fourniture de fils, sutures et d?hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d?implants de chirurgie digestive
Hôpital Nord Franche Comté
fourniture de fils, sutures et d?hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d?implants de chirurgie digestive - relance des lots déclarés sans suite
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B Braun
- • Coloplast
- • cousin bioserv
- • Johnson & Johnson
- • Medtronic
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Hémostatiques résorbables
- • Prothèses › Implants chirurgicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-28 | Avis de marché |
| 2023-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: GHT-2023-006
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2242487&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-132941
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Numéro du lot: 4
Brève description: fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Intitulé du lot: fil synthetique presente en boucles en polydiaxone
Numéro du lot: 13
Brève description: fil synthetique presente en boucles en polydiaxone
Intitulé du lot: fil synthetique monofil en polyamide
Numéro du lot: 21
Brève description: fil synthetique monofil en polyamide
Intitulé du lot: lac suspenseur tubulaire en silicone 45 CM
Numéro du lot: 24
Brève description: lac suspenseur tubulaire en silicone 45 CM
Intitulé du lot: lac suspenseur tubulaire en polyamide 75 CM
Numéro du lot: 25
Brève description: lac suspenseur tubulaire en polyamide 75 CM
Intitulé du lot: lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone 75 CM
Numéro du lot: 26
Brève description: lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone 75 CM
Intitulé du lot: cathéter pour cholangiographie coeliochirurgie
Numéro du lot: 34
Brève description: cathéter pour cholangiographie coeliochirurgie
Intitulé du lot: treillis autofixant non résorbablep/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
Numéro du lot: 40
Brève description: treillis autofixant non résorbablep/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
Intitulé du lot: anneau gastrique pour traitement de L'Obésité
Numéro du lot: 42
Brève description: anneau gastrique pour traitement de L'Obésité
Intitulé du lot: treillis autofixant non résorbable p/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: hemostatique cellulose oxydee fibrillaire
Numéro du lot: 45
Brève description: hemostatique cellulose oxydee fibrillaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 22 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 045-132941 (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: GHT-2023-006
Brève description:
fourniture de fils, sutures et d?hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d?implants de chirurgie digestive - relance des lots déclarés sans suite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2242487&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-132941
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximumen quantité ou en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commandepublique.Conformément à l'article 6 (remise de spécimen) du Règlement de Consultation, les candidats fourniront, à l'appui deleur offre, des échantillons de référence à titre gracieux . Le nombre de références par lot étant important, il faut seréférer à l'annexe 1 - allotissement pour savoir quelles sont les références à envoyer pour chaque lot.Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres,soit le mardi 04 avril 2023 à12h00.En absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières.Conformément à l'article 7 (fourniture d'échantillons pour les essais) du Règlement de la Consultation et afin depermettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis enplace pour tous les lots (sauf le lot 42 où les quantités annuelles sont beaucoup trop faibles).Les essais se dérouleront entre Avril 2023 et le 30 juin 2023.Un courrier de demande d'échantillons, à titre gracieux, pour les tests sera envoyé par mail aux délégués.Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met àdisposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électroniqueà l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Numéro du lot: 4
Brève description: fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Intitulé du lot: fil synthetique presente en boucles en polydiaxone
Numéro du lot: 13
Brève description: fil synthetique presente en boucles en polydiaxone
Intitulé du lot: fil synthetique monofil en polyamide
Numéro du lot: 21
Brève description: fil synthetique monofil en polyamide
Intitulé du lot: lac suspenseur tubulaire en silicone 45 CM
Numéro du lot: 24
Brève description: lac suspenseur tubulaire en silicone 45 CM
Intitulé du lot: lac suspenseur tubulaire en polyamide 75 CM
Numéro du lot: 25
Brève description: lac suspenseur tubulaire en polyamide 75 CM
Intitulé du lot: lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone 75 CM
Numéro du lot: 26
Brève description: lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone 75 CM
Intitulé du lot: cathéter pour cholangiographie coeliochirurgie
Numéro du lot: 34
Brève description: cathéter pour cholangiographie coeliochirurgie
Intitulé du lot: treillis autofixant non résorbablep/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
Numéro du lot: 40
Brève description: treillis autofixant non résorbablep/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
Intitulé du lot: anneau gastrique pour traitement de L'Obésité
Numéro du lot: 42
Brève description: anneau gastrique pour traitement de L'Obésité
Intitulé du lot: treillis autofixant non résorbable p/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: hemostatique cellulose oxydee fibrillaire
Numéro du lot: 45
Brève description: hemostatique cellulose oxydee fibrillaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 22 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : depuis le début la procédure depassation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement desmesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion ducontrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a étéeffectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux moisà compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avisd'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justiceadministrative)
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Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 045-132941 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1113499.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569140
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-132941
Numéro JO-S: 183
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques du fil
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Caractéristiques de l'aiguille
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaire
Critère de qualité (nom): Atraumatique
Facilité d'utilisation
Sécurité d'utilisation
Facilité de pose
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Souplesse/rigidité
Biblio/évaluation clinique de la prothèse
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Documentation technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Biblio/evaluation clinique de la prothèse
Efficacité hemostase
Manipulation de la compresse
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaies
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: b braun
Adresse postale: 26 rue armengaud
Commune postale: St Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.bbraun.fr/fr.html 🌏
Valeur totale du marché: 21937.92 EUR 💰
889.92 EUR 💰
2488.32 EUR 💰
Nom: coloplast
Adresse postale: 6 rue de rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Adresse Internet: https://www.coloplast.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 43 320 EUR 💰
Nom: cousin bioserv
Adresse postale: 8 rue de L'Abbe BONPAIN
Commune postale: Wervicq Sud
Code postal: 59117
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurasante.com/entreprises/cousin-bioserv-progenor/ 🌏
Valeur totale du marché: 11374.44 EUR 💰
Nom: johnson & JOHNSON
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: https://www.jnj.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 284688.48 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 599 040 EUR 💰
149 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2
7
Source: OJS 2023/S 183-569140 (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1113499.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569140
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-132941
Numéro JO-S: 183
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques du fil
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Caractéristiques de l'aiguille
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaire
Critère de qualité (nom): Atraumatique
Facilité d'utilisation
Sécurité d'utilisation
Facilité de pose
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Souplesse/rigidité
Biblio/évaluation clinique de la prothèse
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Documentation technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Biblio/evaluation clinique de la prothèse
Efficacité hemostase
Manipulation de la compresse
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaies
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: b braun
Adresse postale: 26 rue armengaud
Commune postale: St Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.bbraun.fr/fr.html 🌏
Valeur totale du marché: 21937.92 EUR 💰
889.92 EUR 💰
2488.32 EUR 💰
Nom: coloplast
Adresse postale: 6 rue de rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Adresse Internet: https://www.coloplast.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 43 320 EUR 💰
Nom: cousin bioserv
Adresse postale: 8 rue de L'Abbe BONPAIN
Commune postale: Wervicq Sud
Code postal: 59117
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurasante.com/entreprises/cousin-bioserv-progenor/ 🌏
Valeur totale du marché: 11374.44 EUR 💰
Nom: johnson & JOHNSON
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: https://www.jnj.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 284688.48 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 599 040 EUR 💰
149 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2
7
Source: OJS 2023/S 183-569140 (2023-09-19)
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