Prélèvements, analyses et réalisation des mesures de conformité réglementaires dans les domaines: Eau – Air – Compost - Bruit
Trivalis (85)
Trivalis assure l'exploitation d'unités de traitement de déchets ménagers et assimilés répartis sur l'ensemble du territoire : déchèteries, centres de transfert, centre de tri départemental, UVEOR, installations de stockage de déchets non dangereux et plateformes de compostage. Afin de vérifier que ces installations respectent la règlementation en matière d'impact sur l'environnement, Trivalis fait réaliser des prélèvements et des analyses dans les domaines de l'eau, de l'air, du compost et du bruit.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Apave Exploitation France
- • Art Acoustique
- • Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la vendée
- • LABORATOIRE LANAE
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-02 | Avis de marché |
| 2025-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation des mesures de conformité réglementaires dans les domaines: Eau – Air – Compost - Bruit
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 245 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation de mesures de conformités réglementaires dans le domaine des composts
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation de mesures de conformités réglementaires dans le domaine de l’eau
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation de mesures de conformités réglementaires dans le domaine de l’air
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation de mesures de conformités réglementaires dans le domaine du bruit
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Trivalis (85)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique CS 30605
Code postal: 85015
Commune postale: La Roche sur Yon Cedex
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@trivalis.fr 📧
Téléphone: +33 251451451 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.trivalis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso- BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
URL: http://www.economie.gouv.fr /files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-572853 (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation des mesures de conformité réglementaires dans les domaines: Eau – Air – Compost - Bruit
Numéro de référence:
2025-M310
Brève description:
Trivalis assure l'exploitation d'unités de traitement de déchets ménagers et assimilés répartis sur l'ensemble du territoire :
déchèteries, centres de transfert, centre de tri départemental, UVEOR, installations de stockage de déchets non dangereux et plateformes de compostage. Afin de vérifier que ces installations respectent la règlementation en matière d'impact sur l'environnement, Trivalis fait réaliser des prélèvements et des analyses dans les domaines de l'eau, de l'air, du compost et du bruit.
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Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 245 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2025-M310_L3
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation de mesures de conformités réglementaires dans le domaine des composts
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations attendues sont notamment les suivantes : - Le prélèvement d’échantillons de composts ; - La planification des prélèvements, les prélèvements d'échantillons, l'analyse des échantillons en laboratoire sous accréditation COFRAC et la restitution des résultats
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2025-M310_L1
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation de mesures de conformités réglementaires dans le domaine de l’eau
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations attendues sont les suivantes : - Planification des campagnes de prélèvements et d’analyses des échantillons - Réalisation des prélèvements sur les sites - Analyses en laboratoire - Transmission des résultats - Analyse des lixiviats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2025-M310_L2
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation de mesures de conformités réglementaires dans le domaine de l’air
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations attendues sont les suivantes : - Mesure de la conformité au rejet à l’atmosphère des unités de traitement de l’air des UVEOR Trivalandes et Trivalonne - Mesures de dispersion et rétro-dispersion par modélisation 2D ET 3D - Audit du système
de traitement d’air et de l’étanchéité des bâtiments - Etat olfactif avec intervention d’un jury de nez - Analyses de l’air par capteurs passifs -Intervention en urgence en cas d’impact sur l’environnement - Cartographie des émissions diffuses sur les ISD
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
2025-M310_L4
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation de mesures de conformités réglementaires dans le domaine du bruit
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations attendues sont les suivantes : - Planification des campagnes de mesures - Mesures - Transmission des résultats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Trivalis (85)
Numéro d'enregistrement national:
25850296200040
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique CS 30605
Code postal: 85015
Commune postale: La Roche sur Yon Cedex
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@trivalis.fr 📧
Téléphone: +33 251451451 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.trivalis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande et avec des montants maximum sur la durée du marché.
Les documents de la consultation (DC) sont téléchargeables sur le profil acheteur http://marches-securises.fr sous l'annonce TRIVALIS_85_20250623W2_01. Communication et échanges d’information exclusivement par voie électronique : voir article 3 du Règlement de Consultation (RC). Conditions de remise des propositions : voir article 8 du RC. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres : voir article 8-2 du RC.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso- BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
URL: http://www.economie.gouv.fr /files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)
- Référé contractuel (CJA, art.L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-572853 (2025-09-02)
Avis d'attribution de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation des mesures de conformité réglementaires dans les domaines de l'eau, de l'air, des composts et du bruit
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 245 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 415 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 450 364 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 364 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la vendee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rond-Point George Duval
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: labo@vendee.fr 📧
Téléphone: +33 228857979 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 326 292 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 326 292 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave exploitation france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue de la Johardière
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: lem.centre.ouest@apave.com 📧
Téléphone: +33 240388000 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 265 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 102 652 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 102 652 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire lanae
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Samuel Champlain ZI Chez de Baie
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: service-clients@laboratoire-lanae.fr 📧
Téléphone: +33 546434545 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 167 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 167 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Art acoustique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1A impasse du Percheron
Code postal: 95380
Commune postale: Louvres
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: info@art-acoustique.com 📧
Téléphone: +33 188329635 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 248-860364 (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements, analyses et réalisation des mesures de conformité réglementaires dans les domaines de l'eau, de l'air, des composts et du bruit
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 245 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 415 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Les prestations attendues sont les suivantes :…
… Planification des campagnes de prélèvements et d’analyses des échantillons, réalisation des prélèvements sur les sites, analyses en laboratoire, transmission des résultats, analyse des lixiviats
… Mesure de la conformité au rejet à l’atmosphère des unités de traitement de l’air des UVEOR Trivalandes et Trivalonne, mesures de dispersion et rétro-dispersion par modélisation 2D et 3D, audit du système de traitement d’air et de l’étanchéité des bâtiments, état olfactif avec intervention d’un jury de nez, analyses de l’air par capteurs passifs, intervention en urgence en cas d’impact sur l’environnement, cartographie des émissions diffuses sur les ISD
Les prestations attendues sont notamment les suivantes : Prélèvement d’échantillons de composts, planification des prélèvements, prélèvements d'échantillons, analyse des échantillons en laboratoire sous accréditation COFRAC et restitution des résultats
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Les prestations attendues sont les suivantes : Planification des campagnes de mesures, mesures et transmission des résultats
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-M310_L1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 450 364 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 364 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025-M310_L1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la vendee
Numéro d'enregistrement national:
22850001300765
Adresse postale: Rond-Point George Duval
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: labo@vendee.fr 📧
Téléphone: +33 228857979 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 326 292 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 326 292 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025-M310_L2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave exploitation france
Numéro d'enregistrement national:
90386961800715
Adresse postale: 5 rue de la Johardière
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: lem.centre.ouest@apave.com 📧
Téléphone: +33 240388000 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 265 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 102 652 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 102 652 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025-M310_L3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire lanae
Numéro d'enregistrement national:
88531255300021
Adresse postale: 1 rue Samuel Champlain ZI Chez de Baie
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: service-clients@laboratoire-lanae.fr 📧
Téléphone: +33 546434545 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 167 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 167 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025-M310_L4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Art acoustique
Numéro d'enregistrement national:
83345449900033
Adresse postale: 1A impasse du Percheron
Code postal: 95380
Commune postale: Louvres
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: info@art-acoustique.com 📧
Téléphone: +33 188329635 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, le montant maximum et le montant estimé s'entendent sur la durée totale de l'accord-cadre. Les marchés ont été conclus, c'est-à-dire signés, et notifiés le 22 décembre 2025. Le titulaire du lot 1 a déclaré la société INOVALYS en sous-traitant pour la réalisation de certaines analyses. Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, les marchés peuvent être consultés gratuitement au siège de Trivalis situé 31 rue de l'atlantique à La Roche-sur-Yon (85015), la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut être remise ou adressée par voie postale moyennant une participation du demandeur de 0,15 euros par copie au format A4 et 0,30 euros par copie au format A3 et frais réels pour affranchissement.
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