Avis de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2023-05-A01
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de Gaz et services associés pour les points de livraison au profit de la S.T.A.D” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-276853
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R2162-10 du Code de la commande publique et donne lieu à la conclusion de...”
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R2162-10 du Code de la commande publique et donne lieu à la conclusion de marchés subséquents mono attributaire.L'accord cadre est conclu sans minimum et avec le volume maximum annuel suivant : 7 500 000 KWh.
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Source: OJS 2023/S 090-276853 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-07-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-443462
Se réfère à l'avis: 2023/S 090-276853
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Accord-cadre multi attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents”
Source: OJS 2023/S 139-443462 (2023-07-17)