Fourniture d'énergie — électricité — gaz naturel au profit du GCS Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté
Hôpital Nord Franche Comté
Fourniture d'énergie — électricité — gaz naturel au profit du GCS Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alsen
- • Antargaz
- • Électricité de France EDF
- • Enegerm
- • Energem
- • Engie
- • Gaz de Bordeaux
- • Gaz de Paris
- • Gazena
- • Iberdrola Energie France
- • Regiongaz
- • Total direct énergie
- • Volterres
- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-07 | Avis de marché |
| 2020-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: GCS-2020-001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5252&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5252&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-064081
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
1 site HTA courbe de charges.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Électricité.
Durée de l'accord: 32 mois
Informations complémentaires: 1 site HTA courbe de charges.
Numéro du lot: 2
Brève description: Gaz naturel.
Informations complémentaires: 1 site T3.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5252&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 028-064081 (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: GCS-2020-001
Brève description:
Fourniture d'énergie — électricité — gaz naturel au profit du GCS Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5252&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5252&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-064081
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
1 site HTA courbe de charges.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Électricité.
Durée de l'accord: 32 mois
Informations complémentaires: 1 site HTA courbe de charges.
Numéro du lot: 2
Brève description: Gaz naturel.
Informations complémentaires: 1 site T3.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5252&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire en application du 1º de l'article L. 2125-1 et s'exécute par la conclusion des marchés subséquents conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique et dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 dudit code. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum tant en valeur ou en quantité, conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2022. La durée des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sera fixée dans les marchés subséquents. Le délai d'exécution du dernier marché subséquent ne peut excéder de plus de 9 mois la date limite de validité de l'accord-cadre. Le paiement s'effectuera par mandats administratifs selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture conforme et du service fait.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Avis d'attribution de marché (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 043 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 107-259203
Se réfère à l'avis: 2020/S 028-064081
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et qualité de la relation commerciale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalité de gestion du marché
Critère de coût (nom): Architecture du prix unitaire de l'énergie
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Enegerm
Adresse postale: 2 place Pontiffroy
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.energem.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 648 000 EUR 💰
Nom: Energem
Valeur totale du marché: 395 000 EUR 💰
Nom: Électricité de France EDF
Adresse postale: 22-30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.edf.fr/ 🌏
Nom: Gaz de Paris
Adresse postale: 47-53 rue Raspail
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://gazdeparis.fr 🌏
Nom: Gazena
Adresse postale: 7 rue de Colmar
Commune postale: Guebwiller
Code postal: 68500
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://gazena.fr 🌏
Nom: Antargaz
Adresse postale: 4 place Victor Hugo
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Adresse Internet: https://www.antargaz.fr/ 🌏
Nom: Total Direct Energie
Adresse postale: 2 rue Louis Armand
Code postal: 75015
Adresse Internet: https://total.direct-energie.com 🌏
Nom: Alsen
Adresse postale: 20 rue du Général Vandenberg
Commune postale: Barr
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.alsen-energies.fr/ 🌏
Code postal: 67140
Nom: Volterres
Adresse postale: 7 rue de Clichy
Code postal: 75009
Adresse Internet: https://www.volterres.fr/ 🌏
Nom: Regiongaz
Adresse postale: 30 rue Madelein Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.regiongaz.fr 🌏
Nom: Iberdrola Energie France
Adresse postale: 5 place de la Pyramide
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92088
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://iberdrola.fr 🌏
Nom: Engie
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Adresse Internet: https://engie.com 🌏
Nom: Gaz de Bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.gazdebordeaux.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
10
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 107-259203 (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 043 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 107-259203
Se réfère à l'avis: 2020/S 028-064081
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et qualité de la relation commerciale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalité de gestion du marché
Critère de coût (nom): Architecture du prix unitaire de l'énergie
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Enegerm
Adresse postale: 2 place Pontiffroy
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.energem.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 648 000 EUR 💰
Nom: Energem
Valeur totale du marché: 395 000 EUR 💰
Nom: Électricité de France EDF
Adresse postale: 22-30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.edf.fr/ 🌏
Nom: Gaz de Paris
Adresse postale: 47-53 rue Raspail
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://gazdeparis.fr 🌏
Nom: Gazena
Adresse postale: 7 rue de Colmar
Commune postale: Guebwiller
Code postal: 68500
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://gazena.fr 🌏
Nom: Antargaz
Adresse postale: 4 place Victor Hugo
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Adresse Internet: https://www.antargaz.fr/ 🌏
Nom: Total Direct Energie
Adresse postale: 2 rue Louis Armand
Code postal: 75015
Adresse Internet: https://total.direct-energie.com 🌏
Nom: Alsen
Adresse postale: 20 rue du Général Vandenberg
Commune postale: Barr
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.alsen-energies.fr/ 🌏
Code postal: 67140
Nom: Volterres
Adresse postale: 7 rue de Clichy
Code postal: 75009
Adresse Internet: https://www.volterres.fr/ 🌏
Nom: Regiongaz
Adresse postale: 30 rue Madelein Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.regiongaz.fr 🌏
Nom: Iberdrola Energie France
Adresse postale: 5 place de la Pyramide
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92088
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://iberdrola.fr 🌏
Nom: Engie
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Adresse Internet: https://engie.com 🌏
Nom: Gaz de Bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.gazdebordeaux.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
10
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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