fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
Hôpital Nord Franche Comté
fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté La présente consultation est composée de 40 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 15 Mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 14 Mai 2025 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date du 14 Mai 2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'angiographie
Numéro de référence: GHT-2023-043
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'angiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour l'angiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2406729&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2406729&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-648189
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: catheter pour coronarographie
Numéro du lot: 01
Brève description: catheter pour coronarographie
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: catheter guide pour angioplastie
Intitulé du lot: guide hydrophile
Numéro du lot: 03
Brève description: guide hydrophile
Intitulé du lot: dispositif pour compression selective de L'Artere RADIALE
Numéro du lot: 04
Brève description: dispositif pour compression selective de L'Artere RADIALE
Intitulé du lot: dispositif de fermeture arterielle percutanee
Numéro du lot: 05
Brève description: dispositif de fermeture arterielle percutanee
Intitulé du lot: guide de dilatation coronaire pour les lesions standards
Numéro du lot: 06
Brève description: guide de dilatation coronaire pour les lesions standards
Intitulé du lot: guide de dilatation coronaire pour les lesions complexes et cto (occlusion totale chronique)
Numéro du lot: 07
Brève description:
Numéro du lot: 08
Brève description:
Numéro du lot: 09
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description: kit avec inflateur pour angioplastie
Intitulé du lot: guide diagnostic et access standard en j
Numéro du lot: 12
Brève description: guide diagnostic et access standard en j
Intitulé du lot: guide de pression endocoronaire
Numéro du lot: 13
Brève description: guide de pression endocoronaire
Intitulé du lot: microcatheter aechange rapide pour mesure du gradient de pression
Numéro du lot: 14
Brève description: microcatheter aechange rapide pour mesure du gradient de pression
Intitulé du lot: introducteur de catheter avalve (désilet)
Numéro du lot: 15
Brève description: introducteur de catheter avalve (désilet)
Intitulé du lot: introducteur paroi fine
Numéro du lot: 16
Brève description: introducteur paroi fine
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant
Numéro du lot: 17
Brève description: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant très bas profil
Numéro du lot: 18
Brève description:
Numéro du lot: 19
Brève description: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant gros diametre
Numéro du lot: 20
Brève description: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant gros diametre
Intitulé du lot: catheter ballon coaxiaux pour dilatation coronaire
Numéro du lot: 21
Brève description: catheter ballon coaxiaux pour dilatation coronaire
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire dans les lesions complexes type occlusions totales chroni
Numéro du lot: 22
Brève description:
Numéro du lot: 23
Brève description: catheter ballon pour dilatation coronaire avec liberation de principe actif
Intitulé du lot: systeme de thrombo aspiration endocoronaire
Numéro du lot: 24
Brève description: systeme de thrombo aspiration endocoronaire
Intitulé du lot: microcatheter guide pour cto standard
Numéro du lot: 25
Brève description: microcatheter guide pour cto standard
Intitulé du lot: microcatheter guide double lumiere
Numéro du lot: 26
Brève description: microcatheter guide double lumiere
Intitulé du lot: microcatheter guide double lumiere avec 3 ports de sortie
Numéro du lot: 27
Brève description: microcatheter guide double lumiere avec 3 ports de sortie
Intitulé du lot: microcatheter guide pour occlusion totale chronique complexe lesions calcifiees
Numéro du lot: 28
Brève description: microcatheter guide pour occlusion totale chronique complexe lesions calcifiees
Intitulé du lot: kit de ponction pericardique
Numéro du lot: 29
Brève description: kit de ponction pericardique
Intitulé du lot: aiguille angiographique échogène
Numéro du lot: 30
Brève description: aiguille angiographique échogène
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: catheter D'Imagerie intravasculaire par oct
Numéro du lot: 32
Brève description: catheter D'Imagerie intravasculaire par oct
Intitulé du lot: dispositifs pour procedure cto
Numéro du lot: 33
Brève description: dispositifs pour procedure cto
Intitulé du lot: anse endovasculaire
Numéro du lot: 34
Brève description: anse endovasculaire
Intitulé du lot: tubulure pour administration de produit de contraste
Numéro du lot: 35
Brève description: tubulure pour administration de produit de contraste
Intitulé du lot: catheter de thermodilution swan ganz
Numéro du lot: 36
Brève description: catheter de thermodilution swan ganz
Intitulé du lot: adapateur kissing
Numéro du lot: 37
Brève description: adapateur kissing
Intitulé du lot: connecteur y
Numéro du lot: 38
Brève description: connecteur y
Intitulé du lot: coil adetachement mecanique
Numéro du lot: 39
Brève description: coil adetachement mecanique
Intitulé du lot: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie 4 à 8 F
Numéro du lot: 40
Brève description: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie4 à 8 F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2406729&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 206-648189 (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'angiographie
Numéro de référence: GHT-2023-043
Brève description:
fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté La présente consultation est composée de 40 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 15 Mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 14 Mai 2025 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date du 14 Mai 2028
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'angiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour l'angiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2406729&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2406729&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-648189
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%.les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots, selon les dispositions de l'article 6 du rc (remise de specimens). Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 21 novembre 2023 à 12h00.afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place.Les essais se dérouleront entre Janvier 2024 et avril 2024selon les dispositions de l'article 7 du RC. Le jugement des offres se fera dans les conditions définies à l'article 8 du Règlement de consultation.conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: catheter pour coronarographie
Numéro du lot: 01
Brève description: catheter pour coronarographie
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 15 mai 2025. La reconduction se fera de manière tacite
Intitulé du lot: catheter guide pour angioplastie
Numéro du lot: 02
Brève description: catheter guide pour angioplastie
Intitulé du lot: guide hydrophile
Numéro du lot: 03
Brève description: guide hydrophile
Intitulé du lot: dispositif pour compression selective de L'Artere RADIALE
Numéro du lot: 04
Brève description: dispositif pour compression selective de L'Artere RADIALE
Intitulé du lot: dispositif de fermeture arterielle percutanee
Numéro du lot: 05
Brève description: dispositif de fermeture arterielle percutanee
Intitulé du lot: guide de dilatation coronaire pour les lesions standards
Numéro du lot: 06
Brève description: guide de dilatation coronaire pour les lesions standards
Intitulé du lot: guide de dilatation coronaire pour les lesions complexes et cto (occlusion totale chronique)
Numéro du lot: 07
Brève description:
guide de dilatation coronaire pour les lesions complexes et cto (occlusion totalechronique)
Intitulé du lot: guide de dilatation coronaire rigide pour les cto (occlusion totale chronique) - lesions calcifiees
Numéro du lot: 08
Brève description:
guide de dilatation coronaire rigide pour les cto (occlusion totale chronique) - lesions calcifiees
Intitulé du lot: guide de dilatation coronaire pour les cto (occlusion totale chronique) avec extra support : GUIDE
Numéro du lot: 09
Brève description:
guide de dilatation coronaire pour les cto (occlusion totale chronique) avec extra support : GUIDE
Intitulé du lot: guide de dilatation coronaire pour les cto (occlusion totale chronique) sous intima
Numéro du lot: 10
Brève description:
guide de dilatation coronaire pour les cto (occlusion totale chronique) sous intima
Intitulé du lot: kit avec inflateur pour angioplastie
Numéro du lot: 11
Brève description: kit avec inflateur pour angioplastie
Intitulé du lot: guide diagnostic et access standard en j
Numéro du lot: 12
Brève description: guide diagnostic et access standard en j
Intitulé du lot: guide de pression endocoronaire
Numéro du lot: 13
Brève description: guide de pression endocoronaire
Intitulé du lot: microcatheter aechange rapide pour mesure du gradient de pression
Numéro du lot: 14
Brève description: microcatheter aechange rapide pour mesure du gradient de pression
Intitulé du lot: introducteur de catheter avalve (désilet)
Numéro du lot: 15
Brève description: introducteur de catheter avalve (désilet)
Intitulé du lot: introducteur paroi fine
Numéro du lot: 16
Brève description: introducteur paroi fine
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant
Numéro du lot: 17
Brève description: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant très bas profil
Numéro du lot: 18
Brève description:
catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon semi compliant très bas profil
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant
Numéro du lot: 19
Brève description: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant gros diametre
Numéro du lot: 20
Brève description: catheter ballon pour dilatation coronaire : ballon non compliant gros diametre
Intitulé du lot: catheter ballon coaxiaux pour dilatation coronaire
Numéro du lot: 21
Brève description: catheter ballon coaxiaux pour dilatation coronaire
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire dans les lesions complexes type occlusions totales chroni
Numéro du lot: 22
Brève description:
catheter ballon pour dilatation coronaire dans les lesions complexes type occlusions totales chroni
Intitulé du lot: catheter ballon pour dilatation coronaire avec liberation de principe actif
Numéro du lot: 23
Brève description: catheter ballon pour dilatation coronaire avec liberation de principe actif
Intitulé du lot: systeme de thrombo aspiration endocoronaire
Numéro du lot: 24
Brève description: systeme de thrombo aspiration endocoronaire
Intitulé du lot: microcatheter guide pour cto standard
Numéro du lot: 25
Brève description: microcatheter guide pour cto standard
Intitulé du lot: microcatheter guide double lumiere
Numéro du lot: 26
Brève description: microcatheter guide double lumiere
Intitulé du lot: microcatheter guide double lumiere avec 3 ports de sortie
Numéro du lot: 27
Brève description: microcatheter guide double lumiere avec 3 ports de sortie
Intitulé du lot: microcatheter guide pour occlusion totale chronique complexe lesions calcifiees
Numéro du lot: 28
Brève description: microcatheter guide pour occlusion totale chronique complexe lesions calcifiees
Intitulé du lot: kit de ponction pericardique
Numéro du lot: 29
Brève description: kit de ponction pericardique
Intitulé du lot: aiguille angiographique échogène
Numéro du lot: 30
Brève description: aiguille angiographique échogène
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: catheter D'Imagerie intravasculaire par oct
Numéro du lot: 32
Brève description: catheter D'Imagerie intravasculaire par oct
Intitulé du lot: dispositifs pour procedure cto
Numéro du lot: 33
Brève description: dispositifs pour procedure cto
Intitulé du lot: anse endovasculaire
Numéro du lot: 34
Brève description: anse endovasculaire
Intitulé du lot: tubulure pour administration de produit de contraste
Numéro du lot: 35
Brève description: tubulure pour administration de produit de contraste
Intitulé du lot: catheter de thermodilution swan ganz
Numéro du lot: 36
Brève description: catheter de thermodilution swan ganz
Intitulé du lot: adapateur kissing
Numéro du lot: 37
Brève description: adapateur kissing
Intitulé du lot: connecteur y
Numéro du lot: 38
Brève description: connecteur y
Intitulé du lot: coil adetachement mecanique
Numéro du lot: 39
Brève description: coil adetachement mecanique
Intitulé du lot: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie 4 à 8 F
Numéro du lot: 40
Brève description: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie4 à 8 F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2406729&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 206-648189 (2023-10-20)
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