fourniture, installation et mise en service d'automates d'hématologie, formation et maintenance comprises, ainsi que la fourniture des consommables et réactifs associés

Hôpital Nord Franche Comté

le marché conclu sera un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum en quantité de + 50 % des quantités annuelles estimées à l'article 1.3 du CCAP, selon les articles R2162-2, R2162-4-2°Et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois. Toutefois il ne pourra excéder 48 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-14.

Qui ?

• Hôpital Nord Franche Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Analyseurs biochimiques › Matériel biomédical
• Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-14	Avis de marché
2023-03-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel biomédical
Numéro de référence: GHT-2023-005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel biomédical 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel biomédical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2228632&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2228632&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-14 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-099473
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités prévisionnelles annuelles sont basées sur le volume d'activité de l'année 2021 sans modifications notables : 150 000 hémogrammes et 10 000 réticulocytes, environ 25 000 frottis et 1200 liquides de ponction.Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle car pourront varier de + de 50% sur les 4 analyses.prestations supplémentaires éventuelles obligatoires:ouiles candidats doivent présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires suivantes :- la connexion informatique au SilPrestations supplémentaires éventuelles facultatives : NonPrestations supplémentaires éventuelles Libres : OUI Les candidats peuvent proposer des PSE libres. Le candidat doit fournir son catalogue public assorti d'une remise précisée dans son offre (Bordereau de Prix).Visite site de l'hnfc avant remise des offres : facultative et sur inscription selon l'article 3.5 du RcLe jugement des offres se fera selon les dispositions de l'article 6 du Rc.Le candidat fournira une liste de sites ayant un équipement identique à celui proposé pour, le cas échéant, envisager une visite (voir article 6 du Rc)Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.frEn cas de problème de téléchargementdu DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h - 19h lesjours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support@atexo.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, installation et mise en service d'automates d'hématologie, formation et maintenance comprises, ainsi que la fourniture des consommables et réactifs associés

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois . La reconduction se fera de manière tacite

Description des options:

le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 de Code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2228632&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 035-099473 (2023-02-14)

Informations complémentaires (2023-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-156142
Se réfère à l'avis: 2023/S 035-099473
Numéro JO-S: 53
Source: OJS 2023/S 053-156142 (2023-03-10)

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