location longue durée sans chauffeur, incluant la maintenance-entretien, l'assistance-dépannage de véhicules types poids lourds pour le GHT Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche Comté

la consultation a pour objet la location longue durée de trois véhicules pour le lot 1, et d'un véhicule pour le lot 3, types poids lourds PTAC 10 tonnes et d'un véhicule poids lourd frigorifique en température positive + 4° pour le lot 2. Le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. Quantités estimées à l'article 1.4 du Rc), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter du 1er mars 2024 pour les lots 1 et 3 pour une période ferme de 60 mois. Le marché s'exécutera à compter du 31 août 2024 pour le lot 2 pour une période ferme de 60 mois, selon les dispositions de l'article 1.3 du CCAP. La durée du marché sur 5 ans se justifie par rapport à la durée d'amortissement des véhicules loués, spécialement conçus pour les besoins de l'hnfc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-14	Avis de marché
2023-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: GHT-2023-004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2280526&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2280526&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-232818
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.la durée du marché sur 5 ans se justifie par rapport à la durée d'amortissement des véhicules loués, spécialement conçus pour les besoins de l'hnfc.les quantités prévisionnelles minimum pour le marché sont indiquées dans les annexes AE - annexe financière pour le lot 1, 2 et 3.Les quantités données constituent un minimum. Chaque lot pourra au maximum être augmenté d'une unité.Après livraison des quantités minimum de véhicule, toute commande de véhicule sera possible que dans les deux premières années de chaque marché.il est prévu dans les lots 1 et 2 la mise à disposition d'un véhicule d'attente aux dates indiquées dans l'article 1.6. Du CcapPrestation Supplémentaire Eventuelle Facultative (Psef) :Les candidats pourront présenter, pour chaque lot candidaté, la prestation suivante :PSEF 1 : Assurances, gestion des sinistrespsef 2 : Outil de télématique embarquéela description des prestations attendues figure dans le CCTP de chaque lot. Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.frEn cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au 01 76 64 74 07 (9h - 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support@atexo.com

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: prestations de location et maintenance de trois véhicules types poids lourds
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 de Code de la commande publique

Intitulé du lot: prestations de location et maintenance d'un véhicule poids lourd frigorifique
Numéro du lot: 02
Brève description: prestations de location et maintenance d'un véhicule poids lourd frigorifique
Intitulé du lot: prestations de Location et maintenance d'un véhicule type poids lourds
Numéro du lot: 03
Brève description: prestations de Location et maintenance d'un véhicule type poids lourds
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2280526&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 077-232818 (2023-04-14)

Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 735 126 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457502
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-232818
Numéro JO-S: 144

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fourniture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualite des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Delais
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations pour le vehicule
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations pour le vehicule d'attente
Critère de coût (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: petit forestier locations
Adresse postale: 11 route de tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.petitforestier.com/fr-fr 🌏
Nom: stricher sas
Adresse postale: 283, rue de rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Adresse Internet: https://www.stricher.fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 429 744 EUR 💰
Commune postale: Tremblay
Nom: stricher
Adresse postale: 283 rue de rosny
Valeur totale du marché: 188 742 EUR 💰
116 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 144-457502 (2023-07-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)