e23_1659_Vg

CHU Lyon

prestations de contrôle qualite sur les installations emettant des rayonnements ionisants prestations de verification initiale (vi) et de renouvellement de verification initiale (rvi) sur les installations emettant des rayonnements ionisants

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-15 Avis de marché
2024-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance et de contrôle
Numéro de référence: E23_1659_VG
Brève description:
prestations de contrôle qualite sur les installations emettant des rayonnements ionisants prestations de verification initiale (vi) et de renouvellement de verification initiale (rvi) sur les installations emettant des rayonnements ionisants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de surveillance et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm2@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2443346&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771900
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
le présent avis est rédigé en langue française.les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 217 472 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghc,Ghe)
Numéro du lot: 1
Brève description:
contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghc,Ghe)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghs,Ghn,Renée Sabran, Vienne,Givors)
Numéro du lot: 2
Brève description:
contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (Ghs,Ghn,Renée Sabran, Vienne,Givors)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de CQI des installations de radiodiagnostic INTERVENTIONNEL
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de CQI des installations de radiodiagnostic INTERVENTIONNEL
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de CQE portant sur les équipements de radiothérapie
Numéro du lot: 4
Brève description: prestations de CQE portant sur les équipements de radiothérapie
Valeur estimée hors TVA: 36 800 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de CQE portant sur les équipements de médecine nucléaire (GHE et Ghs)
Numéro du lot: 5
Brève description:
prestations de CQE portant sur les équipements de médecine nucléaire (GHE et Ghs)
Valeur estimée hors TVA: 7 336 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en imagerie et au bloc operatoire
Numéro du lot: 6
Brève description:
prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en imagerie et au bloc operatoire
Valeur estimée hors TVA: 26 668 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en médecine nucléaire et radiothérapie / curiethérapies
Numéro du lot: 7
Brève description:
prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en médecine nucléaire et radiothérapie / curiethérapies
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
métropole Lyonnaise
métropole lyonnaise, Hyères, Vienne, Givors
métropole lyonnaise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des rapports
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: hospices Civils de Lyon - etablissement support du GHT Val Rhône Centre - direction des Achats
Adresse postale: 45, rue Villon - cs 48283
Pays: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
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Source: OJS 2023/S 245-771900 (2023-12-15)
Avis d'attribution de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de contrôle qualite sur les installations emettant des rayonnements ionisants prestations de verification initiale (vi) et de renouvellement de verification initiale (rvi) sur les installations emettant des rayonnements ionisants
Numéro de référence: E23_1659_VG
Brève description:
PRESTATIONS DE CONTRÔLE QUALITE SUR LES INSTALLATIONS EMETTANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS PRESTATIONS DE VERIFICATION INITIALE (VI) ET DE RENOUVELLEMENT DE VERIFICATION INITIALE (RVI) SUR LES INSTALLATIONS EMETTANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 217 472 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (GHC,GHE)
Description du marché:
Contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (GHC,GHE)
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-06 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Qualité des rapports 20%
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur Délais 40%
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur RSE 10%
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Prestations de CQE portant sur les équipements de radiothérapie
Description du marché: Prestations de CQE portant sur les équipements de radiothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en imagerie et au bloc operatoire
Description du marché:
Prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en imagerie et au bloc operatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Prestations de CQE portant sur les équipements de médecine nucléaire (GHE et GHS)
Description du marché:
Prestations de CQE portant sur les équipements de médecine nucléaire (GHE et GHS)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Prestations de CQI des installations de radiodiagnostic INTERVENTIONNEL
Description du marché: Prestations de CQI des installations de radiodiagnostic INTERVENTIONNEL
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des délais 40%
Valeur de Qualité des rapports 20%
Qualité RSE 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en médecine nucléaire et radiothérapie / curiethérapies
Description du marché:
Prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en médecine nucléaire et radiothérapie / curiethérapies
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Qualité Délais 40%
Valeur RSE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (GHS,GHN,Renée Sabran, Vienne,Givors)
Description du marché:
Contrôles Qualité Externes ne dépendant pas de la Médecine Nucléaire ou de la radiothérapie (GHS,GHN,Renée Sabran, Vienne,Givors)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 2024-7035
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Titre: LOT 3 Prestations de CQI des installations de radiodiagnostic INTERVENTIONNEL LOT 5 Prestations de CQE portant sur les équipements de médecine nucléaire (GHE et GHS) LOT 6 Prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale (rvi) en imagerie et au bloc operatoire LOT 7 Prestations de vérification initiale (vi) et de renouvellement de la vérification initiale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 800 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Clarmax medical
Numéro d'enregistrement national: 54008442300024
Adresse postale: 62 Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jogellon@clarmaxmedical.com 📧
Téléphone: 0616993065 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave exploitation france
Numéro d'enregistrement national: 90386961800012
Adresse postale: 6 Rue du Général Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: commercial.lyonrivedroite@apave.com 📧
Téléphone: 0472325252 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 668 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE LOT 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau veritas medical services
Numéro d'enregistrement national: 42235598200055
Adresse postale: 30 AVENUE GUSTAVE EIFFEL
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: kareen.arnold@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 0556577535 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE LOT 6

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE LOT 1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 336 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE LOT 5

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE LOT 3

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon- GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Adresse postale: 45, rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm2@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.talyon@juridm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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Source: OJS 2024/S 064-190173 (2024-03-27)