fourniture de produits radioactifs pour le service de médecine nucléaire de l'hôpital Nord Franche Comté

Hôpital Nord Franche Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-11.

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: GHT-2024-003
Brève description:

fourniture de produits radioactifs pour le service de médecine nucléaire de l'hôpital Nord Franche Comté

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2454941&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2454941&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-14 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-027698
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

l'Hnfc, en tant qu'établissement support du groupement hospitalier de territoire nord franche-comté acompétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du Ght. La présente consultation neconcerne que l'hnfc.la présente consultation est composée de 2 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins.Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots.Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être attribués.les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.les quantités annuelles sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 400%.conformément aux articles r2132-2 et r2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met àdisposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voieélectronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.gouv.fr . En cas de problème de téléchargement dudossier de consultation ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au 01 76 64 74 07(9h - 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support@atexo.combt-702 - langue(S) dans laquelle (lesquelles) l'avis en question est officiellement disponible : françaisbt-531 - nature (services, par exemple) de ce qui est acheté en plus de la nature principale : NcBt-727 - d'Autres restrictions peuvent s'appliquer au lieu d'exécution ("N'Importe où dans l'espace économiqueeuropéen", "N'Importe où dans le pays donné", etc.) : se conformer à la section Ii.2.3 de l'aapcbt-538 - la durée est inconnue, illimitée, etc. : NC - se conformer à la section Ii.2.7 de l'aapcbt-661 - le nombre de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure est limité : NcBt-67 : Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptiblesd'entraîner leur exclusion. Elle doit inclure une liste de tous ces critères et préciser les informations requises(déclaration sur l'honneur, justificatifs, etc.). Elle peut également inclure des motifs spécifiques d'exclusion àl'échelon national : une annexe au RC s'intitulant Cadre de l'attestation sur l'honneur est joint au DCE

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fdg
Numéro du lot: 1
Brève description: fdg
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Intitulé du lot: fluorocholine (18f)
Numéro du lot: 2
Brève description: fluorocholine (18f)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2454941&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure depassation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement desmesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion ducontrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a étéeffectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux moisà compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avisd'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justiceadministrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 011-027698 (2024-01-11)

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