accord-Cadre A Marches Subséquents Pour La Fourniture Et L'Acheminement De Gaz Naturel
Patrimoine SA Languedocienne
patrimoine Sa Languedocienne est désigné comme coordonnateur du groupement de commandes en charge de la procédure de passation de l'accord-cadre et des marchés subséquents.Membres du groupement de commandes :- patrimoine Sa Languedocienne (31)- oph de la Communauté d'agglomération Castres-Mazamet (81)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-09 | Avis de marché |
| 2023-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Numéro de référence: 2023-Achat Gaz
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles gazeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: patrimoine sa languedocienne
Adresse postale: 5 Place de la Pergola, Cs77711
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sa-patrimoine.com 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@sa-patrimoine.com 📧
Téléphone: +33 561362600 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-282948
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55080277100034
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Source: OJS 2023/S 092-282948 (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Numéro de référence: 2023-Achat Gaz
Brève description:
patrimoine Sa Languedocienne est désigné comme coordonnateur du groupement de commandes en charge de la procédure de passation de l'accord-cadre et des marchés subséquents.Membres du groupement de commandes :- patrimoine Sa Languedocienne (31)- oph de la Communauté d'agglomération Castres-Mazamet (81)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles gazeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: patrimoine sa languedocienne
Adresse postale: 5 Place de la Pergola, Cs77711
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sa-patrimoine.com 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@sa-patrimoine.com 📧
Téléphone: +33 561362600 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-282948
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents passé avec un maximum en volume de 130 Gwh
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55080277100034
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Source: OJS 2023/S 092-282948 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-570560
Se réfère à l'avis: 2023/S 092-282948
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Nom: engie
Adresse postale: 1 Pl Samuel De Champlain
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: electricite De France
Adresse postale: rue Claude Marie Perroud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: gaz De Bordeaux
Adresse postale: 6 Pl Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 183-570560 (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-570560
Se réfère à l'avis: 2023/S 092-282948
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents avec maximum fixé en quantité à 130 Gwh Pcs pour la durée totale de l'accord-cadre. Il prend effet le 01/01/2024 et se terminera le 31/12/2027
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Nom: engie
Adresse postale: 1 Pl Samuel De Champlain
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: electricite De France
Adresse postale: rue Claude Marie Perroud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: gaz De Bordeaux
Adresse postale: 6 Pl Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 183-570560 (2023-09-19)
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