2016-01-28   Assistance à maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre et autres prestations intellectuelles — accord-cadre (Commune de Carcassonne)
La présente consultation porte sur un accord cadre décomposé en 8 lots désignés au point II.3 ci-après. Pour chacun des lots, il pourra être retenu un maximum de 10 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) au terme de la passation du présent accord-cadre, ces sociétés seront remises en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents dans les conditions définies au CCAP de l'accord-cadre. Types de marchés subséquents — pour tous les lots à l'exception des lots n° 4 et 5: marché … Voir la passation de marché »