2023-07-11fourniture et acheminement de gaz naturel (Synd Dép Electricité et Gaz Charente)
le Sdeg 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes, composé de 61 membres (Charente), visant à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement de gaz naturel.L'accord-cadre regroupe environ 307 Points de Livraison (Pdl) représentant un volume de consommation annuelle d'environ 30,1 Gwh.La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des marchés subséquents relatifs à la fourniture et …
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2023-06-06marche De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, …
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2023-05-25fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associés (Office public de l habitat du tarn)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites du groupement de commandes Tarn Habitat et la fourniture de services associés.Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.Il s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 25 juin 2018 et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande …
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2023-05-03Acheminement et fourniture de gaz naturel et d'électricité pour les besoins de l'Opac S&L (OPAC Saône & Loire)
La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'acheminement et de fourniture de gaz naturel et d'électricité alimentant les points de livraison de l'Opac S&L, en application d'un accord-cadre et de marchés subséquents pris sur son fondement. Ces prestations incluent :
- la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison de l'Opac;
- toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel;
- l'accès aux …
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2023-01-27Accord-Cadre Multi Attributaires A Marches Subsequents Relatif A La Fourniture De Gaz Naturel Aux Sites De 13 Habitat (OPH 13 habitat)
Accord-cadre à marchés subséquents en vue de la fourniture de gaz naturel (acheminement et livraison jusqu'au point de comptage client). Cette accord-cadre concerne également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi que les conditions standards de livraison pour les résidences de logements gérées par 13 Habitat.
les caractéristiques générales des prestations attendues sont décrites dans le présent cahier des clauses techniques particulières. Des compléments …
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2023-01-20fourniture de gaz naturel et fioul domestique (Département de la Manche)
fourniture de gaz naturel et de fioul domestique pour les membres des groupements coordonnés par le Département de la Manche.Accord-Cadre divisé en 3 lotsaccord cadre multi-attributaire avec 6 opérateurs économiques maximum, alloti et passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à des marchés subséquents
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieGaz de BordeauxLe Conte Fuel
2022-10-12Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (Maisons et cités (59))
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés subséquents de fourniture et d'acheminement de gaz naturel pour alimenter les points de livraison exploités par le Pouvoir Adjudicateur.
Le gaz naturel est utilisé par les sites tertiaires (bureaux) pour des usages ci-dessous :
- Chauffage des locaux ;
- Eau chaude sanitaire ;
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2022-08-12fourniture et acheminement de gaz naturel et services associes (Ville de Nîmes)
la présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel, son acheminement jusqu'aux points de livraison (définis dans le DQE, comprenant les sites municipaux alimentés en gaz) et aux services associés au contrat.Il s'agit d'un accord-cadre qui a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés dans le cadre de la consultation " marchés subséquents ".Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent …
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