fourniture de dialyseurs, cathéters et autres DM pour l'hémodialyse, la dialyse péritonéale et l'hémofiltration dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche Comté

les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 1er Avril 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 31 Mars 2024 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois Toutefois il ne pourra excéder le 31/12/2027

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance rénale › Filtres pour dialyse
• Consommables rénaux › Consommables pour dialyse rénale

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-25	Avis de marché
2023-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Numéro de référence: GHT-2022-056
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables pour dialyse rénale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665667
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 75% et de plus 300%.les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots, selon les dispositions de l'article 6 du rc (remise de Specimens).Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le 10 janvier 2023 à 12h00.Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, desessais de produits seront mis en place.les essais se dérouleront entre Janvier 2023 et Mars 2023 selon les dispositions de l'article 7 du Rc.Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: cathéter à fistule sécurisé - cathéter diamètre externe canule 14 G et longueur 33 mm
Numéro du lot: 01
Brève description:

cathéter à fistule sécurisé - cathéter diamètre externe canule 14 G et longueur 33 mm

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 01/04/24. La reconduction se fera de manière tacite

Intitulé du lot: cathéter à fistule sécurisé -Cathéter diamètre externe canule 17 G et longueur 25 mm
Numéro du lot: 02
Brève description:

cathéter à fistule sécurisé -Cathéter diamètre externe canule 17 G et longueur 25 mm

Intitulé du lot: cathéter haut débit pour hémofiltration 2 lumières type canon de fusil
Numéro du lot: 03
Brève description: cathéter haut débit pour hémofiltration 2 lumières type canon de fusil
Intitulé du lot: cathéter d'hémodialyse temporaire polyurethane extensions courbées
Numéro du lot: 04
Brève description: cathéter d'hémodialyse temporaire polyurethane extensions courbées
Intitulé du lot: ligne d'extension pour hémodialyse
Numéro du lot: 05
Brève description: ligne d'extension pour hémodialyse
Intitulé du lot: raccord de fistule pour hémodialyse
Numéro du lot: 06
Brève description: raccord de fistule pour hémodialyse
Intitulé du lot: raccord femelle / femelle pour ligne d'hémodialyse
Numéro du lot: 07
Brève description: raccord femelle / femelle pour ligne d'hémodialyse
Intitulé du lot: pansement adhésif stérile pour cathéter d'hémodialyse
Numéro du lot: 08
Brève description: pansement adhésif stérile pour cathéter d'hémodialyse
Intitulé du lot: pansement adhesif stérile pour compression locale sur fistule
Numéro du lot: 09
Brève description: pansement adhesif stérile pour compression locale sur fistule
Intitulé du lot: set de branchement sur fistule
Numéro du lot: 10
Brève description: set de branchement sur fistule
Intitulé du lot: dialyseur capillaire membrane polysulfone haute perméabilité-dialyseur capillaire surface supérieure ou égale à 2,1m²
Numéro du lot: 11
Brève description:

dialyseur capillaire membrane polysulfone haute perméabilité Dialyseur capillaire surface supérieure ou égale à 2,1m²

Intitulé du lot: dialyseur capillaire membrane polysulfone haute perméabilité -Dialyseur capillaire surface environ 1,8 mètres carrés
Numéro du lot: 12
Brève description:

dialyseur capillaire membrane polysulfone haute perméabilité-dialyseur capillaire surface environ 1,8 mètres carrés

Intitulé du lot: dialyseur capillaire membrane polymethyl méthacrylate
Numéro du lot: 13
Brève description: dialyseur capillaire membrane polymethyl méthacrylate
Intitulé du lot: guide métallique permettant la pose d'un cathéter de dialyse
Numéro du lot: 14
Brève description: guide métallique permettant la pose d'un cathéter de dialyse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2022/S 231-665667 (2022-11-25)

Avis d'attribution de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3373322.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445065
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-665667
Numéro JO-S: 139

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des conditionnements primaires et secondaires, étiquetage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Essais
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix - annexe no1à l'AE
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix - annexe no1à l'AE (fichier .cry)
? Remise sur chiffre d'affaires
Prix -annexe no1à l'AE (fichier .cry)
Prix annexe no1à l'AE (fichier .cry)
Prix-annexe no1à l'AE (fichier .cry)
Prix
Prix- annexe no1à l'AE (fichier .cry)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: nipro medical europe
Adresse postale: 10 rue Maryse Basttiié
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.nipro-group.com 🌏
Valeur totale du marché: 379 008 EUR 💰
Nom: medtronic France SAS
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 15 120 EUR 💰
Nom: hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 46569.60 EUR 💰
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 283 008 EUR 💰
5 400 EUR 💰
Nom: bernas medical
Adresse postale: 55 Rue Stephenson
Code postal: 75018
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 87060.48 EUR 💰
Nom: lkn Médical S.A.R.L
Adresse postale: 33 Rue du Faubourg de la Madeleine
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 41 600 EUR 💰
Nom: laboratoires paul hartmann Sàrl
Adresse postale: 9, Route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 37730
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 180581.76 EUR 💰
Adresse postale: 10 Rue Maryse Basttiié
Valeur totale du marché: 1574668.80 EUR 💰
Nom: fresenius medical care france sas
Adresse postale: parc Médicis - 47, avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 587 928 EUR 💰
Nom: meditor s.a.s
Adresse postale: za - 7 rue Gutenberg
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Valeur totale du marché: 168537.60 EUR 💰
Nom: teleflex medical sas
Adresse postale: service des Marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 3 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
6
7
3
Source: OJS 2023/S 139-445065 (2023-07-17)

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