Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
| 2026-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: -1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 71 26 34 📞
URL: https://www.eaurmc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979313&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979313&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribinal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-292026 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Numéro de référence:
2026-02
Brève description:
Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Afficher plus
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026-02
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: -1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d'enregistrement national:
18690155900069
Département: 69
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 71 26 34 📞
URL: https://www.eaurmc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979313&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979313&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribinal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: 69
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-292026 (2026-04-27)
Avis d'attribution de marché (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiquesLot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 59 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 135 000 EUR 💰
Description
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Code postal: 69007
Ville: LYON 07
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Performance environnementale
Description
Adresse postale: 2-4 allée de Lodz
Procédure
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 59 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave exploitation france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lem.centre-est@apave.com 📧
Téléphone: 0472325252 📞
URL: https://france.apave.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau rmc
Commune postale: LYON 7
Téléphone: 0472712600 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Commune postale: LYON 3
Courrier électronique: greffe-ta.lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 143-519465 (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiquesLot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Brève description:
Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques
Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): 59 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 135 000 EUR 💰
Description
Titre: Réalisation de mesures de pollution et de contrôles métrologiques Lot 7 : Réalisation de campagnes générales de mesures des pollutions (MESURE-I) sur les départements 01, 21, 25, 39, 42, 52, 69, 70, 71, 74, 88 et 90 (réalisation conjointe de CDA‐P et de CDA‐I)
Code postal: 69007
Ville: LYON 07
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Performance environnementale
Description
Adresse postale: 2-4 allée de Lodz
Procédure
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-02
Date de conclusion du contrat: 2026-07-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 59 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026-02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave exploitation france
Numéro d'enregistrement national:
90386961801895
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lem.centre-est@apave.com 📧
Téléphone: 0472325252 📞
URL: https://france.apave.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau rmc
Commune postale: LYON 7
Téléphone: 0472712600 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Commune postale: LYON 3
Courrier électronique: greffe-ta.lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 143-519465 (2026-07-27)
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