Passation de marchés: Communauté de communes Conflent Canigo
13 marchés publics archivés
Communauté de communes Conflent Canigo a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services financiers et d'assurance et services d'assurance et services de retraite.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes Conflent Canigo sont Paris Nord Assurance, SMACL, Breteuil Assurance Courtage, CNP, garrabé A+Rchitectes, Groupama Méditerranée, Keolis Gep Vidal, Sabate et Boutan, Soliha 66 et soliha Pyrénées Orientales.
Récents marchés passés par Communauté de communes Conflent Canigo
2025-03-27
Prestations de transport en commun d'enfants des écoles, cantines et centres de loisirs de la CC de la CC Conflent Canigo (Communauté de communes Conflent Canigo)
Marché public de services passé en appel d'offre ouvert en application des articles L2124-1 du Code de la Commande Publique et R2161-2 et suivants relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec minimum et maximum par lot définit comme suit pour chaque période: Lot Nº1 : Transports scolaires. Minimum 60 000 euro(s) HT - Maximum 130 000 euro(s) HT Lot Nº2 : Transports extrascolaires. Minimum 20 000 euro(s) HT- Maximum 50 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Marché public de services passé en appel d'offre ouvert en application des articles L2124-1 du Code de la Commande Publique et R2161-2 et suivants relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec minimum et maximum par lot définit comme suit pour chaque période: Lot Nº1 : Transports scolaires. Minimum 60 000 euro(s) HT - Maximum 130 000 euro(s) HT Lot Nº2 : Transports extrascolaires. Minimum 20 000 euro(s) HT- Maximum 50 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-07-03
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - PRISE DE COMPETENCE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (Communauté de communes Conflent Canigo)
L'étude a pour objet la réalisation d'un état des lieux, d'un diagnostic des services eau et assainissement sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Conflent Canigó, des propositions de scénarios de structuration de la maîtrise d'ouvrage pour ces services et l'accompagnement opérationnel de l'EPCI après choix d'un scénario de structuration. DECOMPOSITION : -Tranche ferme : AMO prise de compétence -Tranche optionnelle 01 : Accompagnement suite à la prise de compétence -Tranche optionnelle … Voir la passation de marché »
L'étude a pour objet la réalisation d'un état des lieux, d'un diagnostic des services eau et assainissement sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Conflent Canigó, des propositions de scénarios de structuration de la maîtrise d'ouvrage pour ces services et l'accompagnement opérationnel de l'EPCI après choix d'un scénario de structuration. DECOMPOSITION : -Tranche ferme : AMO prise de compétence -Tranche optionnelle 01 : Accompagnement suite à la prise de compétence -Tranche optionnelle … Voir la passation de marché »
2024-05-17
GESTION DES BAS DE QUAI DES DECHETTERIES DE LA CC CONFLENT CANIGO (Communauté de communes Conflent Canigo)
Pour chaque site, la prestation générale consiste à assurer la gestion des bas de quai : Organisation des bennes en bas de quai, enlèvement, transport, location de bennes Voir la passation de marché »
Pour chaque site, la prestation générale consiste à assurer la gestion des bas de quai : Organisation des bennes en bas de quai, enlèvement, transport, location de bennes Voir la passation de marché »
2024-05-06
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Communauté de communes Conflent Canigo)
Renouvellement des contrats d'assurance : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques Voir la passation de marché »
Renouvellement des contrats d'assurance : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques Voir la passation de marché »
2021-09-03
operation Programmee D'Amelioration De L'Habitat De Conflent Canigo 2022-2027 - mission De Suivi Animation (Communauté de communes Conflent Canigo)
mission de suivi animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat Revitalisation Rurale sur le territoire de la Cc. Décomposée en une tranche ferme de 3 ans, et 2 tranches optionnelles d'un an chacune, durée liée aux conditions inscrites dans la convention avec les partenaires.La mission est composée d'une mission "Générale" de communication, prospection et assistance, et d'une mission de montage des dossiers Voir la passation de marché »
mission de suivi animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat Revitalisation Rurale sur le territoire de la Cc. Décomposée en une tranche ferme de 3 ans, et 2 tranches optionnelles d'un an chacune, durée liée aux conditions inscrites dans la convention avec les partenaires.La mission est composée d'une mission "Générale" de communication, prospection et assistance, et d'une mission de montage des dossiers Voir la passation de marché »
2021-04-22
Prestations de transport en commun d'enfants des écoles, cantines et centres de loisirs de la Communauté de communes... (Communauté de communes Conflent Canigo)
Les prestations concernent l'exécution de services de transports en commun à l'intention des enfants et adolescents fréquentant les écoles, cantines et les centres de loisirs (CLSH, et ELJ) de la Communauté de commune Conflent Canigó. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec minimum et maximum. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est définie comme suit: — lot nº 1: transports scolaires: 40 000 EUR HT minimum — 100 000 EUR HT maximum; — lot nº 2: transport extrascolaires: … Voir la passation de marché »
Les prestations concernent l'exécution de services de transports en commun à l'intention des enfants et adolescents fréquentant les écoles, cantines et les centres de loisirs (CLSH, et ELJ) de la Communauté de commune Conflent Canigó. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec minimum et maximum. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est définie comme suit: — lot nº 1: transports scolaires: 40 000 EUR HT minimum — 100 000 EUR HT maximum; — lot nº 2: transport extrascolaires: … Voir la passation de marché »
2021-03-16
Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et extension de l'école de Catllar — phase candidature (Communauté de communes Conflent Canigo)
L'école de Catllar, construite au début du 20 siècle, ne correspond plus aux besoins, tant en terme d'espaces qu'en termes qualitatifs. Les infrastructures sont vieillissantes, ne respectent plus les normes et ne permettent pas d'assurer le service dans des conditions satisfaisantes. Suite à la prise de compétences «Écoles» en 2019, la CC a lancé une étude de faisabilité pour la rénovation et l'extension de l'école. Elle tient lieu de préprogramme et a ainsi permis de recenser les besoins et objectifs et … Voir la passation de marché »
L'école de Catllar, construite au début du 20 siècle, ne correspond plus aux besoins, tant en terme d'espaces qu'en termes qualitatifs. Les infrastructures sont vieillissantes, ne respectent plus les normes et ne permettent pas d'assurer le service dans des conditions satisfaisantes. Suite à la prise de compétences «Écoles» en 2019, la CC a lancé une étude de faisabilité pour la rénovation et l'extension de l'école. Elle tient lieu de préprogramme et a ainsi permis de recenser les besoins et objectifs et … Voir la passation de marché »
2020-07-08
Gestion des bas de quai des déchetteries de la Communauté de communes Conflent Canigo: organisation des bennes en... (Communauté de communes Conflent Canigo)
La présente consultation est réalisée en procédure d'appel d'offres ouvert. Ce marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique, notamment son article L. 2124-1. Il suit les dispositions des articles R. 2151-8 et suivants relatifs aux variantes. Il s'agit d'un marché à prix unitaires sans minimum ni maximum. Le présent marché est divisé en trois lots géographiques (un lot par site), permettant de gérer les spécificités propres à chaque déchetterie du territoire. Pour chaque site, la … Voir la passation de marché »
La présente consultation est réalisée en procédure d'appel d'offres ouvert. Ce marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique, notamment son article L. 2124-1. Il suit les dispositions des articles R. 2151-8 et suivants relatifs aux variantes. Il s'agit d'un marché à prix unitaires sans minimum ni maximum. Le présent marché est divisé en trois lots géographiques (un lot par site), permettant de gérer les spécificités propres à chaque déchetterie du territoire. Pour chaque site, la … Voir la passation de marché »
2020-05-25
Contrats d'assurance de la communauté de communes (Communauté de communes Conflent Canigo)
Renouvellement des contrats d'assurance au 1.1.2021 et ajout du lot 5 protection fonctionnelle, à ce jour non assuré Voir la passation de marché »
Renouvellement des contrats d'assurance au 1.1.2021 et ajout du lot 5 protection fonctionnelle, à ce jour non assuré Voir la passation de marché »
2017-06-06
Fourniture de carburant par cartes accréditives (Communauté de communes Conflent Canigo)
La présente consultation concerne: — la fourniture de cartes accréditives, — la fourniture en carburant au moyen de ces cartes accréditives, — le suivi des consommations. Elle doit permettre de répondre à tous les besoins en matière de carburant des services intercommunaux, l'approvisionnement à la pompe se faisant principalement sur son territoire. Pour le lot 2, quelques retraits annuels pourront être réalisés en France métropolitaine (séjours service Enfance Jeunesse ou formations). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne: — la fourniture de cartes accréditives, — la fourniture en carburant au moyen de ces cartes accréditives, — le suivi des consommations. Elle doit permettre de répondre à tous les besoins en matière de carburant des services intercommunaux, l'approvisionnement à la pompe se faisant principalement sur son territoire. Pour le lot 2, quelques retraits annuels pourront être réalisés en France métropolitaine (séjours service Enfance Jeunesse ou formations). Voir la passation de marché »
2016-08-30
Contrats d'assurances de la Communauté de communes (Communauté de communes Conflent Canigo)
La présente consultation concerne les contrats d'assurance Iard et risques statutaires de la Communauté de communes. Retrait du Dce :http://www.marches-publics.info/accueil.htm Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les contrats d'assurance Iard et risques statutaires de la Communauté de communes. Retrait du Dce :http://www.marches-publics.info/accueil.htm Voir la passation de marché »
2016-01-15
Élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal (Plui) valant SCOT (Communauté de communes Conflent Canigo)
Le marché concerné est un marché de prestation intellectuelle relatif à la mission suivante: élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal valant schéma de cohérence territorial pour le territoire de la Communauté de communes Conflent Canigou. Ce territoire couvre 47 communes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Il suit les dispositions de l'article 72 du code des marchés publics relatif aux marchés à tranches … Voir la passation de marché »
Le marché concerné est un marché de prestation intellectuelle relatif à la mission suivante: élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal valant schéma de cohérence territorial pour le territoire de la Communauté de communes Conflent Canigou. Ce territoire couvre 47 communes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Il suit les dispositions de l'article 72 du code des marchés publics relatif aux marchés à tranches … Voir la passation de marché »
2016-01-14
Opah Revitalisation Rurale — mission de suivi animation (Communauté de communes Conflent Canigo)
La présente consultation a pour objet le suivi-animation relatif à une Opération Programmée pour l'amélioration de l'habitat de Revitalisation Rurale sur le territoire de la Communauté de Communes Conflent Canigó. La présente consultation fait suite à une étude pré opérationnelle qui a mené à la poursuite du projet par la signature à venir d'une convention avec les partenaires financiers, ainsi qu'au lancement du présent marché de suivi animation. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet le suivi-animation relatif à une Opération Programmée pour l'amélioration de l'habitat de Revitalisation Rurale sur le territoire de la Communauté de Communes Conflent Canigó. La présente consultation fait suite à une étude pré opérationnelle qui a mené à la poursuite du projet par la signature à venir d'une convention avec les partenaires financiers, ainsi qu'au lancement du présent marché de suivi animation. Voir la passation de marché »