location longue durée sans chauffeur, incluant la maintenance-entretien, l'assistance-dépannage de véhicules types poids lourds pour le GHT Nord Franche-Comté
la consultation a pour objet la location longue durée de trois véhicules pour le lot 1, et d'un véhicule pour le lot 3, types poids lourds PTAC 10 tonnes et d'un véhicule poids lourd frigorifique en température positive + 4° pour le lot 2. Le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. Quantités estimées à l'article 1.4 du Rc), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter du 1er mars 2024 pour les lots 1 et 3 pour une période ferme de 60 mois. Le marché s'exécutera à compter du 31 août 2024 pour le lot 2 pour une période ferme de 60 mois, selon les dispositions de l'article 1.3 du CCAP. La durée du marché sur 5 ans se justifie par rapport à la durée d'amortissement des véhicules loués, spécialement conçus pour les besoins de l'hnfc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: GHT-2023-004
Brève description:
“la consultation a pour objet la location longue durée de trois véhicules pour le lot 1, et d'un véhicule pour le lot 3, types poids lourds PTAC 10 tonnes et...”
Brève description
la consultation a pour objet la location longue durée de trois véhicules pour le lot 1, et d'un véhicule pour le lot 3, types poids lourds PTAC 10 tonnes et d'un véhicule poids lourd frigorifique en température positive + 4° pour le lot 2. Le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. Quantités estimées à l'article 1.4 du Rc), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter du 1er mars 2024 pour les lots 1 et 3 pour une période ferme de 60 mois. Le marché s'exécutera à compter du 31 août 2024 pour le lot 2 pour une période ferme de 60 mois, selon les dispositions de l'article 1.3 du CCAP. La durée du marché sur 5 ans se justifie par rapport à la durée d'amortissement des véhicules loués, spécialement conçus pour les besoins de l'hnfc
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-232818
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”
l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.la durée du marché sur 5 ans se justifie par rapport à la durée d'amortissement des véhicules loués, spécialement conçus pour les besoins de l'hnfc.les quantités prévisionnelles minimum pour le marché sont indiquées dans les annexes AE - annexe financière pour le lot 1, 2 et 3.Les quantités données constituent un minimum. Chaque lot pourra au maximum être augmenté d'une unité.Après livraison des quantités minimum de véhicule, toute commande de véhicule sera possible que dans les deux premières années de chaque marché.il est prévu dans les lots 1 et 2 la mise à disposition d'un véhicule d'attente aux dates indiquées dans l'article 1.6. Du CcapPrestation Supplémentaire Eventuelle Facultative (Psef) :Les candidats pourront présenter, pour chaque lot candidaté, la prestation suivante :PSEF 1 : Assurances, gestion des sinistrespsef 2 : Outil de télématique embarquéela description des prestations attendues figure dans le CCTP de chaque lot. Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.frEn cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au 01 76 64 74 07 (9h - 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support@atexo.com
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Source: OJS 2023/S 077-232818 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 735 126 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457502
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-232818
Numéro JO-S: 144
Source: OJS 2023/S 144-457502 (2023-07-24)