
Adresse postale: le Faget
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://www.teleflex.com 🌏
Valeur totale du marché: 54 522 EUR 💰
Nom: wl gore
Adresse postale: 8, place des Vins de France
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.gore.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 41112.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
10
8
6
5
41
21
4
Source: OJS 2023/S 027-077525 (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5129163.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-077525
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249947
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: applied medical france europe
Adresse postale: 117 avenue Victor Hugo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.appliedmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 17 280 EUR 💰
Nom: assut
Adresse postale: 86/114 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Adresse Internet: https://www.assuteurope.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 276481.44 EUR 💰
Nom: bard
Adresse postale: 164-166 Avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Adresse Internet: http://www.bardfrance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 354 816 EUR 💰
Nom: benew
Adresse postale: espace quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Pays: Bretagne 🏙️
Adresse Internet: https://www.benewmedical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 139 056 EUR 💰
Nom: controle graphique
Adresse postale: 4, chemin de Villemenon
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Adresse Internet: https://www.controle-graphique.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: johnson & JOHNSON
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: https://www.jnj.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2414904.84 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 596039.52 EUR 💰
Nom: microline
Adresse postale: 23, rue du Roule
Code postal: 75001
Adresse Internet: https://www.microlinesurgical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 276 480 EUR 💰
Nom: peters surgical
Adresse postale: 1, cours de l'ile Seguin
Adresse Internet: https://peters-surgical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 916471.08 EUR 💰
Nom: teleflex
Adresse postale: le Faget
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://www.teleflex.com 🌏
Valeur totale du marché: 54 522 EUR 💰
Nom: wl gore
Adresse postale: 8, place des Vins de France
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.gore.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 41112.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
10
8
6
5
41
21
4
Source: OJS 2023/S 027-077525 (2023-02-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)