Assurances flotte des véhicules
Ville de Lyon
Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-03 | Avis de marché |
| 2025-11-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances flotte des véhicules
Numéro de référence: A5DS10986
Brève description:
“Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1673176
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de l'accord cadre”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Période initiale à compter du 01/01/2026 ( ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2026, reconductible 3 fois un an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp- 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon - date et d'heure d'ouverture données à titre indicatif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-08 09:00:00 📅
Lieu:
“Dcp- 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon - date et d'heure d'ouverture données à titre indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1673176 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1673176 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 200 000 euro(s) Ht. En cas de groupement, la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1960AD7C-FDC1-8625-719B74F512885967
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1960AD8C-DA78-73E9-C6F57894CDDEB6A8
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635200 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-435677 (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances flotte des véhicules
Numéro de référence: A5DS10986
Brève description:
“Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1673176
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de l'accord cadre”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Période initiale à compter du 01/01/2026 ( ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2026, reconductible 3 fois un an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp- 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon - date et d'heure d'ouverture données à titre indicatif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-08 09:00:00 📅
Lieu:
“Dcp- 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon - date et d'heure d'ouverture données à titre indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1673176 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1673176 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 200 000 euro(s) Ht. En cas de groupement, la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1960AD7C-FDC1-8625-719B74F512885967
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1960AD8C-DA78-73E9-C6F57894CDDEB6A8
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635200 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-435677 (2025-07-03)
Avis d'attribution de marché (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Q7595a
Date de conclusion du contrat: 2025-11-26 📅
Titre: Assurances flotte des véhicules
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Axa france iard
Numéro d'enregistrement national: 1673176-1-0-1
Adresse postale: 313 Terrasse De L Arche
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.prodauto1sudest@axa.fr 📧
Téléphone: 0478651335 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 435677-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 852260D7-0119-B854-9873FA5904DB6E70
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
852260E7-E56B-F2B0-A889494A7FA8D853
Source: OJS 2025/S 230-792704 (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Q7595a
Date de conclusion du contrat: 2025-11-26 📅
Titre: Assurances flotte des véhicules
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Axa france iard
Numéro d'enregistrement national: 1673176-1-0-1
Adresse postale: 313 Terrasse De L Arche
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.prodauto1sudest@axa.fr 📧
Téléphone: 0478651335 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 435677-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 852260D7-0119-B854-9873FA5904DB6E70
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
852260E7-E56B-F2B0-A889494A7FA8D853
Source: OJS 2025/S 230-792704 (2025-11-26)
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