2023-04-20   gestion des déchets de l'hôpital Nord Franche-Comté (Hnfc), de ses annexes, et du CHSLD (Hôpital Nord Franche Comté)
prestations de collecte, de transport et de traitement des déchets produits sur les différents sites du GHT Nord Franche-Comté. Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec un maximum en quantité selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-09-15   marché de gestion des déchets ménagers et assimilés - secteur nord (Communauté de Communes Sundgau)
collecte sélective des ordures ménagères résiduelles, des biodéchets et déchets d'emballages ménagers, tri et caractérisation des produits issus de la collecte des emballages ménagers, traitement des biodéchets collectés de porte à porte, exploitation des déchèteries intercommunales, collecte et compostage des déchets verts, collecte et transport du verre déposé en apport volontaire Voir la passation de marché »
2017-09-07   Groupement de commandes pour l'enlèvement et l'élimination des déchets des centres hospitaliers de Rouffach et de Pfastatt (Centre hospitalier de Rouffach)
Groupement de commandes pour l'enlèvement et l'élimination des déchets des centres hospitaliers de Rouffach et de Pfastatt. Voir la passation de marché »