Marchés publics dans la région Territoire de Belfort
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Territoire de Belfort
ont été Département du territoire de Belfort, Hôpital Nord Franche-Comté et Territoire habitat (OPH).
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Dalkia, Gaz de Bordeaux, Derichebourg Propreté, negro pere et fils, Boston Scientific, Eimi SAS, Elior Services propreté et santé, Engie, Houze et Iserba.
Marchés publics récents dans la région Territoire de Belfort
2026-05-20
Deadline 2026-06-22
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
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2026-05-20
Deadline 2026-06-22
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du... (Département du territoire de Belfort)
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour des points de livraison du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
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2026-05-20
Deadline 2026-07-07
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan (EPTB SAONE ET DOUBS)
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan Voir la passation de marché »
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2026-05-19
Deadline 2026-06-22
Prestations de transports de corps avant mise en bière et transports de biens (Hôpital Nord Franche-Comté)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté. Lot 1 : Transports de corps Prestation 1 : - Transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan, les Magnolias de Pont de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations seront exécutées principalement dans la zone géographique de Franche-Comté. Lot 1 : Transports de corps Prestation 1 : - Transport de corps avant mise en bière depuis le site du Mittan, les Magnolias de Pont de … Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-22
Acquisition d'équipements pédagogiques pour la filière "Métiers du textile et de l'habillement" à destination des... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Acquisition de piqueuses, machines à boutonnières, recouvreuse colleteuse, surjeteuses, ensembles générateurs de vapeurs/ tables avec fers, pointeuses, machines point Bourdon/zigzag Voir la passation de marché »
Acquisition de piqueuses, machines à boutonnières, recouvreuse colleteuse, surjeteuses, ensembles générateurs de vapeurs/ tables avec fers, pointeuses, machines point Bourdon/zigzag Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-15
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-15
MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE (Etablissement Public Les Eparses)
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-12
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition (Département du territoire de Belfort)
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Voir la passation de marché »
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-10
Fourniture et pose de panneaux de jalonnement directionnel sur la Ville de Belfort (Ville Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-10
Fourniture et livraison de repas en liaison froide (Ville Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Aménagement et maintenance des espaces publics (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Accord-cadre à bons de commande conclu à compte de sa notification. Prix unitaires, révisables annuellement Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande conclu à compte de sa notification. Prix unitaires, révisables annuellement Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-18
Prestations d'Équipements et Systèmes sur DPAC des réseaux APRR - ALIAE - AREA - ADELAC - ALIENOR et CEVM (APRR.)
La consultation concerne la réalisation de prestations de service de maîtrise d'œuvre rencontrés dans le cadre de projets d'équipements et systèmes, en tunnels, sur les Parkings Sécurisé Poids Lourds (PSPL) ou autres équipements situés sur les réseaux concédés des Concessions Autoroutières Eiffage en France. A titre indicatif, ces missions concernent principalement des missions d'études d'avant-projet (APS-APD), d'études projet (PRO), d'assistance à la contractualisation (ACT), d'exécution du VISA, … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la réalisation de prestations de service de maîtrise d'œuvre rencontrés dans le cadre de projets d'équipements et systèmes, en tunnels, sur les Parkings Sécurisé Poids Lourds (PSPL) ou autres équipements situés sur les réseaux concédés des Concessions Autoroutières Eiffage en France. A titre indicatif, ces missions concernent principalement des missions d'études d'avant-projet (APS-APD), d'études projet (PRO), d'assistance à la contractualisation (ACT), d'exécution du VISA, … Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-03
Fourniture et entretien des points d'apport volontaires (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-05-28
Achat de fournitures de bureau et papier d'impression (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-08
Transfert Ecole Espera Sbarro (Université de technologie de Belfort-Montbéliard)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation de déménagement avec manutention dans le cadre du transfert des ateliers, bureaux et stocks de l’école Espera SBARRO, du lycée Germaine Tillon, Montbéliard, vers le bâtiment Mattern Lab de la SEM PME situé en bordure de site Stellantis à Sochaux. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation de déménagement avec manutention dans le cadre du transfert des ateliers, bureaux et stocks de l’école Espera SBARRO, du lycée Germaine Tillon, Montbéliard, vers le bâtiment Mattern Lab de la SEM PME situé en bordure de site Stellantis à Sochaux. Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-27
Location longue durée de véhicules et prestations associées pour le GHT Nord Franche-Comté (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre portant sur la location longue durée de véhicules légers (véhicules particuliers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes) et les prestations associées, au profit du GHT Nord Franche-Comté. Les prestations comprennent notamment la mise à disposition des véhicules, leur gestion administrative, le suivi du parc, ainsi que les prestations associées définies au CCTP. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre portant sur la location longue durée de véhicules légers (véhicules particuliers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes) et les prestations associées, au profit du GHT Nord Franche-Comté. Les prestations comprennent notamment la mise à disposition des véhicules, leur gestion administrative, le suivi du parc, ainsi que les prestations associées définies au CCTP. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Rénovation de la toiture du bâtiment "Manège" 5 Avenue Sarrail à Belfort (Département du territoire de Belfort)
Rénovation de la toiture du bâtiment "Manège" 5 Avenue Sarrail à Belfort Voir la passation de marché »
Rénovation de la toiture du bâtiment "Manège" 5 Avenue Sarrail à Belfort Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-01
Maintenance des systèmes de sécurité incendie (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-12
Prestation de service d'assurance (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-21
Fourniture de livres non scolaires destinés aux bibliothèques de la Ville de Belfort (Ville Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-05-28
Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes.(la liste des membres du groupement est précisée dans les pièces de la consultation) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.(la liste des membres du groupement est précisée dans les pièces de la consultation) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-14
Deadline 2026-05-27
Hygiène des bâtiments - Métropole (France Télévisions)
Le marché a pour objet les prestations de désinsectisation, de désinfection, de dératisation, d’assainissement et curage des réseaux d’eaux usées et pluviales et de nettoyage et dégraissage des circuits de cuisine des bâtiments des sites de France 3. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet les prestations de désinsectisation, de désinfection, de dératisation, d’assainissement et curage des réseaux d’eaux usées et pluviales et de nettoyage et dégraissage des circuits de cuisine des bâtiments des sites de France 3. Voir la passation de marché »
2026-04-13
Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-04-13
Fourniture et livraison de mobilier urbain (APRR.)
Fourniture et livraison de mobilier urbain : tables pique nique, bancs, manges debout, bains de soleil et pergolas Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de mobilier urbain : tables pique nique, bancs, manges debout, bains de soleil et pergolas Voir la passation de marché »
2026-04-09
Fourniture de canalisations et matériel pour les réseaux d'eau potable (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-06-05
Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont … Voir la passation de marché »
2026-04-01
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour les services de la Région... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour les services de la Région Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour les services de la Région Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
2026-03-27
Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du... (Département du territoire de Belfort)
Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences Voir la passation de marché »
Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences Voir la passation de marché »
2026-03-27
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés Voir la passation de marché »
2026-03-26
Maîtrise d’œuvre pour le remplacement du groupe turbo alternateur de l’Unité de Valorisation Energétique de... (Sertrid)
Maîtrise d’œuvre pour le remplacement du groupe turbo alternateur de l’Unité de Valorisation Energétique de Bourogne, ainsi que la modification des périphériques en lien avec le projet de réseau de chaleur urbain du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Voir la passation de marché »
Maîtrise d’œuvre pour le remplacement du groupe turbo alternateur de l’Unité de Valorisation Energétique de Bourogne, ainsi que la modification des périphériques en lien avec le projet de réseau de chaleur urbain du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Voir la passation de marché »
2026-03-24
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités... (CA Besancon)
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon Voir la passation de marché »
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon Voir la passation de marché »
2026-03-18
Maintenance et dépannage des installations et équipement des parties communes des immeubles du patrimoine d'IDEHA,... (Idélians)
Prestations de maintenance et de dépannage des installations et équipement des parties communes des immeubles du patrimoine d'IDEHA, membre de la centrale d'achats Idelians. Voir la passation de marché »
Prestations de maintenance et de dépannage des installations et équipement des parties communes des immeubles du patrimoine d'IDEHA, membre de la centrale d'achats Idelians. Voir la passation de marché »
2026-03-18
Nettoyage et entretien des locaux - musée Jardot (Ville Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-03-17
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône)
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Voir la passation de marché »
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Voir la passation de marché »
2026-03-16
Fourniture et livraison de panneaux de signalisation temporaire et de remorques (APRR.)
La présente consultation concerne les prestations suivantes : - La fourniture et livraison des articles suivants : panneaux de signalisation temporaire; supports et accessoires de signalisation temporaire; remorques et râteliers de transport de matériel de signalisation temporaire; panneaux d'information chantier ; - et à titre accessoire des prestations de génie civil relatives aux besoins de l'activité « balisage » pour le Maître d'Ouvrage. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations suivantes : - La fourniture et livraison des articles suivants : panneaux de signalisation temporaire; supports et accessoires de signalisation temporaire; remorques et râteliers de transport de matériel de signalisation temporaire; panneaux d'information chantier ; - et à titre accessoire des prestations de génie civil relatives aux besoins de l'activité « balisage » pour le Maître d'Ouvrage. Voir la passation de marché »
2026-03-16
Accord-cadre Articles Infra (SID Nord-Est)
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, peinture, quincaillerie-serrurerie) à destination des sites soutenus par les dix Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID) relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE). Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, peinture, quincaillerie-serrurerie) à destination des sites soutenus par les dix Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID) relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE). Voir la passation de marché »
2026-03-13
Marché de services de relations presse nationales (Département du territoire de Belfort)
Marché de services de relations presse nationales pour le Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
Marché de services de relations presse nationales pour le Département du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2026-03-10
Maintenance des installations frigorifiques de la patinoire du Grand Belfort (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-09
Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers pour l'Hôpital... (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la Restructuration des Activités de Soins et de Réadaptations sur le site de Bavilliers (90). Elle est passée par l'Hôpital Nord Franche-Comté, en sa qualité d'établissement support pour le compte du Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée du Chênois, ci-après désigné "CHSLD", 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers, établissement partie du GHT Nord Franche-Comté. Les objectifs principaux de cette opération sont : Le projet sera … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la Restructuration des Activités de Soins et de Réadaptations sur le site de Bavilliers (90). Elle est passée par l'Hôpital Nord Franche-Comté, en sa qualité d'établissement support pour le compte du Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée du Chênois, ci-après désigné "CHSLD", 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers, établissement partie du GHT Nord Franche-Comté. Les objectifs principaux de cette opération sont : Le projet sera … Voir la passation de marché »
2026-03-04
Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux autoroutiers APRR... (APRR.)
Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées autoroutières : - Travaux d'enrobés à réaliser manuellement ou mécaniquement en cas de réparation d'urgence pour assurer la continuité du trafic, - Réfections courantes des chaussées en section courante, diffuseurs, échangeurs, aires et annexes - Travaux annexes (dérasement, bordures). Voir la passation de marché »
Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées autoroutières : - Travaux d'enrobés à réaliser manuellement ou mécaniquement en cas de réparation d'urgence pour assurer la continuité du trafic, - Réfections courantes des chaussées en section courante, diffuseurs, échangeurs, aires et annexes - Travaux annexes (dérasement, bordures). Voir la passation de marché »
2026-02-25
Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre... (Département du territoire de Belfort)
Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre la grippe saisonnière Voir la passation de marché »
Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre la grippe saisonnière Voir la passation de marché »
2026-02-13
Fournitures de bacs roulants (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-02-12
Etudes et investigations géotechniques sur le réseau APRR, AREA, ADELAC et ALIAE. (APRR.)
Accord-cadre portant sur les études et investigations géotechniques sur l'ensemble du réseau autoroutier APRR, AREA, ADELAC et ALIAE. Voir la passation de marché »
Accord-cadre portant sur les études et investigations géotechniques sur l'ensemble du réseau autoroutier APRR, AREA, ADELAC et ALIAE. Voir la passation de marché »
2026-02-10
Transport et traitement de mâchefers en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne (Sertrid)
Transport et traitement de mâchefers en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne Voir la passation de marché »
Transport et traitement de mâchefers en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne Voir la passation de marché »
2026-02-06
Fourniture de carburant HVO (XTL) (Régie des Transports du Territoire de Belfort)
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP Voir la passation de marché »
2026-02-03
Réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels : dégagements de plantations – dégagements de... (Office national des forêts)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels : dégagements de plantations – dégagements de régénérations naturelles – traitements répulsifs - plantations et mises en place de protections) pour l’Unité de production Franche-Comté Nord (départements 70 et 90 en partie, dans le périmètre des agences territoriales de Vesoul et Nord Franche-Comté) et pour l’unité de production de Bourgogne Ouest (départements 89 et 58, dans le périmètre de l’agence … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels : dégagements de plantations – dégagements de régénérations naturelles – traitements répulsifs - plantations et mises en place de protections) pour l’Unité de production Franche-Comté Nord (départements 70 et 90 en partie, dans le périmètre des agences territoriales de Vesoul et Nord Franche-Comté) et pour l’unité de production de Bourgogne Ouest (départements 89 et 58, dans le périmètre de l’agence … Voir la passation de marché »
2026-02-02
Maintenance et modernisation de l'éclairage public (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-01-30
Prestations de maintenance verte sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg. (VNF - DTS)
Prestations de maintenance verte sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg. Voir la passation de marché »
Prestations de maintenance verte sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg. Voir la passation de marché »
2026-01-29
Entretien des espaces verts des parcs météorologiques sur les six zones d’Observation métropolitaines (hors Corse)... (Météo-France)
Entretien des espaces verts des parcs météorologiques sur les six zones d’Observation métropolitaines (hors Corse) de Météo-France Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts des parcs météorologiques sur les six zones d’Observation métropolitaines (hors Corse) de Météo-France Voir la passation de marché »
2026-01-28
2025_Espaces_verts_PRA042403 (Préfet de Bourgogne-Franche-Comté)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »