POEC Formation aux métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)
OPCO 2i - Direction Appui aux branches et action prospective
Le marché porte sur les prestations détaillées dans le CCTP, à savoir : Préparation Opérationnelle à l'Emploi (POE) Collective métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)
Date limiteDeadline 2026-07-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: POEC Formation aux métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 578 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 23 rue Balzac
Code postal: 75008
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier d'opérateur en usinage - AIN (01)
Valeur estimée hors TVA: 272 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier d'opérateur en usinage - AIN (01)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - ARDECHE (07) / DROME (26)
Valeur estimée hors TVA: 364 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - ARDECHE (07) / DROME (26)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - ISERE (38)
Valeur estimée hors TVA: 268 800 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - ISERE (38)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - LOIRE (42)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - LOIRE (42)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de Soudeur Industriel - LOIRE (42)
Description du marché: Formation au métier de Soudeur Industriel - LOIRE (42)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de Chaudronnier - SAVOIE (73)
Valeur estimée hors TVA: 365 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier de Chaudronnier - SAVOIE (73)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier de tuyauteur industriel - ISERE (38)
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier de tuyauteur industriel - ISERE (38)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - RHONE (69)
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation au métier d'opérateur en usinage - ARDECHE (07) / DROME (26)
Description du marché: Formation au métier d'opérateur en usinage - ARDECHE (07) / DROME (26)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 183 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-01 14:00:00 📅
Lieu: Paris
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPCO 2i - Direction Appui aux branches et action prospective
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 Rue Balzac
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERHAEGHE Stéphanie
Courrier électronique: marchespublics@opco2i.fr 📧
Téléphone: 0140542273 📞
URL: https://www.opco2i.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833177 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833177 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service civil
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 111-400629 (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: POEC Formation aux métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)
Numéro de référence:
2026-52
Brève description:
Le marché porte sur les prestations détaillées dans le CCTP, à savoir : Préparation Opérationnelle à l'Emploi (POE) Collective métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 578 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle
📦
Adresse postale: 23 rue Balzac
Code postal: 75008
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description du marché:
Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France
Description du marché:
Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Description du marché:
Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Description du marché:
Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Description du marché:
Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description du marché:
Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Description du marché:
Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description du marché:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France
Description du marché:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Description du marché:
Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire
Description du marché:
Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Formation au métier d'opérateur en usinage - AIN (01)
Valeur estimée hors TVA: 272 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier d'opérateur en usinage - AIN (01)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - ARDECHE (07) / DROME (26)
Valeur estimée hors TVA: 364 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - ARDECHE (07) / DROME (26)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - ISERE (38)
Valeur estimée hors TVA: 268 800 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - ISERE (38)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - LOIRE (42)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - LOIRE (42)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Formation au métier de Soudeur Industriel - LOIRE (42)
Description du marché: Formation au métier de Soudeur Industriel - LOIRE (42)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Formation au métier de Chaudronnier - SAVOIE (73)
Valeur estimée hors TVA: 365 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier de Chaudronnier - SAVOIE (73)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Formation au métier de tuyauteur industriel - ISERE (38)
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: Formation au métier de tuyauteur industriel - ISERE (38)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - RHONE (69)
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - RHONE (69)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Formation au métier d'opérateur en usinage - ARDECHE (07) / DROME (26)
Description du marché: Formation au métier d'opérateur en usinage - ARDECHE (07) / DROME (26)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 183 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-01 14:00:00 📅
Lieu: Paris
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPCO 2i - Direction Appui aux branches et action prospective
Numéro d'enregistrement national:
72783
Adresse postale: 23 Rue Balzac
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERHAEGHE Stéphanie
Courrier électronique: marchespublics@opco2i.fr 📧
Téléphone: 0140542273 📞
URL: https://www.opco2i.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1833177 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1833177 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations dans les conditions définies au règlement de consultation.
- Procédure adaptée ouverte en vertu de l'article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques : 80530000-8 Services de formation professionnelle
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Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
C37BCF70-BA0A-11C1-EA263503885EE1C2
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service civil
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de
procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 111-400629 (2026-06-09)
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