Transport de personnes polyhandicapées accueillies en institut médico-éducatif
Association des paralyses de France
Transport de personnes polyhandicapées(en collectif ou en individuel) de leur domicile à l'institut médico-éducatif du Châtelet-en-Brie (Seine et Marne).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adiate
- • Moby et Handy
- • Taxi Canat
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-23 | Avis de marché |
| 2011-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralyses de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302988
Numéro JO-S: 185
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 💰
600 000,00 💰
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Châtelet-en-Brie (Seine et Marne).
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. tarifs proposés (60)
2. appréciation qualitative, évaluation du service rendu (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut médico-éducatif HANDAS "Le Châtelet-en-Brie"
Adresse postale: 4 rue des Petits Champs
Commune postale: Le Châtelet-en-Brie
Code postal: 77820
Contact
Point de contact: direction des référencements achats grands comptes
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-02 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TRANSPORTCHATELETBRIESEPT2011
Informations complémentaires
Marché renouvelable
01/09/2014
Source: OJS 2011/S 185-302988 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralyses de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302988
Numéro JO-S: 185
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 💰
600 000,00 💰
Brève description:
Transport de personnes polyhandicapées(en collectif ou en individuel) de leur domicile à l'institut médico-éducatif du Châtelet-en-Brie (Seine et Marne).
Numéro de référence: TRANSPORTCHATELETBRIESEPT2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Châtelet-en-Brie (Seine et Marne).
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. tarifs proposés (60)
2. appréciation qualitative, évaluation du service rendu (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut médico-éducatif HANDAS "Le Châtelet-en-Brie"
Adresse postale: 4 rue des Petits Champs
Commune postale: Le Châtelet-en-Brie
Code postal: 77820
Contact
Point de contact: direction des référencements achats grands comptes
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-02 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TRANSPORTCHATELETBRIESEPT2011
Informations complémentaires
Marché renouvelable
01/09/2014
Source: OJS 2011/S 185-302988 (2011-09-23)
Avis d'attribution de marché (2011-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 180,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-400837
Se réfère à l'avis: 2011/S 185-302988
Numéro JO-S: 247
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Adiate
Adresse postale: 27 allée des Bergeries
Commune postale: Draveil
Code postal: 91210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Moby et Handy
Adresse postale: 5 avenue Descartes
Commune postale: Ozoir La Ferriere
Code postal: 77330
3️⃣
Nom: Taxi Canat
Adresse postale: 60 ter Rue Grande
Commune postale: Chatenay-sur-Seine
Code postal: 77126
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut médico-éducatif Handas
Adresse postale: 4rue des petits champs
Commune postale: Le Chatelet-en-Brie
Source: OJS 2011/S 247-400837 (2011-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 180,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-400837
Se réfère à l'avis: 2011/S 185-302988
Numéro JO-S: 247
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Adiate
Adresse postale: 27 allée des Bergeries
Commune postale: Draveil
Code postal: 91210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Moby et Handy
Adresse postale: 5 avenue Descartes
Commune postale: Ozoir La Ferriere
Code postal: 77330
3️⃣
Nom: Taxi Canat
Adresse postale: 60 ter Rue Grande
Commune postale: Chatenay-sur-Seine
Code postal: 77126
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut médico-éducatif Handas
Adresse postale: 4rue des petits champs
Commune postale: Le Chatelet-en-Brie
Source: OJS 2011/S 247-400837 (2011-12-21)
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