Prestation de services d'assurances

«Centre hospitalier 3H Santé»

prestations d'assurances

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• «Centre hospitalier 3H Santé»

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-28	Avis de marché
2014-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:

lot no1 : assurance responsabilité civile (classification cpv 66516000-0)lot no2 : assurance protection fonctionnelle (classification cpv 66516000-0)lot no3 : assurance protection juridique (classification cpv 66513000-9)lot no4 : assurance automobile (classification cpv 66514110-0)lot no5 : assurance des dommages aux biens (classification cpv 66515000-3)lot no6 : assurance des risques statutaires du personnel affilié cnracl (classification cpv 66512000-2)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: «Centre hospitalier 3H Santé»
Adresse postale: 62 rue Poincaré
Code postal: 54480
Commune postale: Cirey-sur-Vezouze
Contact
Adresse Internet: http://hli-3hsante.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: economat@hli-3hsante.fr 📧
Téléphone: +33 383763140 📞
Fax: +33 383763137 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183150
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

la consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://hli-3hsante.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestations d'assurances
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assuance de la responsabilité civile
Brève description: Assuance de la responsabilité civile
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance protection fonctionnelle
Brève description: Assurance protection fonctionnelle
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique
Brève description: Assurance de la protection juridique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance de la flotte automobile
Brève description: Assurance de la flotte automobile
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Brève description: Assurance des dommages aux biens
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance des risques statutaires du personnel affilié cnracl
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel affilié cnracl
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

lot no1 : assurance responsabilité civile (classification cpv 66516000-0)

lot no2 : assurance protection fonctionnelle (classification cpv 66516000-0)

lot no3 : assurance protection juridique (classification cpv 66513000-9)

lot no4 : assurance automobile (classification cpv 66514110-0)

lot no5 : assurance des dommages aux biens (classification cpv 66515000-3)

lot no6 : assurance des risques statutaires du personnel affilié cnracl (classification cpv 66512000-2)

Numéro de référence: 1423--
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue Poincaré, 54480 Cirey-sur-Vezouze

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)

Situation économique et financière:

DC 2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: sans objet
Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la collectivité, mandat administratif dans les délais légaux (l'avis de la première échéance sera adressé en même temps que le contrat)

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles l310-1 et suivants et l511-1 et suivants du code des assurances

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://hli-3hsante.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Risk Partenaires
Adresse postale: Centre St-Michel, rue des Traits la Ville, BP 80048
Commune postale: Toul Cedex
Code postal: 54203
Point de contact: Edouard Lipp
Téléphone: +33 383632728 📞
Courrier électronique: edouard.lipp@riskpart.com 📧
Fax: +33 383630865 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1423--
Informations complémentaires

la consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://hli-3hsante.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 104-183150 (2014-05-28)

Avis d'attribution de marché (2014-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 952 125 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier 3H Santé

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-432628
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-183150
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 1423. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 105 B, annonce n° 350 du 3.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue Poincaré, 54450 Blamont.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Tarification (40)
3. Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Nom: Yvelin SA
Adresse postale: centre d'affaire Antipolis II 12J – CS 50819
Commune postale: Rennes Cedex 7
Code postal: 35708

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-25 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Édouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372

3️⃣
Nom: Breteuil Assurances Courtage
Adresse postale: 34 avenue de Gravelle
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220

4️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000

5️⃣
Nom: SARL Bourgery Sylvain
Adresse postale: 7 rue Girardet
Commune postale: Lunéville
Code postal: 54300

6️⃣
Nom: Gras Savoye Berger Simon
Adresse postale: centre commercial Saint-Jacques, BP 44109
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57041
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 38
Source: OJS 2014/S 245-432628 (2014-12-16)

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