fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-ComtéLa présente consultation est composée de 5 lots , traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans le Dce.Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum en valeur, selon les articles R2162-2 ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera à compter du 02 octobre 2023, ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an ferme, soit jusqu'au 01 octobre 2024 incluset pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 01/10/ 2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
Avis de marché (2023-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: GHT-2023-025
Brève description:
“fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-ComtéLa présente consultation est composée de 5...”
Brève description
fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-ComtéLa présente consultation est composée de 5 lots , traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans le Dce.Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum en valeur, selon les articles R2162-2 ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera à compter du 02 octobre 2023, ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an ferme, soit jusqu'au 01 octobre 2024 incluset pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 01/10/ 2027
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain📦
Code CPV supplémentaire: Pain📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-385219
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”
l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation concerne les 2 établissements.les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont indiquées dans l'annexe AE - bordereau de Prix Unitaires (5 onglets). Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.Le montant annuel prévisionnel par lot est estimé à :- lot 1 : 130 000 euro(s)ht- lot 2 : 25 000 euro(s)ht- lot 3 : 70 000 euro(s)ht- lot 4 : 8 000 euro(s)ht- lot 5 : 7 000 euro(s)htces montants pourront varier dans une fourchette de plus ou moins 50%.prestation supplémentaire éventuelle facultative (Psef) :Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante : Rachat de pain non conforme tranché emballé :Dans le cadre de la loi Egalimet de la lutte contre le gaspillage alimentaire, le candidat pourra présenter dans son offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante :" Possibilité de rachat de pain frais non conforme pour cause de défaut visuel ou défaut de poids. "Echantillons : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre des échantillons gratuits. Chaque candidat devra impérativement transmettre des échantillons le jour de la remise des offres, soit le Jeudi 27 Juillet 2023 entre 8h et 9h.Les candidats devront dater, signer et apposer leur cachet sur l'annexe 2 du CCTP - echantillons.Les conditions de remise des échantillons sont détaillées à l'article 6 du RcConformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
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Source: OJS 2023/S 122-385219 (2023-06-23)