Réseau départemental des transports publics. Services de transport des élèves et étudiants handicapes

Conseil général du Var

La consultation concerne l'exécution du ou des service(s) régulier(s) public(s) routier(s) créé(s) pour assurer, à titre principal ou exclusivement, à l'attention des élèves et étudiants handicapés, la desserte d'établissements d'enseignement scolaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adiate
• Collectibus
• GRPMT Provence TPMR méditerranéenne de voyageurs
• GRPMT var est déplacement Ulysse
• Jl international

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-12	Avis de marché
2014-08-11	Avis d'attribution de marché
2014-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:

le ou les service(s) composant les lots concernent un nombre limité d'élèves ou étudiants handicapés et sont effectués au moyen de véhicules de petite ou moyenne capacité pouvant le cas échéant être spécifiquement adaptés au transport d'un ou plusieurs élèves ou étudiants handicapés en fauteuil

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83078
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-12 📅
Date limite de soumission: 2014-04-23 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-088672
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 40.iii.2°, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Marché à bons de commande criteres d'attributions : Valeur technique : pondérée à 30% c'est à dire notée sur 30 points jugée à partir du mémoire technique présenté par le candidat. Chacun des éléments de la valeur technique décrit ci-dessous sera analysé pour être noté. La notation des candidats sur la valeur technique, se fera en application du barème de notation suivant : - organisation et moyens affectés à la gestion quotidienne du marché et procédures mises en place : notation de 0 à 3 points, coefficient 4 donc 12 points maximum, insuffisant : 0 passable : 1 moyen : 2 bon : 3 la notation de ce sous critère sera fonction de la réponse globale apportée à l'ensemble des éléments figurant dans le mémoire technique. - Capacité de l'entreprise à s'adapter aux évolutions du marché : notation de 0 à 3 points, coefficient 4 donc 12 points maximum, insuffisant : 0 passable : 1 moyen : 2 bon : 3 ce sous critère sera apprécié au regard des éléments demandés dans le mémoire technique et de la réponse apportée par l'entreprise. - Gestion des perturbations autres que les perturbations sociales : notation de 0 à 3 points, coefficient 2 donc 6 points maximum, insuffisant : 0 passable : 1 moyen : 2 bon : 3 ce sous critère sera apprécié au regard des éléments demandés dans le mémoire technique et de la réponse apportée par l'entreprise. Durée du marché : cf. Renseignements Complémentaires Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs "Contrats cadres" au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclus avec un ou plusieurs opérateurs économiques, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. - les lots 1 / 2 / 20 et 21 sont passés pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois soit une durée maximale de 3 ans à compter de la date de notification pour des services mis en oeuvre dès la rentrée scolaire 2014/2015. Ils sont renouvelables par tacite reconduction deux mois avant leur terme. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31 juillet 2017. - les lots 3 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9 / 10 / 11 / 12 / 13 / 14 / 15 / 16 / 17 / 18 / 19 / 22 / 23 / 24 / 25 et 26 sont passés, pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans à compter de la date de notification pour des services mis en oeuvre dès la rentrée scolaire 2014/2015. Ils sont renouvelables par tacite reconduction deux mois avant leur terme. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31.7.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2014.

Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 40.iii.2°, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.

Marché à bons de commande

criteres d'attributions : Valeur technique : pondérée à 30% c'est à dire notée sur 30 points jugée à partir du mémoire technique présenté par le candidat.

Chacun des éléments de la valeur technique décrit ci-dessous sera analysé pour être noté. La notation des candidats sur la valeur technique, se fera en application du barème de notation suivant :

- organisation et moyens affectés à la gestion quotidienne du marché et procédures mises en place :

notation de 0 à 3 points, coefficient 4 donc 12 points maximum,

insuffisant : 0

passable : 1

moyen : 2

bon : 3

la notation de ce sous critère sera fonction de la réponse globale apportée à l'ensemble des éléments figurant dans le mémoire technique.

- Capacité de l'entreprise à s'adapter aux évolutions du marché :

notation de 0 à 3 points, coefficient 4 donc 12 points maximum,

insuffisant : 0

passable : 1

moyen : 2

bon : 3

ce sous critère sera apprécié au regard des éléments demandés dans le mémoire technique et de la réponse apportée par l'entreprise.

- Gestion des perturbations autres que les perturbations sociales :

notation de 0 à 3 points, coefficient 2 donc 6 points maximum,

insuffisant : 0

passable : 1

moyen : 2

bon : 3

ce sous critère sera apprécié au regard des éléments demandés dans le mémoire technique et de la réponse apportée par l'entreprise.

Durée du marché : cf. Renseignements Complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs "Contrats cadres" au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclus avec un ou plusieurs opérateurs économiques, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.

- les lots 1 / 2 / 20 et 21 sont passés pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois soit une durée maximale de 3 ans à compter de la date de notification pour des services mis en oeuvre dès la rentrée scolaire 2014/2015. Ils sont renouvelables par tacite reconduction deux mois avant leur terme. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31 juillet 2017.

- les lots 3 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9 / 10 / 11 / 12 / 13 / 14 / 15 / 16 / 17 / 18 / 19 / 22 / 23 / 24 / 25 et 26 sont passés, pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans à compter de la date de notification pour des services mis en oeuvre dès la rentrée scolaire 2014/2015.

Ils sont renouvelables par tacite reconduction deux mois avant leur terme. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31.7.2018.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAiguines - Artignosc-sur-Verdon - Artigues - Aups - Baudinard-sur-Verdon - Bauduen - Fox Amphoux - Ginasservis - La Verdiere - Les Salles-sur-Verdon - Moissac-Bellevue - Montmeyan - Regusse - Rians - Salernes - Sillans-la-Cascade - Saint-Julien-le-Montagnier - Tourtour - Verignon - Villecroze - Vinon Sur VerdonVers etablissements de : Vidauban - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Draguignan - Figanieres - Comps-sur-Arturby

Transports d'élèves et étudiants handicapés

Aiguines - Artignosc-sur-Verdon - Artigues - Aups - Baudinard-sur-Verdon - Bauduen - Fox Amphoux - Ginasservis - La Verdiere - Les Salles-sur-Verdon - Moissac-Bellevue - Montmeyan - Regusse - Rians - Salernes - Sillans-la-Cascade - Saint-Julien-le-Montagnier - Tourtour - Verignon - Villecroze - Vinon Sur Verdon

Vers etablissements de : Vidauban - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Draguignan - Figanieres - Comps-sur-Arturby

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont…

… indicatives.Nombres d'élèves : 2Total de Km annuels : 26 224,00Nombre de véhicules affectés : 2

… indicatives.

Nombres d'élèves : 2

Total de Km annuels : 26 224,00

Nombre de véhicules affectés : 2

Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAiguines - Artignosc-sur-Verdon - Artigues - Aups - Baudinard-sur-Verdon - Bauduen - Fox Amphoux - Ginasservis - La Verdiere - Les Salles-sur-Verdon - Moissac Bellevue - Montmeyan - Regusse - Rians - Salernes - Sillans-la-Cascade - Saint-Julien-le-Montagnier - Tourtour - Verignon - Villecroze - Vinon-sur-VerdonVers etablissements de : Ollioules - Six-Fours-Les-Plages - La Seyne-sur-Mer - Toulon - La Valette-du-Var - Cuers - La Garde - La Crau - Hyeres - Le Pradet - La Londe

Aiguines - Artignosc-sur-Verdon - Artigues - Aups - Baudinard-sur-Verdon - Bauduen - Fox Amphoux - Ginasservis - La Verdiere - Les Salles-sur-Verdon - Moissac Bellevue - Montmeyan - Regusse - Rians - Salernes - Sillans-la-Cascade - Saint-Julien-le-Montagnier - Tourtour - Verignon - Villecroze - Vinon-sur-Verdon

Vers etablissements de : Ollioules - Six-Fours-Les-Plages - La Seyne-sur-Mer - Toulon - La Valette-du-Var - Cuers - La Garde - La Crau - Hyeres - Le Pradet - La Londe

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 1Total de Km annuels : 32 032,00Nombre de véhicules affectés : 1

Nombres d'élèves : 1

Total de Km annuels : 32 032,00

Nombre de véhicules affectés : 1

Numéro du lot: 3
Brève description:

Vers etablissements de : Lorgues et Draguignan

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 33Total de Km annuels : 71 664,00Nombre de véhicules affectés : 9

Nombres d'élèves : 33

Total de Km annuels : 71 664,00

Nombre de véhicules affectés : 9

Numéro du lot: 4
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAmpus - Bargeme - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps-sur-Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque-Esclapon - Le Bourguet - Le Muy - Les Arcs - Lorgues - Montferrat - Taradeau - Trans-en-Provence - Trigance - VidaubanVers etablissements de : Taradeau - La Motte - Trans-en-Provence - Flayosc - Callas - Figanieres - Claviers - Chateaudouble - Ampus - Montferrat - Bargemon - Comps-sur-Arturby - Trigance - La Bastide - Vidauban - Les Arcs - Le Muy

Vers etablissements de : Taradeau - La Motte - Trans-en-Provence - Flayosc - Callas - Figanieres - Claviers - Chateaudouble - Ampus - Montferrat - Bargemon - Comps-sur-Arturby - Trigance - La Bastide - Vidauban - Les Arcs - Le Muy

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 26Total de Km annuels : 75 152.00Nombre de véhicules affectés : 7

Nombres d'élèves : 26

Total de Km annuels : 75 152.00

Nombre de véhicules affectés : 7

Numéro du lot: 5
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAmpus - Bargeme - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps-sur-Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Le Muy - Les Arcs - Lorgues - Montferrat - Taradeau - Trans En Provence - Trigance - VidaubanVers etablissements de : Brignoles - Barjols - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume - Gareoult

Vers etablissements de : Brignoles - Barjols - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume - Gareoult

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 1Total de Km annuels : 17 600,00Nombre de véhicules affectés : 1

Total de Km annuels : 17 600,00

Numéro du lot: 6
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAmpus - Bargeme - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps-sur-Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Le Muy - Les Arcs - Lorgues - Montferrat - Taradeau - Trans En Provence - Trigance - Vidauban vers etablissements de : Le Thoronet - Le Luc - Le Cannet-des-Maures - Flassans-sur-Issole - Gonfaron - Pignans - Besse-sur-Issole - Carnoules - Puget Ville

Ampus - Bargeme - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps-sur-Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Le Muy - Les Arcs - Lorgues - Montferrat - Taradeau - Trans En Provence - Trigance - Vidauban vers etablissements de : Le Thoronet - Le Luc - Le Cannet-des-Maures - Flassans-sur-Issole - Gonfaron - Pignans - Besse-sur-Issole - Carnoules - Puget Ville

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 4Total de Km annuels : 5 280,00Nombre de véhicules affectés : 1

Nombres d'élèves : 4

Total de Km annuels : 5 280,00

Numéro du lot: 7
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAmpus - Bargeme - Bagnols-en-Foret - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps Sur Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - Frejus - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Les Adrets-de-l'Esterel - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Montferrat - Puget -sur-Argens - Roquebrune-sur-Argens - Saint-Raphael - Taradeau - Trans-en-Provence - Trigance - VidaubanversEcoles primaires et maternelles de Roquebrune-sur-Argens - Puget Sur Argens - Bagnols En Foret - Les Adrets-de-l'Esterel - Frejus

Ampus - Bargeme - Bagnols-en-Foret - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps Sur Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - Frejus - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Les Adrets-de-l'Esterel - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Montferrat - Puget -sur-Argens - Roquebrune-sur-Argens - Saint-Raphael - Taradeau - Trans-en-Provence - Trigance - Vidaubanvers

Ecoles primaires et maternelles de Roquebrune-sur-Argens - Puget Sur Argens - Bagnols En Foret - Les Adrets-de-l'Esterel - Frejus

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 17Total de Km annuels : 43 472,00Nombre de véhicules affectés : 4

Nombres d'élèves : 17

Total de Km annuels : 43 472,00

Nombre de véhicules affectés : 4

Numéro du lot: 8
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAmpus - Bargeme - Bagnols-en-Foret - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps Sur Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - Frejus - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Les Adrets-de-l'Esterel - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Montferrat - Puget-sur-Argens - Roquebrune-sur-Argens -Saint-Raphael - Taradeau - Trans-en-Provence - Trigance - VidaubanVers etablissements enseignement secondaire et enseignement superieur de Roquebrune-sur-Argens - Puget-sur-Argens - Frejus

Ampus - Bargeme - Bagnols-en-Foret - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps Sur Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - Frejus - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Les Adrets-de-l'Esterel - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Montferrat - Puget-sur-Argens - Roquebrune-sur-Argens -Saint-Raphael - Taradeau - Trans-en-Provence - Trigance - Vidauban

Vers etablissements enseignement secondaire et enseignement superieur de Roquebrune-sur-Argens - Puget-sur-Argens - Frejus

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 16Total de Km annuels : 48 048,00Nombre de véhicules affectés : 5

Nombres d'élèves : 16

Total de Km annuels : 48 048,00

Nombre de véhicules affectés : 5

Numéro du lot: 9
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAmpus - Bargeme - Bagnols En Foret - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps Sur Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - Frejus - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Les Adrets De L'esterel - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Montferrat - Puget Sur Argens - Roquebrune Sur Argens -St Raphael - Taradeau - Trans En Provence - Trigance - VidaubanVers etablissements de St Raphael

Ampus - Bargeme - Bagnols En Foret - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps Sur Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - Frejus - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Les Adrets De L'esterel - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Montferrat - Puget Sur Argens - Roquebrune Sur Argens -St Raphael - Taradeau - Trans En Provence - Trigance - Vidauban

Vers etablissements de St Raphael

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 8Total de Km annuels : 9 328,00Nombre de véhicules affectés : 2

Nombres d'élèves : 8

Total de Km annuels : 9 328,00

Numéro du lot: 10
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésAmpus - Bargeme - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps Sur Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Le Muy - Les Arcs - Lorgues - Montferrat - Taradeau - Trans En Provence - Trigance - Vidauban - Roquebrune Sur Argens - Puget Sur Argens - Bagnols En Foret - Les Adrets De L'esterel - Frejus - St Raphael - Le Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget Ville - Mons - Seillans - Fayence - St Paul En Foret - Tourettes - Callian - Tanneron - MontaurouxVers etablissements de : St Cyr Sur Mer - Ollioules - Six Fours Les Plages - La Seyne Sur Mer - Toulon - La Valette Du Var - La Garde - La Crau - Hyeres - Le Pradet - Cuers - La Londe

Ampus - Bargeme - Bargemon - Brenon - Callas - Chateaudouble - Chateauvieux - Claviers - Comps Sur Arturby - Draguignan - Figanieres - Flayosc - La Bastide - La Martre - La Motte - La Roque Esclapon - Le Bourguet - Le Muy - Les Arcs - Lorgues - Montferrat - Taradeau - Trans En Provence - Trigance - Vidauban - Roquebrune Sur Argens - Puget Sur Argens - Bagnols En Foret - Les Adrets De L'esterel - Frejus - St Raphael - Le Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget Ville - Mons - Seillans - Fayence - St Paul En Foret - Tourettes - Callian - Tanneron - Montauroux

Vers etablissements de : St Cyr Sur Mer - Ollioules - Six Fours Les Plages - La Seyne Sur Mer - Toulon - La Valette Du Var - La Garde - La Crau - Hyeres - Le Pradet - Cuers - La Londe

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 5Total de Km annuels : 85 888,00Nombre de véhicules affectés : 3

Nombres d'élèves : 5

Total de Km annuels : 85 888,00

Nombre de véhicules affectés : 3

Numéro du lot: 11
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésPlan d'Aups - Saint-Zacharie - Nans-les-Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Sainte-Anastasie-sur-Issole - Camps-la-Source - Brignoles - Vins-sur-Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort-sur-Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - Saint-Antonin-du-Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - Saint-Martin-de-Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source d'Argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - Saint-Maximin-la-Sainte-BaumeVers etablissements des departements des Alpes de Haute Provence et des Bouches du Rhône

Plan d'Aups - Saint-Zacharie - Nans-les-Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Sainte-Anastasie-sur-Issole - Camps-la-Source - Brignoles - Vins-sur-Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort-sur-Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - Saint-Antonin-du-Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - Saint-Martin-de-Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source d'Argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Vers etablissements des departements des Alpes de Haute Provence et des Bouches du Rhône

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 7Total de Km annuels : 44 352,00Nombre de véhicules affectés : 3

Nombres d'élèves : 7

Total de Km annuels : 44 352,00

Numéro du lot: 12
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésPlan d'Aups - Saint-Zacharie - Nans-les-Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Sainte-Anastasie-sur-Issole - Camps-la-Source - Brignoles - Vins-sur-Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort-sur-Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - Saint-Antonin-du-Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - Saint-Martin-de-Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source d'Argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - Saint-Maximin-la-Sainte-BaumeVers etablissements de : Vidauban - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Draguignan - Figanieres

Vers etablissements de : Vidauban - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Draguignan - Figanieres

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 3Total de Km annuels : 32 560,00Nombre de véhicules affectés : 1

Nombres d'élèves : 3

Total de Km annuels : 32 560,00

Numéro du lot: 13
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésPlan D'aups - St Zacharie - Nans Les Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Ste Anastasie Sur Issole - Camps La Source - Brignoles - Vins Sur Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort-sur-Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - St Martin De Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source D'argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - St Maximin La Ste BaumePlan d'Aups - Saint-Zacharie - Nans-les-Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Sainte-Anastasie-sur-Issole - Camps-la-Source - Brignoles - Vins-sur-Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort-sur-Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - Saint-Antonin-du-Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - Saint-Martin-de-Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source d'Argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - Saint-Maximin-la-Sainte-Baumevers etablissements de St Maximin La Ste Baume

vers etablissements de St Maximin La Ste Baume

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 13Total de Km annuels : 51 920.00Nombre de véhicules affectés : 6

Nombres d'élèves : 13

Total de Km annuels : 51 920.00

Nombre de véhicules affectés : 6

Numéro du lot: 14
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésBrignoles - Vins Sur Caramy - Le Val - Carces - Montfort Sur Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Barjols - Chateauvert Vers Etablissements De Brignoles

Brignoles - Vins Sur Caramy - Le Val - Carces - Montfort Sur Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Barjols - Chateauvert Vers Etablissements De Brignoles

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 11Total de Km annuels : 43 296.00Nombre de véhicules affectés : 4

Nombres d'élèves : 11

Total de Km annuels : 43 296.00

Numéro du lot: 15
Brève description:

Plan D'aups - St Zacharie - Nans Les Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Ste Anastasie Sur Issole - Camps La Source - Brignoles - Bras - Varages - Esparron - St Martin De Pallieres - Brue Auriac - Seillons Source D'argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - St Maximin La Ste Baume Vers Etablissements De Brignoles

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 12Total de Km annuels : 47 520,00Nombre de véhicules affectés : 6

Nombres d'élèves : 12

Total de Km annuels : 47 520,00

Numéro du lot: 16
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésPlan D'aups - St Zacharie - Nans Les Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Ste Anastasie Sur Issole - Camps La Source - Brignoles - Vins Sur Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort Sur Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - St Martin De Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source D'argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - St Maximin La Ste Baume Vers Etablissements De : Plan D'aups - St Zacharie - Nans Les Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Ste Anastasie Sur Issole - Camps La Source - Vins Sur Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort Sur Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - St Martin De Pallieres - Brue Auriac - Seillons Source D'argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - Barjols

Plan D'aups - St Zacharie - Nans Les Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Ste Anastasie Sur Issole - Camps La Source - Brignoles - Vins Sur Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort Sur Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - St Martin De Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source D'argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - St Maximin La Ste Baume Vers Etablissements De : Plan D'aups - St Zacharie - Nans Les Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Ste Anastasie Sur Issole - Camps La Source - Vins Sur Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort Sur Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - St Martin De Pallieres - Brue Auriac - Seillons Source D'argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - Barjols

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 7Total de Km annuels : 21 008,00Nombre de véhicules affectés : 3

Total de Km annuels : 21 008,00

Numéro du lot: 17
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésPlan D'aups - St Zacharie - Nans Les Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Ste Anastasie Sur Issole - Camps La Source - Brignoles - Vins Sur Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort Sur Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - St Martin De Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source D'argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - St Maximin La Ste Baumevers Etablissements De : Le Castellet - St Cyr Sur Mer - Bandol - Sanary Sur Mer - Le Beausset - Ollioules - Six Fours Les Plages - La Seyne Sur Mer - Toulon - Belgentier - Sollies Pont - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Hyeres - La Londe Les Maures - Bormes Les Mimosas - La Farlede

Plan D'aups - St Zacharie - Nans Les Pins - Rougiers - Mazaugues - Tourves - La Celle - La Roquebrussanne - Neoules - Meounes Les Montrieux - Rocbaron - Gareoult - Forcalqueiret - Ste Anastasie Sur Issole - Camps La Source - Brignoles - Vins Sur Caramy - Le Val - Bras - Carces - Montfort Sur Argens - Correns - Cotignac - Entrecasteaux - St Antonin Du Var - Ponteves - Tavernes - Varages - Esparron - St Martin De Pallieres - Barjols - Brue Auriac - Chateauvert - Seillons Source D'argens - Ollieres - Pourcieux - Pourrieres - St Maximin La Ste Baumevers Etablissements De : Le Castellet - St Cyr Sur Mer - Bandol - Sanary Sur Mer - Le Beausset - Ollioules - Six Fours Les Plages - La Seyne Sur Mer - Toulon - Belgentier - Sollies Pont - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Hyeres - La Londe Les Maures - Bormes Les Mimosas - La Farlede

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 6Total de Km annuels : 98 208,00Nombre de véhicules affectés : 6

Nombres d'élèves : 6

Total de Km annuels : 98 208,00

Numéro du lot: 18
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésLe Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget VilleVers etablissements de : Le Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget Ville

Le Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget Ville

Vers etablissements de : Le Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget Ville

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 13Total de Km annuels : 22 000,00Nombre de véhicules affectés : 3

Total de Km annuels : 22 000,00

Numéro du lot: 19
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésLe Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget VilleVers Etablissements De : Roquebrune Sur Argens - Puget Sur Argens - Bagnols En Foret - Les Adrets De L'esterel - Frejus - St Raphael

Vers Etablissements De : Roquebrune Sur Argens - Puget Sur Argens - Bagnols En Foret - Les Adrets De L'esterel - Frejus - St Raphael

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 1Total de Km annuels : 15 840,00Nombre de véhicules affectés : 1

Total de Km annuels : 15 840,00

Numéro du lot: 20
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésle Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget Villevers etablissements de : la Seyne Sur Mer - Toulon - Sollies Pont - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Hyeres - La Farlede - La Londe -bandol

le Thoronet - Cabasse - Le Luc - Le Cannet Des Maures - Flassans Sur Issole - Gonfaron - Les Mayons - Pignans - Besse Sur Issole - Carnoules - Puget Ville

vers etablissements de : la Seyne Sur Mer - Toulon - Sollies Pont - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Hyeres - La Farlede - La Londe -bandol

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 16Total de Km annuels : 100 159,00Nombre de véhicules affectés : 7

Total de Km annuels : 100 159,00

Numéro du lot: 21
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésRoquebrune Sur Argens - Puget Sur Argens - Bagnols En Foret - Les Adrets De L'esterel - Frejus - St Raphaelvers etablissements de : La Seyne Sur Mer - Toulon - Sollies Pont - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Hyeres - La Farlede - La Londe -bandol

Roquebrune Sur Argens - Puget Sur Argens - Bagnols En Foret - Les Adrets De L'esterel - Frejus - St Raphael

vers etablissements de : La Seyne Sur Mer - Toulon - Sollies Pont - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Hyeres - La Farlede - La Londe -bandol

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 1Total de Km annuels : 29 920,00Nombre de véhicules affectés : 1

Total de Km annuels : 29 920,00

Numéro du lot: 22
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésLe Castellet - St Cyr Sur Mer - Bandol - Sanary Sur Mer - Le Beausset - Ollioules - Six Fours Les Plages - La Seyne Sur Mer - Toulon - Sollies Pont- La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Carqueiranne - Hyeres - Bormes Les Mimosas- La Farlede Vers Etablissements De : Vidauban - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Draguignan

Le Castellet - St Cyr Sur Mer - Bandol - Sanary Sur Mer - Le Beausset - Ollioules - Six Fours Les Plages - La Seyne Sur Mer - Toulon - Sollies Pont- La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Carqueiranne - Hyeres - Bormes Les Mimosas- La Farlede Vers Etablissements De : Vidauban - Les Arcs - Le Muy - Lorgues - Draguignan

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 1Total de Km annuels : 4 200,00Nombre de véhicules affectés : 1

Total de Km annuels : 4 200,00

Numéro du lot: 23
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésRiboux - Signes - Le Castellet - La Cadiere D'azur - St Cyr Sur Mer - Bandol - Sanary Sur Mer - Le Beausset - Evenos - Ollioules - Six Fours Les Plages - La Seyne Sur Mer - Toulon - St Mandrier Sur Mer - Le Revest Les Eaux - Belgentier - Sollies Toucas - Sollies Pont - Sollies Ville - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Carqueiranne - Hyeres - Pierrefeu Du Var - La Londe Les Maures - Collobrieres - Bormes Les Mimosas - Le Lavandou - La Farlede Vers Etablissements De La Crau

Riboux - Signes - Le Castellet - La Cadiere D'azur - St Cyr Sur Mer - Bandol - Sanary Sur Mer - Le Beausset - Evenos - Ollioules - Six Fours Les Plages - La Seyne Sur Mer - Toulon - St Mandrier Sur Mer - Le Revest Les Eaux - Belgentier - Sollies Toucas - Sollies Pont - Sollies Ville - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Carqueiranne - Hyeres - Pierrefeu Du Var - La Londe Les Maures - Collobrieres - Bormes Les Mimosas - Le Lavandou - La Farlede Vers Etablissements De La Crau

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 10Total de Km annuels : 13 728,00Nombre de véhicules affectés : 2

Nombres d'élèves : 10

Total de Km annuels : 13 728,00

Numéro du lot: 24
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésToulon - Belgentier - Sollies Toucas - Sollies Pont - Sollies Ville - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Carqueiranne - La Farlede - Hyeres - Pierrefeu Du Var - La Londe Les Maures - Collobrieres - Bormes Les Mimosas - Le Lavandou Vers Ecole Dominique Mille A Toulon

Toulon - Belgentier - Sollies Toucas - Sollies Pont - Sollies Ville - La Valette Du Var - Cuers - La Garde - Le Pradet - La Crau - Carqueiranne - La Farlede - Hyeres - Pierrefeu Du Var - La Londe Les Maures - Collobrieres - Bormes Les Mimosas - Le Lavandou Vers Ecole Dominique Mille A Toulon

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 9Total de Km annuels : 16 720,00Nombre de véhicules affectés : 2

Nombres d'élèves : 9

Total de Km annuels : 16 720,00

Numéro du lot: 25
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésLa Crau - Hyeres - Pierrefeu Du Var - La Londe Les Maures - Collobrieres - Bormes Les Mimosas - Le LavandouVers etablissements de Hyeres

La Crau - Hyeres - Pierrefeu Du Var - La Londe Les Maures - Collobrieres - Bormes Les Mimosas - Le Lavandou

Vers etablissements de Hyeres

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 20Total de Km annuels : 42 592,00Nombre de véhicules affectés : 8

Nombres d'élèves : 20

Total de Km annuels : 42 592,00

Nombre de véhicules affectés : 8

Numéro du lot: 26
Brève description:

Transports d'élèves et étudiants handicapésLa Crau - Hyeres - Pierrefeu Du Var - La Londe Les Maures - Collobrieres - Bormes Les Mimosas - Le Lavandou - Toulon vers etablissements de Toulon

La Crau - Hyeres - Pierrefeu Du Var - La Londe Les Maures - Collobrieres - Bormes Les Mimosas - Le Lavandou - Toulon vers etablissements de Toulon

Informations complémentaires sur les lots:

Les données concernant le nombre d'élèves, le total kilométrique annuel et le nombre de véhicules affectés sont indicatives.Nombres d'élèves : 9Total de Km annuels : 56 320,00Nombre de véhicules affectés : 6

Total de Km annuels : 56 320,00

Description des options:

pas d'option au sens national

options au sens communautaire:

- la conclusion d'avenants au marché sera possible.

Nombre de reconduction: 1

- en application des dispositions de l'article 35-ii-6 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le ou les titulaires des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent

Numéro de référence: 14S0016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. L'Imprimé Dc1 est également disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),

Situation économique et financière:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

- Une présentation d'une liste des principales prestations similaires de services de transport public de personnes effectués au cours des trois dernières années en indiquant la date et le destinataire,

- justificatif d'inscription au registre des transporteurs ou équivalent lui permettant de justifier sa capacité à assurer l'exercice d'une activité de transport public de personnes (ordonnance no2010-1307 du 28 octobre 2010 portant code des transports).

Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent, L'Imprimé Dc2 est également disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

ni cautionnement ni garantie prévus

les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du code des Marchés Publics

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le réglement se fera par Mandat Administratif suivi d'un Virement.

Le Financement est assuré sur le budget annexe des transports (ressources propres publiques).

Le délai de paiement est fixé par l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.

Conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membre de plusieurs groupements).

Conformément à l'article 51-vii du Code des Marchés Publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire pour assurer une bonne exécution financière du marché

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

les candidats inscrits au registre des transporteurs exerçant l'activité de transport public routier à titre accessoire pourront être attributaires de marchés dans la limite d'un seul véhicule

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur Technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Conseil général du Var : DGRTFAM - direction des transports
Adresse postale: Renseignements administratifs et techniques, M. Farrugia ou Mme Georget, 77 impasse Lavoisier - bâtiment Oméga
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Fax: +33 483957919 📠
Nom: Conseil général du Var : direction des marchés - bureau 124
Adresse postale: Aff. 14s0016 - réseau départemental - transports des élèves handicapés - ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0016
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 40.iii.2°, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.

Marché à bons de commande

criteres d'attributions : Valeur technique : pondérée à 30% c'est à dire notée sur 30 points jugée à partir du mémoire technique présenté par le candidat.

Chacun des éléments de la valeur technique décrit ci-dessous sera analysé pour être noté. La notation des candidats sur la valeur technique, se fera en application du barème de notation suivant :

- organisation et moyens affectés à la gestion quotidienne du marché et procédures mises en place :

notation de 0 à 3 points, coefficient 4 donc 12 points maximum,

insuffisant : 0

passable : 1

moyen : 2

bon : 3

la notation de ce sous critère sera fonction de la réponse globale apportée à l'ensemble des éléments figurant dans le mémoire technique.

- Capacité de l'entreprise à s'adapter aux évolutions du marché :

ce sous critère sera apprécié au regard des éléments demandés dans le mémoire technique et de la réponse apportée par l'entreprise.

- Gestion des perturbations autres que les perturbations sociales :

notation de 0 à 3 points, coefficient 2 donc 6 points maximum,

Durée du marché : cf. Renseignements Complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs "Contrats cadres" au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclus avec un ou plusieurs opérateurs économiques, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.

- les lots 1 / 2 / 20 et 21 sont passés pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois soit une durée maximale de 3 ans à compter de la date de notification pour des services mis en oeuvre dès la rentrée scolaire 2014/2015. Ils sont renouvelables par tacite reconduction deux mois avant leur terme. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31 juillet 2017.

- les lots 3 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9 / 10 / 11 / 12 / 13 / 14 / 15 / 16 / 17 / 18 / 19 / 22 / 23 / 24 / 25 et 26 sont passés, pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans à compter de la date de notification pour des services mis en oeuvre dès la rentrée scolaire 2014/2015.

Ils sont renouvelables par tacite reconduction deux mois avant leur terme. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31.7.2018.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 053-088672 (2014-03-12)

Avis d'attribution de marché (2014-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-11 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-279186
Se réfère à l'avis: 2014/S 53-088672
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Date de conclusion : le 29.7.2014. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la direction des marchés par fax au +33 483957878. Les marchés sont passés pour des montants annuels sans minimun / sans maximum Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 53 B, annonce nº 221 du 15.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur Technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-23 📅
Nom: Adiate
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Commune postale: Saint-Pierre-du-Perray
Code postal: 91280

2️⃣
Commune postale: Saint Pierre-du-Perray
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2014/S 155-279186 (2014-08-11)

Avis d'attribution de marché (2014-09-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices – CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 170-302189
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Marché avec 26 lots sans montant minimum et sans maximum, pour durée de 1 an renouvelable 2 fois soit une durée maximale de 3 ans ( les lots 1/2/20/21 , pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois pour une durée de 2 ans soit une durée maximale de 4 ans (les lots 3/4/5/6/7/8/9/10/11/12/13/14/15/16/17/18/19/22/23/24/25/26)à compter de la date de notification. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel est journalier pour : Le lot 1: 660,55 EUR (TTC). Le lot 2: 897,86 EUR (TTC). Le lot 3: 523,34 EUR (TTC). Le lot 4: 514.08 EUR (TTC). Le lot 5: 684,20 EUR (TTC). Le lot 6: 547,69 EUR (TTC). Le lot 7: 498,08 EUR (TTC). Le lot 8: 479,60 EUR (TTC). Le lot 9: 506,44 EUR (TTC). Le lot 10: 1 190,48 EUR (TTC). Le lot 11: 638,22 EUR (TTC). Le lot 12: 1 026,26 EUR (TTC). Le lot 13: 679,99 EUR (TTC). Le lot 14: 615,43 EUR (TTC). Le lot 15: 652,14 EUR (TTC). Le lot 16: 554,65 EUR (TTC). Le lot 17: 703,07 EUR (TTC). Le lot 18: 569,80 EUR (TTC). Le lot 19: 619,08 EUR (TTC). Le lot 20: 812,28 EUR (TTC). Le lot 21: 895,07 EUR (TTC). Le lot 22: 756,58 EUR (TTC). Le lot 23: 508,11 EUR (TTC). Le lot 24: 673,02 EUR (TTC). Le lot 25: 547,69 EUR (TTC). Le lot 26: 649 EUR (TTC). Date de conclusion: pour les lots 22/24/9/18 le 29.7.2014. Pour les lots 1/2/3/4/5/6/7/8/10/11/12/13/14/15/16/17/19/20/21/23/25/26 le 21.8.2014. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la Direction des Marchés par fax au +33 483957878. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2014.

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Marché avec 26 lots sans montant minimum et sans maximum, pour durée de 1 an renouvelable 2 fois soit une durée maximale de 3 ans ( les lots 1/2/20/21 , pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois pour une durée de 2 ans soit une durée maximale de 4 ans (les lots 3/4/5/6/7/8/9/10/11/12/13/14/15/16/17/18/19/22/23/24/25/26)à compter de la date de notification.

Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel est journalier pour :

Le lot 1: 660,55 EUR (TTC).

Le lot 2: 897,86 EUR (TTC).

Le lot 3: 523,34 EUR (TTC).

Le lot 4: 514.08 EUR (TTC).

Le lot 5: 684,20 EUR (TTC).

Le lot 6: 547,69 EUR (TTC).

Le lot 7: 498,08 EUR (TTC).

Le lot 8: 479,60 EUR (TTC).

Le lot 9: 506,44 EUR (TTC).

Le lot 10: 1 190,48 EUR (TTC).

Le lot 11: 638,22 EUR (TTC).

Le lot 12: 1 026,26 EUR (TTC).

Le lot 13: 679,99 EUR (TTC).

Le lot 14: 615,43 EUR (TTC).

Le lot 15: 652,14 EUR (TTC).

Le lot 16: 554,65 EUR (TTC).

Le lot 17: 703,07 EUR (TTC).

Le lot 18: 569,80 EUR (TTC).

Le lot 19: 619,08 EUR (TTC).

Le lot 20: 812,28 EUR (TTC).

Le lot 21: 895,07 EUR (TTC).

Le lot 22: 756,58 EUR (TTC).

Le lot 23: 508,11 EUR (TTC).

Le lot 24: 673,02 EUR (TTC).

Le lot 25: 547,69 EUR (TTC).

Le lot 26: 649 EUR (TTC).

Date de conclusion: pour les lots 22/24/9/18 le 29.7.2014. Pour les lots 1/2/3/4/5/6/7/8/10/11/12/13/14/15/16/17/19/20/21/23/25/26 le 21.8.2014.

Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la Direction des Marchés par fax au +33 483957878.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14S0016.

Attribution du marché
Nom: GRPMT var est déplacement Ulysse
Adresse postale: 16 parc de la Bouverie
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Code postal: 83520
Nom: Collectibus
Adresse postale: 1 rue Fernand Raynaud
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91100

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Commune postale: St. Pierre-du-Perray

7️⃣
Nom: GRPMT var est deplacement Ulysse

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: GRPMT Provence TPMR méditerranéenne de voyageurs
Adresse postale: ZI les Espaluns RN 98 Espace Valtech
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: adiate

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Sppak
Commune postale: Vert Saint Denis
Code postal: 77240

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Source: OJS 2014/S 170-302189 (2014-09-01)

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