Avis de marché (2024-01-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: GHT-2024-003
Brève description:
“fourniture de produits radioactifs pour le service de médecine nucléaire de l'hôpital Nord Franche Comté” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-14 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-027698
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du groupement hospitalier de territoire nord franche-comté acompétence pour passer les marchés au nom de...”
l'Hnfc, en tant qu'établissement support du groupement hospitalier de territoire nord franche-comté acompétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du Ght. La présente consultation neconcerne que l'hnfc.la présente consultation est composée de 2 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins.Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots.Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être attribués.les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.les quantités annuelles sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 400%.conformément aux articles r2132-2 et r2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met àdisposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voieélectronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.gouv.fr . En cas de problème de téléchargement dudossier de consultation ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au 01 76 64 74 07(9h - 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support@atexo.combt-702 - langue(S) dans laquelle (lesquelles) l'avis en question est officiellement disponible : françaisbt-531 - nature (services, par exemple) de ce qui est acheté en plus de la nature principale : NcBt-727 - d'Autres restrictions peuvent s'appliquer au lieu d'exécution ("N'Importe où dans l'espace économiqueeuropéen", "N'Importe où dans le pays donné", etc.) : se conformer à la section Ii.2.3 de l'aapcbt-538 - la durée est inconnue, illimitée, etc. : NC - se conformer à la section Ii.2.7 de l'aapcbt-661 - le nombre de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure est limité : NcBt-67 : Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptiblesd'entraîner leur exclusion. Elle doit inclure une liste de tous ces critères et préciser les informations requises(déclaration sur l'honneur, justificatifs, etc.). Elle peut également inclure des motifs spécifiques d'exclusion àl'échelon national : une annexe au RC s'intitulant Cadre de l'attestation sur l'honneur est joint au DCE
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Source: OJS 2024/S 011-027698 (2024-01-11)