2016-01-27Concession d'aménagement de la ZAC «Le Clos» (Mairie de Neyron)
Concession d'aménagement relevant des dispositions des articles l. 300-4, l. 300-5 et r. 300-4 à r. 300-11 du code de l'urbanisme.
La présente concession relève du droit communautaire des concessions, l'aménageur assumant une part significative du risque économique de l'opération.
La concession permettra d'aménager et d'équiper les terrains de la ZAC «Le Clos», d'une superficie d'environ 2 hectares.
Le coût global prévisionnel des travaux de voirie et réseaux divers est estimé à 1 050 000 EUR (HT).
Le …
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2016-01-22Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine complète pour la réalisation de la ZAC Louvois de Vélizy-Villacoublay (78) (Yvelines Aménagement)
Contenu de la mission, détaillé au CCTP:
1.enrichissement du plan directeur opérationnel de la Zac
2.Conception et réalisation des espaces publics et suivi de leur exécution au sens de la Loi MOP (paysagiste et bet vrd):
a. études d'avant-projet (Avp)
B. études de projet (Pro)
C. dossier de consultation des entreprises (Dce)
D. assistance à la passation des marchés de travaux (Act)
E. Visa (Visa)
F. direction de l'exécution des travaux (Det)
G.Assistance aux opérations de réception (Aor)
3. élaboration …
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2016-01-21Avignon courtine confluence maitrise D'OEUvre URBAINE (Communauté d'agglomération du Grand Avignon)
Le marché objet de la consultation concerne la mise en place d'une équipe pluridisciplinaire pour la maîtrise d'oeuvre urbaine du quartier « Avignon Courtine Confluence » qui comprend plusieurs parties:
— les ZAC opérationnelles Courtine IV et Tgv,
— les secteurs à développer: Crillones et Gigognan,
— la zone d'activité existante de Courtine qui pourrait faire l'objet d'actions de requalification.
La prestation comprend:
1 / Une mission d'architecte concepteur et coordonnateur du projet urbain
2 / La …
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2016-01-21Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le quartier Saint-Roch à Saint-Étienne (EPA de Saint-Étienne)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions de passation des marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine conclus en application des articles 74 et 76 du code des marchés publics. Les marchés subséquents à l'accord-cadre auront pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine:
1) participation à la finalisation de la programmation urbaine;
2) établissement du plan guide et actualisation pendant la durée de l'accord cadre; traduction règlementaire du plan guide;
3) études …
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2016-01-15Évaluation environnementale du PLU intercommunal de Rennes Métropole et des PLU en cours de révision (Chevaigné,... (Rennes métropole)
La présente prestation comprend:
La mission 1 relative à l'élaboration de la note de saisine de l'autorité environnementale, qui concerne les 4 communes dont le PLU est en cours de révision et dont l'évaluation environnementale est conditionnée à l'avis de l'autorité environnementale;
La mission 2 relative à l'élaboration de l'évaluation environnementale déclinée ainsi:
— élaboration de l'évaluation environnementale, obligatoire, pour l'élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal
— élaboration …
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2016-01-15Élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal (Plui) valant SCOT (Communauté de communes Conflent Canigo)
Le marché concerné est un marché de prestation intellectuelle relatif à la mission suivante: élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal valant schéma de cohérence territorial pour le territoire de la Communauté de communes Conflent Canigou. Ce territoire couvre 47 communes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Il suit les dispositions de l'article 72 du code des marchés publics relatif aux marchés à tranches …
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2015-12-18Élaboration du PLUI du Grand Cahors — élaboration du RLPI du Grand Cahors (Communauté d'agglomération du Grand Cahors)
Le PLUI, en tant que document transversal, est un document stratégique qui permettra l'articulation des politiques publiques sectorielles majeures (urbanisme, habitat, économie, mobilité, paysage, environnement, etc.). Il constitue une réponse adaptée au territoire pour lui permettre de prendre en main son développement en répondant aux nouveaux enjeux posés par celui-ci. Aussi la protection de la qualité du cadre de vie et des paysages des territoires est un des axes prioritaires des collectivités …
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2015-12-17Mise en œuvre de la politique départementale du logement (Conseil général des Yvelines)
Pour accompagner les collectivités dans la relance et la diversification de leur offre résidentielle, le département lance du 1.7.2015 au 30.6.2016, l'appel à projets Prior'Yvelines Programme de relance et d'intervention pour l'offre résidentielle des Yvelines.
La mission vise à conduire une évaluation des projets sélectionnés à l'issue de l'appel à projets, notamment sur leur faisabilité économique et sur le mode opératoire projeté.
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2015-12-15Études préalables à la reconversion de l'ancienne base aérienne 112 et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise... (Syndicat mixte Nord Remois)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études préalables à la reconversion de l'ancienne base aérienne 112 et l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet:
Mission 1 (forfaitaire): étude du potentiel de développement des axes du projet de création de la ferme 112: machinisme agricole et nouvelles technologies, formation et transfert, lien avec la société civile.
Mission 2 (forfaitaire): études urbaines préalables de programmation et diagnostic du potentiel de reconversion du …
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