2025-03-17   Marché réservé aux structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (STPA) et de l'Insertion par l'Activité... (Ville Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-04-20   gestion des déchets de l'hôpital Nord Franche-Comté (Hnfc), de ses annexes, et du CHSLD (Hôpital Nord Franche Comté)
prestations de collecte, de transport et de traitement des déchets produits sur les différents sites du GHT Nord Franche-Comté. Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec un maximum en quantité selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-10-21   Service d'insertion sociale et professionnelle dans les quartiers prioritaires à 90000 BELFORT (Territoire habitat (OPH))
Les prestations, objet du présent marché, consistent à faciliter la réinsertion socio- professionnelle des habitants des quartiers dits " prioritaires " (QPV) de la Communauté d'agglomération de Belfort, qui sont durablement exclus du marché du travail et qui relèvent des dispositifs d'insertion. A cet effet, Territoire habitat confiera au titulaire des tâches socialement utiles de rénovation d'appartement, nettoyage des parties communes et d'entretiens des espaces dont le contenu et les modalités sont … Voir la passation de marché »