fourniture de fruits et légumes frais

Hôpital Nord Franche Comté

fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle et biologique au profit du GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes, fruits et noix › Légumes

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-28	Avis de marché
2022-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Numéro de référence: GCS-2022-036
Brève description:

fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle et biologique au profit du GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes, fruits et noix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2058777&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2058777&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Date de début: 2022-08-31 📅
Date de fin: 2023-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-352851
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté est le pouvoir adjudicateur de la présente consultation.Le marché prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R2162-2 à 12 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est multi-attributaires et sera attribué à trois opérateurs économiques maximum, pour autant qu'il soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.Le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec minimum et avec maximum en quantité ou en valeur. Conformément à l'article R2162-8 les marchés subséquents seront exécutés au moyen de bons de commandes dans les conditions des articles R2162-13 et 14, du Code de la commande publique.conformément à l'article 6.2. Du règlement de consultation et pendant toute la durée de l'accord cadre, les attributaires des marchés subséquents seront remis en concurrence selon une périodicité hebdomadaire.les quantités prévisionnelles annuelles en fruits et légumes sont exprimés dans l'annexe 2 au CCTP - quantités prévisionnelles Accord-Cadre.Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de plus ou moins 50%, en quantité ou en valeur.Les marchés subséquents préciseront les variétés souhaitées.conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met àdisposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électroniqueà l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois à compter du 31 août 2023. La reconduction se fera de manière tacite

Description des options:

le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: trevenans

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2058777&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justiceadministrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de meurthe-et-moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2022/S 125-352851 (2022-06-28)

Avis d'attribution de marché (2022-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-30 📅
Date de publication: 2022-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 169-477191
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-352851
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

le marché prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R2162-2 à 12 du Code de la commande publique.L'accord-cadre régit les relations contractuelles de passation des marchés subséquents entre le GCS et les attributaires.L'accord-cadre est multi-attributaires et sera attribué à trois opérateurs économiques maximum, pour autant qu'il soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.Les quantités prévisionnelles annuelles en fruits et légumes sont exprimés dans l'annexe 2 au CCTP - quantités prévisionnelles Accord-Cadre.Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de plus ou moins 50%, en quantité ou en valeur.Les marchés subséquents préciseront les variétés souhaitées.Jugement des offres pour l'accord cadre :L'Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :- moyens humains et matériels du candidat (en précisant la flotte de véhicules et les jours de livraison possible) : 20%- démarche qualité et traçabilité (descriptif des outils de mesure nécessaires pour effectuer les contrôles de maturité, moyens assurant la traçabilité) : 20 % - utilisation de circuits d'approvisionnement courts (développement des approvisionnements directs, circuits de distribution dans lesquels n'intervient au maximum qu'un seul intermédiaire entre le producteur et le consommateur) : 20 %- démarche de développement durable du candidat (sur la base du mémoire technique et de la liste des produits livrables sous label ou mention de qualité) : 20 % - gestion des litiges (livraison non conforme, retard de livraison), délai de réponse au traitement du litige, dépannage exceptionnel le samedi en cas de litige : 20 % Le GCS retiendra trois fournisseurs au maximum.pour la sélection des titulaires du marché subséquent : Les attributaires seront remis en concurrence selon une périodicité hebdomadaire.A réception de la demande de prix, les attributaires disposent d'un délai de 48 heures pour fournir leur offre de prix. Pour les marchés subséquents, le candidat présentera obligatoirement son offre à l'aide de l'annexe AE- de l'acte d'engagement " Bordereau de prix marché subséquent " rassemblant les prix unitaires hors taxes et le prix total toutes taxes comprises.Ces prix s'entendent franco de port, d'emballage et de manutention.Le critère de sélection unique sera le prix.le montant du marché correspond au montant prévisionnel maximum de la consultation, soit 324000,00 euro(s)ht

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre pour la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle et biologique au profit du GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels du candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et traçabilité
Utilisation de circuits d'approvisionnement court
Démarche de développement durable
Gestion des litiges
Prix (pondération): 0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Nom: sapam mulhouse sa
Adresse postale: 2b, rue Rocbert Schuman
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68170
Pays: France 🇫🇷
Grand Est 🏙️
Adresse Internet: https://www.sapam.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Nom: actifrais
Adresse postale: rue des Montgolfiers
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Pays: Haute-Saône 🏙️
Adresse Internet: https://actifrais.fr/ 🌏
Nom: terreazur Alsace
Adresse postale: min Cronenbourg rue du marché Gare
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67087
Adresse Internet: https://www.terreazur.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 169-477191 (2022-08-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (12)

Légumes, fruits et noix (10)

Fruits et fruits à coque (1)
Légumes (8)