fournioture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Numéro de référence: GHT-2022-051
Brève description:
“les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci)....”
Brève description
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur📦
Code CPV supplémentaire: Défibrillateur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr📧
Téléphone: +33 384982664📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-571307
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon quantités décrites dans DCE”
Source: OJS 2022/S 201-571307 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci)....”
Brève description
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période
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Valeur totale du marché: 1065894.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434175
Se réfère à l'avis: 2022/S 201-571307
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2023/S 136-434175 (2023-07-13)