fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche Comté

fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 16 Décembre 2027

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Collecteur et poches, drainage et kits › Drain › Sondes
• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-08	Avis de marché
2024-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: GHT-2023-020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Sondes 📦
Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351981
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%.les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots, selon les dispositions de l'article 6 du rc (remise de specimens). Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 11 Juillet 2023 à 12h00.afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place.Les essais se dérouleront entre Juillet 2023 et Novembre 2023conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: bandelette pour incontinence urinaire d'effort féminine Voie TOT transobturatrice in / out
Numéro du lot: 01
Brève description:

bandelette pour incontinence urinaire d'effort fémininevoie TOT transobturatrice in / out

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 17/12/24. La reconduction se fera de manière tacite

Intitulé du lot: bandelette sous-urétrale pour incontinence urinaire d'effort masculine avec ancillaire
Numéro du lot: 02
Brève description:

bandelette sous-urétrale pour incontinence urinaire d'effort masculine avec ancillaire

Intitulé du lot: bandelette urinaire pour cure d'incontinence urinaire féminine Voie TVT
Numéro du lot: 03
Brève description: bandelette urinaire pour cure d'incontinence urinaire fémininevoie TVT
Intitulé du lot: implant pour reflux vésico-urétéral
Numéro du lot: 04
Brève description: implant pour reflux vésico-urétéral
Intitulé du lot: prothèse pénienne hydraulique
Numéro du lot: 05
Brève description: prothèse pénienne hydraulique
Intitulé du lot: prothèse testiculaire
Numéro du lot: 06
Brève description: prothèse testiculaire
Intitulé du lot: sphincter urinaire artificiel
Numéro du lot: 07
Brève description: sphincter urinaire artificiel
Intitulé du lot: tuteur urétéral double J
Numéro du lot: 08
Brève description: tuteur urétéral double J
Intitulé du lot: tuteur urétéral double J pour tumeur compressive
Numéro du lot: 09
Brève description: tuteur urétéral double J pour tumeur compressive
Intitulé du lot: tuteur urétéral mono J
Numéro du lot: 10
Brève description: tuteur urétéral mono J
Intitulé du lot: set pour néphrostomie percutanée en J
Numéro du lot: 11
Brève description: set pour néphrostomie percutanée en J
Intitulé du lot: sonde de remplacement en J pour néphrostomie percutanée
Numéro du lot: 12
Brève description: sonde de remplacement en J pour néphrostomie percutanée
Intitulé du lot: sonde de remplacement à ballonnet pour néphrostomie percutanée
Numéro du lot: 13
Brève description: sonde de remplacement à ballonnet pour néphrostomie percutanée
Intitulé du lot: stent prostatique
Numéro du lot: 14
Brève description: stent prostatique
Intitulé du lot: sonde pour traitement des ménorragies
Numéro du lot: 15
Brève description: sonde pour traitement des ménorragies
Intitulé du lot: solution d'acide acétique 5%
Numéro du lot: 16
Brève description: solution d'acide acétique 5%
Intitulé du lot: aiguille échogene pour aspiration d'ovules
Numéro du lot: 17
Brève description: aiguille échogene pour aspiration d'ovules
Intitulé du lot: gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)
Numéro du lot: 18
Brève description:

gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)notice technique: Gants obstétriques

Intitulé du lot: speculum type cusco stérile
Numéro du lot: 19
Brève description: speculum type cusco stérile
Intitulé du lot: anse de conisation de Fisher
Numéro du lot: 20
Brève description: anse de conisation de Fisher
Intitulé du lot: anse de conisation
Numéro du lot: 21
Brève description: anse de conisation
Intitulé du lot: cathéter de transfert d'embryon
Numéro du lot: 22
Brève description: cathéter de transfert d'embryon
Intitulé du lot: ballonnet d'hémostase utérin pour hémorragie du post partum
Numéro du lot: 23
Brève description: ballonnet d'hémostase utérin pour hémorragie du post partum
Intitulé du lot: aiguille pour amniocentèse
Numéro du lot: 24
Brève description: aiguille pour amniocentèse
Intitulé du lot: manchon porte curette pour IVG
Numéro du lot: 25
Brève description: manchon porte curette pour IVG
Intitulé du lot: aiguille d'injection de toxine botulique
Numéro du lot: 26
Brève description: aiguille d'injection de toxine botulique
Intitulé du lot: aiguille de ponction néphrostomie percutanée
Numéro du lot: 27
Brève description: aiguille de ponction néphrostomie percutanée
Intitulé du lot: dilatateur urétéral multicharrière
Numéro du lot: 28
Brève description: dilatateur urétéral multicharrière
Intitulé du lot: extracteur de calculs urinaires 3 fils pour urétéroscopie rigide
Numéro du lot: 29
Brève description: extracteur de calculs urinaires 3 fils pour urétéroscopie rigide
Intitulé du lot: extracteur de calculs urinaires 4 fils sans extrémité pour urétéroscopie rigide
Numéro du lot: 30
Brève description: extracteur de calculs urinaires 4 fils sans extrémité pour urétéroscopie rigide
Intitulé du lot: extracteur de calculs urinaires pour urétéroscopie souple
Numéro du lot: 31
Brève description: extracteur de calculs urinaires pour urétéroscopie souple
Intitulé du lot: gaine d'accès urétéral 2 en 1 pour urétéroscopie souple
Numéro du lot: 32
Brève description: gaine d'accès urétéral 2 en 1 pour urétéroscopie souple
Intitulé du lot: urétéroscope souple usage unique
Numéro du lot: 33
Brève description: urétéroscope souple usage unique
Intitulé du lot: adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope
Numéro du lot: 34
Brève description: adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope
Intitulé du lot: guide d'urologie hydrophile
Numéro du lot: 35
Brève description: guide d'urologie hydrophile
Intitulé du lot: consommables pour NLPC
Numéro du lot: 36
Brève description: consommables pour NLPC
Intitulé du lot: sonde urétérale de drainage
Numéro du lot: 37
Brève description: sonde urétérale de drainage
Intitulé du lot: sonde urétérale pour U.P.R
Numéro du lot: 38
Brève description: sonde urétérale pour U.P.R
Intitulé du lot: sonde urétérale pour intervention sur guide
Numéro du lot: 39
Brève description: sonde urétérale pour intervention sur guide
Intitulé du lot: raccord universel pour sonde urétérale
Numéro du lot: 40
Brève description: raccord universel pour sonde urétérale
Intitulé du lot: bougie de dilatation urétrale
Numéro du lot: 41
Brève description: bougie de dilatation urétrale
Intitulé du lot: sonde urétrale PVC sans ballonnet type mercier avec 2 oeils
Numéro du lot: 42
Brève description: sonde urétrale PVC sans ballonnet type mercier avec 2 oeils
Intitulé du lot: sonde de foley 2 voies béquillée type tiemann en silicone
Numéro du lot: 43
Brève description: sonde de foley 2 voies béquillée type tiemann en silicone
Intitulé du lot: sonde prostatique 3 voies type Delinotte en silicone
Numéro du lot: 44
Brève description: sonde prostatique 3 voies type Delinotte en silicone
Intitulé du lot: sonde prostatique droite 3 voies silicone
Numéro du lot: 45
Brève description: sonde prostatique droite 3 voies silicone
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 112-351981 (2023-06-08)

Avis d'attribution de marché (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie
Numéro de référence: GHT-2023-020
Brève description: Fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4599923.04 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23-25
Titre: Divers lots
Description du marché: Divers lots
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): CRITERE TECHNIQUE : 70%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Stent prostatique
Description du marché: Stent prostatique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Aiguille échogene pour aspiration d'ovules
Description du marché: Aiguille échogene pour aspiration d'ovules
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

4️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Anse de conisation
Description du marché: Anse de conisation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

5️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope
Description du marché: Adaptateur Tuohy-Borst pour uretéroscope
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

6️⃣
Identifiant interne: 2-4-8-9-11-12-13-26-27-32-34-37-40-41-42
Titre: divers lots
Description du marché: divers lots
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Identifiant interne: 5-7-29-30-31-33
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

8️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Sonde pour traitement des ménorragies
Description du marché: Sonde pour traitement des ménorragies
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

9️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)
Description du marché:

Gants stériles de chirurgie, non poudrés, manchette longue de 450 mm minimum (obstétrique)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Numéro de contrat: 2024-2020
Date de conclusion du contrat: 2024-02-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: ERBE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Erbe medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Erbe medical
Numéro d'enregistrement national: 31590844200041
Commune postale: Limonest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: verane.letord@erbe-france.com 📧
Téléphone: 0472175152 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: LABORATOIRES COLOPLAST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Laboratoires coloplast
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires coloplast
Numéro d'enregistrement national: 31232836200081
Commune postale: Fontenany sous bois
Courrier électronique: fr_marches@coloplast.com 📧
Téléphone: 0156631700 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: INT'AIR MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Int'air medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Int'air medical
Numéro d'enregistrement national: 45045433500016
Commune postale: Bourg en bresse
Courrier électronique: servicedesmarches@intairmedical.fr 📧
Téléphone: 0474450640 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Identifiant de l’offre: TELEFLEX MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Teleflex medical sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex medical sas
Numéro d'enregistrement national: 34747988300033
Commune postale: Le faget
Courrier électronique: servicemarches@teleflex.com 📧
Téléphone: 0562187939 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Identifiant de l’offre: HOLOGIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hologic france sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Hologic france sarl
Numéro d'enregistrement national: 41822185900055
Commune postale: Tremblay en france
Courrier électronique: devis.france@hologic.com 📧
Téléphone: 0148178371 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Boston scientific
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston scientific
Numéro d'enregistrement national: 32993824500076
Commune postale: Saint quentin en yvelines
Courrier électronique: francesrvdesmarches@bsci.com 📧
Téléphone: 0139304959 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: ORIGIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Origio france
Nom et adresse du contractant
Nom: Origio france
Numéro d'enregistrement national: 41765063700032
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: contact-fr@coopersurgical.com 📧
Téléphone: 0130974800 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: EUROMEDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Laboratoire euromedis
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire euromedis
Numéro d'enregistrement national: 33306171100037
Commune postale: Neuilly sous clermont
Courrier électronique: marches@euromedis.fr 📧
Téléphone: 0344738360 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Identifiant de l’offre: COOK MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cook france
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook france
Numéro d'enregistrement national: 32912046300073
Commune postale: Paris
Courrier électronique: service.marches@cookmedical.com 📧
Téléphone: 0171230269 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche comte
Numéro d'enregistrement national: 26900129300209
Commune postale: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384982661 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe n° 1 au CCTP : Catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%. Lots déclarés sans suite : Les lots 1, 3, 6, 10, 16, 19, 20, 22, 24, 25, 28, 36, 39, 43, 44 et 45 ont été déclaré sans suite. Pour les lots 1, 3, 6, 10, 19, 22, 28, 36 et 39 : Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la Commande Publique, ces lots ont été déclaré sans suite car le pouvoir adjudicateur doit repréciser le besoin. Ils seront relancés dans un prochain appel d'offres. Pour les lots 16, 20, 24 et 25 : Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la Commande Publique, ces lots ont été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. Ils seront relancés dans un prochain appel d'offres. Pour les lots 43, 44 et 45 : Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la Commande Publique, ces lots ont été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Ils ne seront pas relancés car les besoins ont été reporté sur des marchés Uniha.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 1750005000015
Commune postale: Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 072-214779 (2024-04-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Prothèses (12)