Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: -1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 71 26 34 📞
URL: https://www.eaurmc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979313&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979313&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribinal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-292026 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Numéro de référence:
2026-02
Brève description:
Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Afficher plus
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026-02
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: -1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d'enregistrement national:
18690155900069
Département: 69
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 71 26 34 📞
URL: https://www.eaurmc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979313&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979313&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribinal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-292026 (2026-04-27)
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