fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 16 Décembre 2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Avis de marché (2023-06-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: GHT-2023-020
Brève description:
“fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation...”
Brève description
fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 16 Décembre 2027
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux📦
Code CPV supplémentaire: Sondes📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr📧
Téléphone: +33 384982664📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351981
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”
l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%.les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots, selon les dispositions de l'article 6 du rc (remise de specimens). Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 11 Juillet 2023 à 12h00.afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place.Les essais se dérouleront entre Juillet 2023 et Novembre 2023conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
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Source: OJS 2023/S 112-351981 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2024-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie
Brève description:
“Fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4599923.04 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Divers lots” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): CRITERE TECHNIQUE : 70%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣
Description du marché:
“Stent prostatique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Aiguille échogene pour aspiration d'ovules” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
4️⃣
Description du marché:
“Anse de conisation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
5️⃣
Description du marché:
“Adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
6️⃣
Description du marché:
“divers lots” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
8️⃣
Description du marché:
“Sonde pour traitement des ménorragies” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
9️⃣
Description du marché:
“Gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Numéro de contrat: 2024-2020
Date de conclusion du contrat: 2024-02-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Erbe medical
Numéro d'enregistrement national: 31590844200041
Commune postale: Limonest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: verane.letord@erbe-france.com📧
Téléphone: 0472175152📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Laboratoires coloplast
Numéro d'enregistrement national: 31232836200081
Commune postale: Fontenany sous bois
Courrier électronique: fr_marches@coloplast.com📧
Téléphone: 0156631700📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Int'air medical
Numéro d'enregistrement national: 45045433500016
Commune postale: Bourg en bresse
Courrier électronique: servicedesmarches@intairmedical.fr📧
Téléphone: 0474450640📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Nom: Teleflex medical sas
Numéro d'enregistrement national: 34747988300033
Commune postale: Le faget
Courrier électronique: servicemarches@teleflex.com📧
Téléphone: 0562187939📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Nom: Hologic france sarl
Numéro d'enregistrement national: 41822185900055
Commune postale: Tremblay en france
Courrier électronique: devis.france@hologic.com📧
Téléphone: 0148178371📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: Boston scientific
Numéro d'enregistrement national: 32993824500076
Commune postale: Saint quentin en yvelines
Courrier électronique: francesrvdesmarches@bsci.com📧
Téléphone: 0139304959📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Nom: Origio france
Numéro d'enregistrement national: 41765063700032
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: contact-fr@coopersurgical.com📧
Téléphone: 0130974800📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Nom: Laboratoire euromedis
Numéro d'enregistrement national: 33306171100037
Commune postale: Neuilly sous clermont
Courrier électronique: marches@euromedis.fr📧
Téléphone: 0344738360📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Nom: Cook france
Numéro d'enregistrement national: 32912046300073
Commune postale: Paris
Courrier électronique: service.marches@cookmedical.com📧
Téléphone: 0171230269📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche comte
Numéro d'enregistrement national: 26900129300209
Commune postale: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr📧
Téléphone: 0384982661📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
“Les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité ou en valeur, selon les articles...”
Les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique.
Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe n° 1 au CCTP : Catalogue des besoins.
Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%.
Lots déclarés sans suite :
Les lots 1, 3, 6, 10, 16, 19, 20, 22, 24, 25, 28, 36, 39, 43, 44 et 45 ont été déclaré sans suite.
Pour les lots 1, 3, 6, 10, 19, 22, 28, 36 et 39 :
Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la Commande Publique, ces lots ont été déclaré sans suite car le pouvoir adjudicateur doit repréciser le besoin. Ils seront relancés dans un prochain appel d'offres.
Pour les lots 16, 20, 24 et 25 :
Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la Commande Publique, ces lots ont été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. Ils seront relancés dans un prochain appel d'offres.
Pour les lots 43, 44 et 45 :
Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la Commande Publique, ces lots ont été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Ils ne seront pas relancés car les besoins ont été reporté sur des marchés Uniha.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 1750005000015
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 1750005000015
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 1750005000015
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Source: OJS 2024/S 072-214779 (2024-04-10)