Fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie

Hôpital Nord Franche Comté

Fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boston Scientific
• Merit

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Salle d'angiographie › Fournitures pour l'angiographie
• Salle d'angiographie › Fournitures pour l'angioplastie

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-07	Avis de marché
2020-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'angiographie
Numéro de référence: GHT-2020-012
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'angiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour l'angioplastie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 092-218963
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Le contrat conclu sera un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité et en valeur en application des articles R. 2162-2-2º et R. 2162-4-2º. Conformément à l'article 6 (remise échantillons) du règlement de consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour chaque lot auquel ils auront répondu (également pour la variante le cas échéant). Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 16.6.2020 (12h00) en absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières. conformément à l'article 7 (fourniture d'échantillons pour les essais) du règlement de la consultation, les essais se dérouleront entre le 1.7.2020 et le 31.10.2020. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Cathéter guide type Back Up
Numéro du lot: 1
Brève description: Cathéter guide type Back Up.
Durée de l'accord: 16 mois
Description des renouvellements:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée de douze mois à compter du 1.3.2022.

Intitulé du lot: Guide de pression endocoronaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Guide de pression endocoronaire.
Intitulé du lot: Cathéter ballon pour dilatation coronaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Cathéter ballon pour dilatation coronaire.
Intitulé du lot: Aiguille angiographique échogène
Numéro du lot: 4
Brève description: Aiguille angiographique échogène.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.

Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2020/S 092-218963 (2020-05-07)

Avis d'attribution de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 135 367 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100, route de Moval — CS 10499 Trevenans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-488733
Se réfère à l'avis: 2020/S 092-218963
Numéro JO-S: 202

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Resistance du matériel
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Réponse au torque
Qualité du support
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Caractère atraumatique de l'extémité distale
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Capacité de franchissement de la lésion
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Support du guide
Qualité d'enregistrement des courbes de pression endocoronaire
Critère de coût (nom): Prix LPPR
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Compliance, résistance du ballon à l'inflation
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Résistance du corps du ballon lors des manœuvres de mise en place
Facilité de pose
Critère de qualité (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom: Boston scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.bostonscientific.dE 🌏
Valeur totale du marché: 5 850 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.bostonscientific.de 🌏
Valeur totale du marché: 199 999 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.bostonscientific.de/startseite.html 🌏
Valeur totale du marché: 9 360 EUR 💰
Nom: Merit
Adresse postale: 46 avenue des Frères Lumières
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Adresse Internet: https://www.merit.com 🌏
Valeur totale du marché: 158 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac,
Source: OJS 2020/S 202-488733 (2020-10-13)

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