2014-06-23Marché de prestations d'assurance (Commune du Creusot)
Le présent marché concerne des marchés de prestations d'assurance. Il comporte 4 lots :
— lot 1 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers,
— lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes,
— lot 3 : Flotte véhicules et risques annexes,
— lot 4 : Protection juridique,
— lot 5 : Protection Fonctionnelle
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2014-01-09Souscription de contrats d'assurances (Ville de La Chapelle-Saint-Mesmin)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix :
— du ou des intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
— de la (des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de La Chapelle-Saint-Mesmin.
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2013-09-16Assurance des risques statutaires du personnel (Commune de Somain)
La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance pour les risques statutaires du personnel. Le contrat a pour but de garantir à l'établissement contractant, le remboursement de tout ou partie des sommes à charge, en application des textes législatifs et réglementaires vis à vis des agents permanents titulaires ou stagiaires, en cas de décès, accident de travail ou maladie professionnelle, incapacité temporaire de travail. Il s'agit en particulier de la loi du 13 juillet …
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2013-09-09Consultation AO assurances MRL (MRL)
Consultation services d'assurances maison de retraite départementale de la Loire.
Elle fait l'objet de 4 lots :
Lot 1 : Assurance de responsabilité
Lot 2 : Assurance du patrimoine
Lot 3 : Assurance automobiles
Lot 4 : Assurance du personnel
la date limite de reception des offres est fixee au 16.10.2013 A 16:00.
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