fournioture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche Comté

les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-13	Avis de marché
2023-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Numéro de référence: GHT-2022-051
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦
Code CPV supplémentaire: Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-571307
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon quantités décrites dans DCE

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie 4 à 8 F
Numéro du lot: 01
Brève description: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie 4 à 8 F
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période. La reconduction se fera de manière tacite

Informations complémentaires:

le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon quantités décrites dans DCE

Intitulé du lot: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire rigide
Numéro du lot: 02
Brève description: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire rigide
Intitulé du lot: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire
Numéro du lot: 03
Brève description: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire
Intitulé du lot: catheter D'Electrophysiologie DIAGNOSTIQUE 4f pour patients de petit gabarit
Numéro du lot: 04
Brève description: catheter D'Electrophysiologie DIAGNOSTIQUE 4f pour patients de petit gabarit
Intitulé du lot: catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE
Numéro du lot: 05
Brève description: catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE
Intitulé du lot: catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable
Numéro du lot: 06
Brève description: catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable
Intitulé du lot: catheter D'Electrophysiologie decapolaire orientable
Numéro du lot: 07
Brève description: catheter D'Electrophysiologie decapolaire orientable
Intitulé du lot: gaine D'Acces TRANSEPTALE
Numéro du lot: 08
Brève description: gaine D'Acces TRANSEPTALE
Intitulé du lot: gaine D'Acces transeptale orientable
Numéro du lot: 09
Brève description: gaine D'Acces transeptale orientable
Intitulé du lot: gaine D'Acces transeptale orientable pour acces au sinus coronaire
Numéro du lot: 10
Brève description: gaine D'Acces transeptale orientable pour acces au sinus coronaire
Intitulé du lot: aiguillle D'Acces transeptale par radiofrequence
Numéro du lot: 11
Brève description: aiguillle D'Acces transeptale par radiofrequence
Intitulé du lot: catheter D'Ablation ELECTRODE 8 mm non irrigue pour flutter
Numéro du lot: 12
Brève description: catheter D'Ablation ELECTRODE 8 mm non irrigue pour flutter
Intitulé du lot: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm preforme non irrigue pour voies lentes
Numéro du lot: 13
Brève description: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm preforme non irrigue pour voies lentes
Intitulé du lot: catheter D'Ablation droit electrode 4 mm non irrigue pour noeud auriculo-ventriculaire
Numéro du lot: 14
Brève description:

catheter D'Ablation droit electrode 4 mm non irrigue pour noeud auriculo-ventriculaire

Intitulé du lot: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm irriguee pour lesions profondes
Numéro du lot: 15
Brève description: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm irriguee pour lesions profondes
Intitulé du lot: dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par cryotherapie
Numéro du lot: 16
Brève description: dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par cryotherapie
Intitulé du lot: sonde D'Echographie endocavitaire sans valve
Numéro du lot: 17
Brève description: sonde D'Echographie endocavitaire sans valve
Intitulé du lot: introducteur court pelable
Numéro du lot: 18
Brève description: introducteur court pelable
Intitulé du lot: introducteur long pelable
Numéro du lot: 19
Brève description: introducteur long pelable
Intitulé du lot: moniteur ecg implantable injectable
Numéro du lot: 20
Brève description:

moniteur ecg implantable InjectableL'Accord-Cadre est multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°

Informations complémentaires:

les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs candidats. Selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour le lot 20 : -Titulaire classé no1 : 80 % des quantités commandées sur la période; -Titulaire classé no2 : 20 % des quantités commandées sur la période;

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 11 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 75% et de plus 300%.pour le lot de DMI : le lot 20, il devra faire l'objet d'un dépôt vente - il faudra signer un contrat de mise en dépôt et son annexe (modèle joint au Dce) à la signature du marché le cas échéant.les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots sauf le lot 20, selon les dispositions de l'article 6 du rc (remise de Specimens).Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le 14 Novembre 2022 à 12h00.Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place.les essais se dérouleront entre Décembre 2022 et Mai 2023 selon les dispositions de l'article 7 du Rc.Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2022/S 201-571307 (2022-10-13)

Avis d'attribution de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période

Valeur totale du marché: 1065894.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434175
Se réfère à l'avis: 2022/S 201-571307
Numéro JO-S: 136

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Appréciation technique des produits sur fiches techniques ou essais le cas
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Accompagnement (en salle, formation, gestion des ruptures)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Appréciation technique des produits sur fiches techniques ou essais le cas échéant
Accompagnement (en salle, formation, gestion des ruptures
Appréciation technique des produits sur fiches techniques ou essais le cas échéant :

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: boston scientific
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.bostonscientific.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 300 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Commune postale: Saint-Quention-en-Yvelines
Valeur totale du marché: 31 800 EUR 💰
15 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: microport
Adresse postale: 4, avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Adresse Internet: https://microport.com 🌏
Valeur totale du marché: 13 160 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9, Boulevard Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Adresse Internet: https://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 187 464 EUR 💰
Adresse postale: 9, Boulevard ROLLAND
Valeur totale du marché: 40594.04 EUR 💰
Nom: johnson et johnson
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: https://www.jnj.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 53 680 EUR 💰
Nom: abbott medical
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet
Code postal: 92442
Adresse Internet: https://www.fr.abbott/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 600 EUR 💰
Adresse postale: 1-3 Esplanade du foncet
Valeur totale du marché: 45 200 EUR 💰
Adresse postale: 1-3, esplanade du Foncet
Valeur totale du marché: 120 480 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
54 000 EUR 💰
91 000 EUR 💰
8 560 EUR 💰
53 920 EUR 💰
2 160 EUR 💰
162376.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
4
2
Source: OJS 2023/S 136-434175 (2023-07-13)

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