fourniture de de DMS et DMI pour la cardiologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche Comté

les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (celle-ci) et une avec essais qui sera publiée prochainement. Pour les lots 1, 2, 3, 10 et 11 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon l'article R2162-2-2°. Pour les lots 4, 5, 6, 7, 8 et 9 : les accords-cadres seront multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité.les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs (selon critères de choixdu Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter du 10 Janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 30 janvier 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-13	Avis de marché
2023-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Numéro de référence: GHT-2022-050
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦
Code CPV supplémentaire: Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-571302
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon quantités décrites dans DCE

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: aiguille transeptale
Numéro du lot: 01
Brève description: aiguille transeptale
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 01/02/24. La reconduction se fera de manière tacite

Informations complémentaires:

le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon quantités décrites dans DCE

Intitulé du lot: dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie Ensite de la société ABBOTT
Numéro du lot: 02
Brève description:

dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie Ensite de la société ABBOTT. Equipement déjà présent au sein de l'établissement

Intitulé du lot: dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie carto 3d de la société J&J
Numéro du lot: 03
Brève description:

dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie carto 3d de la société J&J.Equipement déjà présent au sein de l'établissement

Intitulé du lot: stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm + système de telesurveillance
Numéro du lot: 04
Brève description:

stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm + système de TelesurveillanceL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité

Informations complémentaires:

les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. lot 4 : -Titulaire classé no1 : 30 % des quantités commandées sur la période; Titulaire no2 : 30 % des quantités; Titulaire no3 : 20 % des quantités commandées ;Titulaire no4 : 15 % des quantités;titulaire no5 : 5 % des quantités commandées

Intitulé du lot: stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm + syst telesurveil
Numéro du lot: 05
Brève description:

stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm + syst TelesurveilL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité

Informations complémentaires:

les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 5:titulaire classé no1 : 35 % des quantités commandées sur la période;titulaire no2 : 25 % des quantités commandées;titulaire no3 : 20 % des quantités commandées;titulaire no4 : 15 % des quantités commandées;titulaire no5 : 5 % des quantités commandées

Intitulé du lot: stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance
Numéro du lot: 06
Brève description:

stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm+ système de TelesurveillanceL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité

Informations complémentaires:

les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 6 : Titulaire classé no1 : 55 % des quantités commandées sur la période; Titulaire no2 : 20 % des quantités commandées;titulaire no3 : 10 % des quantités commandées;titulaire no4 : 10 % des quantités commandées;titulaire no5 : 5 % des quantités commandées

Intitulé du lot: dai simple chambre + sonde compatible irm+ système de telesurveillance
Numéro du lot: 07
Brève description:

dai simple chambre + sonde compatible irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité

Informations complémentaires:

les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 7 :Titulaire classé no1 : 20 % des quantités commandées sur la période; Titulaire no2 : 20 % des quantités commandées;titulaireno3 : 20 % des quantités commandées;titulaire no4 : 20 % des quantités commandées ;Titulaire no5 : 20 % des quantités commandées

Intitulé du lot: dai double chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance
Numéro du lot: 08
Brève description:

dai double chambre + sondes compatibles irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité

Informations complémentaires:

les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats,selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 8 :Titulaire classé no1 : 20 % des quantités commandées sur la période;titulaire no2 : 20 % des quantités ;Titulaire no3 : 20 % des quantités; Titulaire no4 : 20 % des quantités commandées;titulaire no5 : 20 % des quantités commandées

Intitulé du lot: dai triple chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance
Numéro du lot: 09
Brève description:

dai triple chambre + sondes compatibles irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité

Informations complémentaires:

les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats,selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 9 :Titulaire classé no1 : 35 % des quantités commandées sur la période;titulaire no2 : 30 % des quantités commandées;titulaire no3 : 20 % des quantités commandées;titulaire no4 : 10 % des quantités commandées;titulaire no5 : 5 % des quantités commandées

Intitulé du lot: dai simple chambre + sonde sous cutanee compatible irm + système de telesurveillance
Numéro du lot: 10
Brève description:

dai simple chambre + sonde sous cutanee compatible irm + système de telesurveillance

Intitulé du lot: enveloppe antibacterienne absorbable
Numéro du lot: 11
Brève description: enveloppe antibacterienne absorbable
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

aucun échantillon n'est demandé au moment de la remise des offres. Etant donné la sensibilité des produits, pour l'appréciation technique des lots de cet AOO, les fiches techniques seront principalement utilisées. Néanmoins, si besoin, l'hnfc se réserve le droit de demander des échantillons aux candidats pour faire des tests le cas échéant. Ils seront livrés à titre gracieux.conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2022/S 201-571302 (2022-10-13)

Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49929988.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-011121
Se réfère à l'avis: 2022/S 201-571302
Numéro JO-S: 5

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Appréciation technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Accompagnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Accomùpagnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom: abbott medical
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.fr.abbott/ 🌏
Valeur totale du marché: 16088350.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-02 📅
Nom: biotronik
Adresse postale: 2, rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Adresse Internet: https://www.biotronik.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 9550187.73 EUR 💰
Nom: johnson & johnson medical
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Code postal: 92130
Adresse Internet: https://www.jnj.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 490 400 EUR 💰
Nom: boston
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yveline
Code postal: 78961
Adresse Internet: https://www.bostonscientific.com 🌏
Valeur totale du marché: 8335840.53 EUR 💰
Nom: microport
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Adresse Internet: https://microport.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3293095.60 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 10172113.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Source: OJS 2023/S 005-011121 (2023-01-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Appareils de suppléance cardiaque (4)