Marchés publics dans la région Territoire de Belfort
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Territoire de Belfort
ont été Département du territoire de Belfort, Hôpital Nord Franche-Comté et Territoire habitat (OPH).
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Gaz de Bordeaux, Derichebourg Propreté, negro pere et fils, Boston Scientific, Eimi SAS, Elior Services propreté et santé, Engie, Houze et Iserba.
Marchés publics récents dans la région Territoire de Belfort
2026-07-22
Deadline 2026-09-11
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027 Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-02
Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (LLD), location avec option... (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-01
Fourniture d'ensembles pique-nique en matière recyclée et structure métallique (APRR.)
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'ensemble de tables pique-nique en matière recyclée avec structure métallique, de bancs en matière recyclée avec structure métallique, de pièces de rechange et de frais de livraison. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'ensemble de tables pique-nique en matière recyclée avec structure métallique, de bancs en matière recyclée avec structure métallique, de pièces de rechange et de frais de livraison. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-17
A36 - Renouvellement des chaussées - Section Mulhouse / Belfort dans les 2 sens de circulation, y compris les diffuseurs. (APRR.)
Renouvellement des chaussées PR0/31.5 - Section Mulhouse / Belfort sur l'Autoroute A36 dans les 2 sens de circulation y compris les diffuseurs. Voir la passation de marché »
Renouvellement des chaussées PR0/31.5 - Section Mulhouse / Belfort sur l'Autoroute A36 dans les 2 sens de circulation y compris les diffuseurs. Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d?ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-08
Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant pour la certification des comptes de 2026 à 2031 (Territoire Habitat 90)
La mission du commissaire aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 s’est achevée à l’approbation des comptes clos au 31/12/2025 présenté en Conseil d’administration du 19 mai 2026 ; il convient de nommer son successeur ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant qui exercera sa mission à compter de cette nomination pour les exercices comptables 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
La mission du commissaire aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 s’est achevée à l’approbation des comptes clos au 31/12/2025 présenté en Conseil d’administration du 19 mai 2026 ; il convient de nommer son successeur ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant qui exercera sa mission à compter de cette nomination pour les exercices comptables 2026 à 2031. Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-04
Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90) - RELANCE (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-027 pour motif d'intérêt général de nature technique et en raison d'une modification de l'allotissement. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-027 pour motif d'intérêt général de nature technique et en raison d'une modification de l'allotissement. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE (Epide)
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE COACHING ET D’ACCOMPAGNEMENT DES MEMBRES D’UN CODIR AU PROFIT DE L’EPIDE Voir la passation de marché »
2026-07-14
Deadline 2026-09-04
Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90) (Hôpital Nord Franche-Comté)
Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits … Voir la passation de marché »
Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits … Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-10
Ausculations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR, CEVM, AMEDEA (APRR.)
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
Réalisation et fourniture de mesures d'auscultations à grand rendement des chaussées autoroutières des réseaux APRR / AREA / ADELAC / ALIAE / ALIENOR / CEVM / AMEDEA. Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-10
La fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC (Hôpital Nord Franche-Comté)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance suite déclaration sans suites de la procédure GHT-2025-033. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins - annexe 1, correspondent à un besoin … Voir la passation de marché »
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance suite déclaration sans suites de la procédure GHT-2025-033. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins - annexe 1, correspondent à un besoin … Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-31
Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la démarche projets économiques structurants (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la démarche projets économiques structurants Voir la passation de marché »
Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la démarche projets économiques structurants Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-08-31
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-14
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le projet ÉCLAT-BFC Voir la passation de marché »
Mise en œuvre, fourniture, évolution, formation et réversibilité d’un espace numérique de travail (ENT) pour le projet ÉCLAT-BFC Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-18
Marché d'assurances pour la ville de Bavilliers (Mairie de BAVILLIERS)
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque Voir la passation de marché »
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-03
Fourniture et installation de caméras de vidéosurveillance du trafic sur réseaux autoroutiers APRR, ALIAE, AREA,... (APRR.)
La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements de caméras de vidéosurveillance du trafic sur les réseaux des Concessions Autoroutières Eiffage en France (APRR, ALIAE, AREA, ADELAC, A'LIENOR et CEVM). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements de caméras de vidéosurveillance du trafic sur les réseaux des Concessions Autoroutières Eiffage en France (APRR, ALIAE, AREA, ADELAC, A'LIENOR et CEVM). Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-21
Marché national de prestations de formation et de prestations de sous-traitance de formation à la conduite d'engins... (AFPA)
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-11
PPSMJ 2027 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
PPSMJ 2027 Voir la passation de marché »
PPSMJ 2027 Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-07
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides... (Region Bourgogne Franche Comte)
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides en vrac à destination des restaurations collectives de Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale Voir la passation de marché »
Fourniture, livraison et maintenance de distributeur automatisé et réfrigéré de produits alimentaires semi-liquides en vrac à destination des restaurations collectives de Bourgogne-Franche-Comté adhérentes à la centrale d’achat régionale Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-25
Chambre d’essais pour des tests en Compatibilité Electro-Magnétique (CEM) d’équipements fonctionnant à l’hydrogène (Université Marie et Louis Pasteur)
Chambre d’essais pour des tests en Compatibilité Electro-Magnétique (CEM) d’équipements fonctionnant à l’hydrogène Voir la passation de marché »
Chambre d’essais pour des tests en Compatibilité Electro-Magnétique (CEM) d’équipements fonctionnant à l’hydrogène Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-09-18
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et services associés sur le... (syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre)
La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison visés à l’accord-cadre ; - L’accès au réseau public de distribution et son utilisation pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison visés à l’accord-cadre ; - L’accès au réseau public de distribution et son utilisation pour … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-09-14
Assurances 2027 - 2030 (Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté)
Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-07-27
Fourniture de supports de formation au code de la route au profit des centres EPIDE (Epide)
Fourniture de supports de formation au code de la route au profit des centres EPIDE Voir la passation de marché »
Fourniture de supports de formation au code de la route au profit des centres EPIDE Voir la passation de marché »
2026-06-22
Fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
2026-06-18
Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur... (SMTC90)
Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO Voir la passation de marché »
Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-27
RELANCE LOT 1 : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour un accompagnement juridique, financier et... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Lot 1 : AMO expertise juridique et financière Voir la passation de marché »
Lot 1 : AMO expertise juridique et financière Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-30
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et au CREPS de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour Missions de rénovation des systèmes de téléphonie dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et au CREPS de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-09-03
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Région Bourgogne Franche-Comté)
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Analyses microbiologiques pour les autocontrôles en restauration dans les lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-17
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT... (Territoire Habitat 90)
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT Voir la passation de marché »
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-09-24
Accord-cadre à bons de commande - Travaux de traitement de fissures sur les chaussées des réseaux APRR, AREA,... (APRR.)
Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) Voir la passation de marché »
Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) Voir la passation de marché »
2026-06-09
Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint... (LP JULES FERRY)
Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint gaz de type MCI Voir la passation de marché »
Marché de fourniture de chaleur et d’exploitation des installations de production à partir de biomasse et appoint gaz de type MCI Voir la passation de marché »
2026-06-05
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne Franche-Comté 2026-2029 Voir la passation de marché »
Animation et accompagnement des Projets et Stratégies Alimentaires Territoriaux (PAT et SAT) en Bourgogne Franche-Comté 2026-2029 Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-09-02
Service d'Intérêt Économique Général (SIEG) BénéFiCes Créa' 2027-2030 (Region Bourgogne Franche Comte)
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Service public d’accompagnement des créateurs, créatrices et des repreneurs, repreneuses d’entreprises (TPE et entreprises de l’ESS) en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-06-03
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-06-01
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des... (SID-NE)
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est (6 lots). Voir la passation de marché »
2026-05-29
Création du site internet (Hôpital Nord Franche-Comté)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la conception, le développement, le déploiement, la maintenance et l'évolution d'un site internet institutionnel commun pour le GHT Nord Franche-Comté, regroupant notamment l'HNFC, le CHSLD, l'IFMS et le CESU. Le futur site devra permettre de moderniser la communication institutionnelle du GHT, de mieux informer les usagers et de valoriser les établissements auprès des différents publics : patients, … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la conception, le développement, le déploiement, la maintenance et l'évolution d'un site internet institutionnel commun pour le GHT Nord Franche-Comté, regroupant notamment l'HNFC, le CHSLD, l'IFMS et le CESU. Le futur site devra permettre de moderniser la communication institutionnelle du GHT, de mieux informer les usagers et de valoriser les établissements auprès des différents publics : patients, … Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-08-03
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la maintenance préventive, corrective et vérifications... (Service Infrastructure de la Défense Nord-Est)
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
Maintenance préventive, corrective et vérifications des compresseurs et centrales d’air comprimées aux profits des sites relevant du SID Nord-Est Voir la passation de marché »
2026-05-22
Aménagement d'un centre technique rue Bichat (Département du territoire de Belfort)
Aménagement d'un centre technique rue Bichat Voir la passation de marché »
Aménagement d'un centre technique rue Bichat Voir la passation de marché »
2026-05-20
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-05-20
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du... (Département du territoire de Belfort)
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-05-20
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan (EPTB SAONE ET DOUBS)
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
2026-05-19
Prestations de transports de corps avant mise en bière et transports de biens (Hôpital Nord Franche-Comté)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté. Lot 1 : Transports de corps Prestation 1 : - Transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan, les Magnolias de Pont de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté. Lot 1 : Transports de corps Prestation 1 : - Transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan, les Magnolias de Pont de … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Acquisition d'équipements pédagogiques pour la filière "Métiers du textile et de l'habillement" à destination des... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Acquisition de piqueuses, machines à boutonnières, recouvreuse colleteuse, surjeteuses, ensembles générateurs de vapeurs/ tables avec fers, pointeuses, machines point Bourdon/zigzag Voir la passation de marché »
Acquisition de piqueuses, machines à boutonnières, recouvreuse colleteuse, surjeteuses, ensembles générateurs de vapeurs/ tables avec fers, pointeuses, machines point Bourdon/zigzag Voir la passation de marché »
2026-05-11
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-11
MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE (Etablissement Public Les Eparses)
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux Voir la passation de marché »
2026-05-05
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition (Département du territoire de Belfort)
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Voir la passation de marché »
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2026-05-05
Fourniture et pose de panneaux de jalonnement directionnel sur la Ville de Belfort (Ville Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-04
Fourniture et livraison de repas en liaison froide (Ville Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-30
Aménagement et maintenance des espaces publics (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Accord-cadre à bons de commande conclu à compte de sa notification. Prix unitaires, révisables annuellement Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande conclu à compte de sa notification. Prix unitaires, révisables annuellement Voir la passation de marché »
2026-04-29
Prestations d'Équipements et Systèmes sur DPAC des réseaux APRR - ALIAE - AREA - ADELAC - ALIENOR et CEVM (APRR.)
La consultation concerne la réalisation de prestations de service de maîtrise d'œuvre rencontrés dans le cadre de projets d'équipements et systèmes, en tunnels, sur les Parkings Sécurisé Poids Lourds (PSPL) ou autres équipements situés sur les réseaux concédés des Concessions Autoroutières Eiffage en France. A titre indicatif, ces missions concernent principalement des missions d'études d'avant-projet (APS-APD), d'études projet (PRO), d'assistance à la contractualisation (ACT), d'exécution du VISA, … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la réalisation de prestations de service de maîtrise d'œuvre rencontrés dans le cadre de projets d'équipements et systèmes, en tunnels, sur les Parkings Sécurisé Poids Lourds (PSPL) ou autres équipements situés sur les réseaux concédés des Concessions Autoroutières Eiffage en France. A titre indicatif, ces missions concernent principalement des missions d'études d'avant-projet (APS-APD), d'études projet (PRO), d'assistance à la contractualisation (ACT), d'exécution du VISA, … Voir la passation de marché »