2026-04-02Deadline 2026-05-18G5D0037RH - Acquisition de titres restaurants (dématérialisés) pour le personnel de Montpellier Méditerranée... (Montpellier Méditerranée Métropole)
La présente consultation porte sur la fourniture, livraison et gestion de titres restaurant dématérialisé sous forme d'une carte de paiement (avec ou sans contact) pour le personnel de la Métropole et de la Ville de Montpellier. Pour information, les titres à fournir dans le cadre du marché ont à ce jour une valeur faciale de 7.50 euro(s) . La participation de l'employeur est à hauteur de 54% et 60%. A titre indicatif et non contractuel : - La Mairie de Montpellier a distribué plus de 40 000 titres par …
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2026-03-31Deadline 2026-05-05Achat de titres restaurant pour Sète agglopôle méditerranée (Sète Agglopôle Méditerranée)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes titres restaurant et le chargement de ces cartes. Le nombre de bénéficiaire potentiels (à titre indicatif) de titres restaurant est de 850 A ce jour, la valeur faciale du titre restaurant est de 7 euro(s) , avec à ce jour 60 % part employeur et 40 % part ouvrière Sète agglopôle méditerranée se réserve le droit de …
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2026-03-26Fourniture et gestion de titres restaurant (Ville de Gujan-Mestras)
Il s ‘agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la mairie de Gujan-Mestras. Commandes de titres restaurant en version papier sous forme de carnets et passage ultérieur possible en format dématérialisé en complément ou en remplacement du support papier
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2026-03-20EDITION ET LIVRAISON DES CHEQUES D’ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE AUX BENEFICIAIRES D’AIDES SOCIALES VERSEES PAR LE... (Département de l'Oise)
La consultation a pour objet l’édition et la livraison des chèques d’accompagnement personnalisé aux bénéficiaires d’aides sociales versées par le Conseil départemental de l’Oise Les prestations attendues portent sur : - l’édition, la fabrication et l’impression des chèques d’accompagnement personnalisé papier nominatifs, - le façonnage en carnet et la mise sous pli, - la distribution des chéquiers (transports et livraison) à l’adresse postale des bénéficiaires, en lettre suivie, ainsi que le suivi des …
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2026-03-20MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE (CEE) (OPH 13 habitat)
Le présent marché public a pour objet la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la valorisation des CEE. 13 Habitat a la qualité d'éligible au sens de l'article L221-7 du Code de l'énergie. Les prestations portent sur : - L'accompagnement et le conseil pour la valorisation d'actions d'efficacité énergétique au profit de 13 Habitat, - La gestion des dossiers de demande de CEE et leur dépôt auprès du PNCEE, - La vente des CEE. Prévision entre 40 et 70 opération par an
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2026-03-12Fourniture, gestion et livraison de titres-restaurant (Ville de Bastia)
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu avec une quantité maximum annuelle de 170 000 titres restaurants. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les titres-restaurant seront proposés par le prestataire selon deux types de format : - sur support papier - sous forme dématérialisée (de type carte à puce ou autre solution dématérialisée répondant à la définition des …
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2026-03-03COLLECTE DES BILLETS ENDOMMAGÉS AUPRÈS DU PUBLIC ET ENVOI DE CES VALEURS À LA BANQUE DE FRANCE (Banque de France)
Il s’agit d’un marché public ayant pour objet la Collecte des billets endommagés auprès du public et envoi de ces valeurs à la banque de France. La décision BCE/2013/10 encadre les conditions d’échange des billets en euros endommagés. Dans le cadre de la modernisation de son réseau débutée en 2013, la Banque de France dispose en 2026 de 14 caisses et garantit au public au moins un point de remise des billets endommagés par région. Elle souhaite externaliser cette collecte à un prestataire offrant un …
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2026-02-16Contrat d'emprunt pour le financement des projets immobiliers et mobiliers de l’EFS (Établissement Français du Sang)
L’EFS souhaite couvrir le besoin de financement généré par ces projets immobiliers et mobiliers en souscrivant un (des) emprunt(s) bancaire(s). Il s'agit d'un emprunt bancaire à taux fixe pour une durée de 10 ans. Le présent marché public a plusieurs objectifs : – S’assurer du financement des projets immobiliers présentés ci-dessus sur 2026 – S’assurer du financement des matériels mobiliers nécessaires à l’exercice de l’activité de l’EFS présentés ci-dessus sur 2026 – Renforcer son fonds de roulement. – …
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2026-02-16Accord-cadre pour la fourniture et la gestion de titres restaurant (Cobas)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
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2026-02-16Fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés pour les agents des Agences Régionales de Santé (ars normandie)
En application de l’article L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la commande publique et de la Convention constitutive du CRN (Centre de Ressources national) de la Commande Publique le régissant, les ARS se sont associées en groupement de commande. La présente consultation est régie par ce groupement dont les ARS ayant adhéré sont identifiées dans le dossier de consultation. L’ARS Normandie est désignée coordonnatrice du groupement.
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2026-02-12Mise en place d'une Aide à l’installation des personnels (AIP) (DGAFP)
Mise en place d'une Aide à l’installation des personnels (AIP) qui permet de prendre en charge une partie des premières dépenses rencontrées lors de l’installation des agents publics. L’État entend confier à un tiers certains aspects du dispositif relatifs à la gestion de la prestation,notamment l’instruction des demandes et le versement de l’aide aux bénéficiaires.
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2026-02-06Gestionnaire fonds dédié actions zone euro croissance (IRCEC)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à la sélection de sociétés de gestion de portefeuille pour compte de tiers pour la reprise et la gestion financière d'un fonds dédié actions de la Zone euro présentant un biais dit de Croissance
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