Fourniture de lavettes et bandeaux de nettoyage
Hôpital Nord Franche Comté
Fourniture de lavettes et bandeaux de nettoyage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Elidis SAS
- • Prorisk
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-28 | Avis de marché |
| 2020-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Numéro de référence: GCS-2020-002
Brève description: Fourniture de lavettes et bandeaux de nettoyage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549597&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549597&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Date de début: 2020-04-30 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101258
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lavettes lavables
Numéro du lot: 1
Brève description: Lavettes lavables.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Bandeaux serpillières.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549597&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 043-101258 (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Numéro de référence: GCS-2020-002
Brève description: Fourniture de lavettes et bandeaux de nettoyage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549597&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549597&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Date de début: 2020-04-30 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101258
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles: les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe I au CCTP (quantités, utilisation et caractéristiques). Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et sont sans maximum, en quantité ou en valeur. Le contrat conclu sera un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique.
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives: les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes:
— PSEF lot 2: frange microfibre,
— PSEF lot 2: balai adapté pour frange microfibre échantillons.
Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché. La quantité d'échantillons demandée est indiquée à l'annexe III du CCTP — nombre échantillons par lot en absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lavettes lavables
Numéro du lot: 1
Brève description: Lavettes lavables.
Description des renouvellements:
En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2021.
Intitulé du lot: Bandeaux serpillières
Numéro du lot: 2
Brève description: Bandeaux serpillières.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549597&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Quantités prévisionnelles: les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe I au CCTP (quantités, utilisation et caractéristiques). Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et sont sans maximum, en quantité ou en valeur. Le contrat conclu sera un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique.
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Prestations supplémentaires éventuelles facultatives: les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes:
— PSEF lot 2: frange microfibre,
— PSEF lot 2: balai adapté pour frange microfibre échantillons.
Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché. La quantité d'échantillons demandée est indiquée à l'annexe III du CCTP — nombre échantillons par lot en absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut-être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Avis d'attribution de marché (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 122 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trévenans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356915
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101258
Numéro JO-S: 145
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: capacité et fiabilité d'utilisation, la performance et ou la facilité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom: Prorisk
Adresse postale: 11 rue des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.prorisk.fr 🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: Elidis SAS
Adresse postale: 44 rue du Languedoc
Commune postale: Lézignan
Code postal: 11204
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://elidis.pro/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 145-356915 (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 122 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trévenans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356915
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101258
Numéro JO-S: 145
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: capacité et fiabilité d'utilisation, la performance et ou la facilité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom: Prorisk
Adresse postale: 11 rue des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.prorisk.fr 🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: Elidis SAS
Adresse postale: 44 rue du Languedoc
Commune postale: Lézignan
Code postal: 11204
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://elidis.pro/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel peut-être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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